Les destinataires de la peine dans les droits cunéiformes :

les destinataires de la peine.

En général, auj la peine frappe seulement l’auteur du délit. Ds les droits cunéiformes, il existe au – 2 exceptions de ce principe: principe de la personnalité de la peine.

-Lorsque la peine corresponde à un phénomène de responsabilité pénale collective.

-L’exécution de la peine sur un tiers.

§1 : Les différentes formes de la responsabilité pénale collective.

Le cas de la responsabilité familiale. Il arrive ds le droit babylonien que les membres de la famille alors même qu’ils n’ont commis aucun crime, se voit infliger une peine. Ex : lorsque un individu est coupable de meurtre et que son épouse et sa fille sont offert comme esclave a la famille de la victime.

Cette responsabilité familiale n’existe pas ds ts les droits mésopotamiens. Par ex la loi de la ville de Sumer, elle écarte explicitent que la peine puisse atteindre d’autre membres de la familles que le criminel.

Elle peut être tantôt limitée ds son objet, tantôt limitée ds son étendu, et très rapidement cette responsabilité familiale va disparaître au profit d’une responsabilité individuelle.

Autre forme de responsabilité familiale, LA RESPONSABILITE SOCIALE (collective). C la responsabilité de la communauté lorsqu’un crime a été commis sur son sol. Cette frome de responsabilité collective s’applique ds le cas ou l’auteur n’est pas identifié ds un crime. Mécanisme de solidarité.

Ex : Vol, tte la ville va payer pr indemniser la victime.

Conclu des accords entre elles pr dénoncer le criminel.

Comment interprète cette responsabilité collective ? Il y a ds ce cas une forme de suspicion a l’égard de l’entourage du délinquant. La ville est considérée comme complice de l’exécution d’un crime. (par la ville ki est responsable en tant que p morale, c la somme de ts ces individus ki est prise en compte).

§2 : L’exécution sur un tiers.

Cette responsabilité peut s’appliquer au travers de l’exécution de la peine sur un tiers. Le cas ou on applique la loi du talion par une p interposée dans le cadre de la responsabilité familiale. Ex de Babylon : le fils créancier peut e mis a mort si le fils du débiteur a été tue par le fils du créancier. Le but est de créer une affliction, peine a malheur ki soit aussi proche du malheur ki a été causé. Volonté presque absurde de réaliser un châtiment identique. CAD que les tiers ne snt pas punis psk ils snt solidaire (pas de solidarité ici), ces tiers snt les moyens de l’exécution de la peine. Moyens passifs nécessaire de l’exécution de la peine. Ce que ce type de peine peut ressortir n’est pas une notion de solidarité familiale mais l’ignorance de la personnalité juridique des membres de la famille.

Forme de solidarité.

Il y a ds des droits mésopotamiens des ps ki snt exclues du champ des peines alors mêmes qu’elles ont commis une infraction. Ces ps exclues snt celle pr lesquelles il n’y a pas d’intention délictueuse. Par ex : les enfants, le fou. Ceux ki n’ont pas de connaissance

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