Le digeste marque de l’apogée du droit romain

Le Digeste, marque de l’apogée du Droit romain ?

C’est en Italie, dans basilique San-Vitale de Ravenne que vous pourrez admirer la grandeur de l’empire Byzantin qui s’est étendue sur trois continents sous le règne de Justinien (527-565), homme représenté par une mosaïque de ce lieu de culte. Un empereur, s’étant donné pour mission de rendre sa grandeur à l’empire romain d’orient. Pour cela, il se lancera dans une conquête territoriale, mais reste sensible dès le début de son règne aux difficultés de gestion interne de la Rome orientale. Les romains souffrent d’une accumulation de la jurisprudence ancienne, ainsi que de la multiplication des constitutions impériales ce qui rend la connaissance du droit et son application extrêmement incertaine. Et c’est afin de limiter les incohérences qui en résultent qu’il se lancera à la reconquête du pouvoir législatif. A peine quelques mois après son investiture, il commande l’écriture d’une œuvre juridique majeur. Il confie à Tribonien, la mission de réunir les écrits des juristes pour en extraire des citations et les classer par matière. Mais il ne s’agit pas seulement d’un vulgaire rassemblement de textes, Justinien veut unifier le droit, et pour cela, on doit trier les textes, garder les règles importantes, et les modifier pour que tout concorde. Une volonté exprimée par ce dernier dans la « Constitution Tanta » parut le 16 décembre 533 : « Afin qu'il ne s'y trouve aucune contradiction, aucune répétition, aucune ressemblance, et jamais deux lois sur la même question…» . Tout comme le code d’Hammourabi, le digeste consacre une partie qui fait l’état de la grandeur et des accomplissements de Justinien, et fait de lui, un empereur tirant sa légitimité du divin. Mais aussi glorieux fut-il, le plus romain des empereurs reste modeste, et admet qu’écrit que par de simples humains, le digeste n’a pas vocation répondre aux difficultés futures, et accepte que dans l’avenir, il puisse être modifié par d’autres empereurs. Nous sommes bien loin de la série de malédictions supposés s’abattre sur quiconque oserait modifier le code du grand Hammourabi. Il est essentiel de comprendre en quoi le digeste de justinien, contribuera à réunifier le droit même après la fin de son règne.

En quoi le Digeste de Justinien marquera la fin de la diversité du Droit Romain ?

Les besoins ayant conduit à l’élaboration du digeste seront dans un premier temps évoqués (I) avant d’apprécier dans un second temps, l’avènement d’un nouvel ordre juridique (II).

I- « La pauvreté dans l’abondance » : multiplication des textes et naissance d’un besoin :

Justinien énonce dans la constitution Tanta les difficultés que devaient affrontés les lois anciennes (A), ainsi que les tentatives vaines de rendre sa splendeur au droit Romain (B).

A- Multiplication des textes de droit :

A Rome, les préteurs ont de plus en plus d’influence sur le droit romain, un fait qui ne plait guère aux empereurs de l’époque qui tenteront tant bien que mal de limiter leur emprise. On commence par accorder un statut spécial à certains juristes, le Jus respondendi, leur accordant une valeur supérieur car favorable au régime. Puis en l’an 426, la loi des citations consacre 5 juristes qui auront plus d’autorité que les autres. En conséquent, la doctrine perd sa capacité d’inspirer le droit et on lui substitue les constitutions impériales comme nouvelle source du droit. Les empereurs hésitent plus

...