La théorie des cycles constitutionnels-Maurice Hauriou

Correction commentaire de texte thème 7

Comme l’affirme dès le Ve siècle av. J.C. l’historien athénien Thucydide, dans son ouvrage L’histoire de la guerre du Péloponnèse, « l’histoire est un perpétuel recommencement », laissant ainsi déjà sous-entendre l’idée d’une conception cyclique de l’histoire. Au niveau politique, cette théorie cyclique de l’histoire et des régimes politiques est ancienne. En effet, au IVe siècle av. J.C., Platon reprend l'idée d'Héraclite d'Ephèse selon laquelle le mouvement est naturel dans l'ordre humain et met ainsi au point l'anacyclose, autrement dit la théorie des cycles politiques, correspondant à un schéma politique sous la forme d'un cercle partant d'une cité idéale, la sophocratie, et dégénérant par paliers en régimes successifs qui aboutissent à l'anarchie et à la tyrannie. Cette célèbre théorie sera notamment développée et élargie par Aristote puis Polybe, Cicéron, et les républicains classiques tels que Machiavel, pour devenir une véritable loi naturelle des États destinée à comprendre et à anticiper les évolutions et causes de la disparition des régimes. Loin d’être datée, la théorie des cycles sera adaptée à l’histoire constitutionnelle française par le doyen Hauriou au début du XXe siècle.

        Maurice Hauriou (1856-1929), professeur de droit administratif et de droit constitutionnel, également doyen de la faculté de droit de Toulouse, est aujourd’hui considéré comme l’un des pères du droit public moderne. Chef de file de l’École de Toulouse, il est, par sa théorie de l’État policier reposant sur le concept de puissance publique, l’un des principaux fondateurs du droit administratif, par opposition à l’École de Bordeaux de Léon Duguit et son concept d’État social. Néanmoins, c’est en tant que professeur de droit constitutionnel qu’il termine sa carrière universitaire, jouant un rôle tout aussi fondateur en la matière.

        Son Précis de droit constitutionnel de 1923 représente son premier ouvrage dans le domaine du droit constitutionnel et dans lequel il présente sa pensée constitutionnelle fondée sur une synthèse de sa théorie de l’institution. Par cet ouvrage il réunit toutes ses réflexions sur le droit et le pouvoir dans l’objectif de critiquer le déséquilibre des institutions de la Troisième République au profit du pouvoir législatif et prône un régime d'équilibre et d'efficacité des institutions politiques. Ainsi les enseignements du doyen Hauriou seront largement repris par les fondateurs de la Cinquième République. Néanmoins, cette analyse de l’équilibre des institutions et des pouvoirs est le fruit d’une réflexion globale qui passe nécessairement par un certain recul vis-à-vis de la politique contemporaine qu’offre l’étude de l’histoire constitutionnelle française.

        Ainsi, dans le présent extrait de son Précis de droit constitutionnel, M. Hauriou livre une analyse de l’histoire constitutionnelle française de 1789, date de la Révolution française, jusqu’à 1923, date de parution de son ouvrage. Toutefois il ne s’agit en rien d’une analyse descriptive et classique des évènements historiques de cette période, mais plutôt d’une tentative d’organisation et de systématisation de l’histoire constitutionnelle française. En effet, M. Hauriou expose un découpage de la période en cycles politiques se répétant, caractérisés par un triple mouvement, afin d’expliquer les mouvances politiques et constitutionnelles caractéristiques de l’histoire française.

Ainsi, l’objectif du doyen Hauriou est de démontrer qu’il est possible et même intéressant d’organiser l’histoire constitutionnelle et politique française sous la forme d’un schéma cyclique logique.

Pour ce faire, l’auteur met en avant l’instabilité constitutionnelle française qu’il théorise comme une succession cyclique de phases expérimentales à la recherche d’un équilibre (I), le tout dans un objectif pédagogique et simplificateur, celui de pouvoir déterminer et prévoir l’évolution constitutionnelle (II).

I/La théorie des cycles constitutionnels comme reflet de la recherche d’un difficile équilibre politique

        Maurice Hauriou dégage l’idée que chaque cycle constitutionnel répète les mêmes phases dans le même ordre. En effet, l’équilibre constitutionnel est difficilement atteint dans l’histoire parce que les deux premières phases d’un cycle représentent avant tout la lutte de deux courants d’idées radicalement opposés et qui cherchent à l’emporter l’un sur l’autre (I) jusqu’à ce qu’un équilibre soit trouvé dans une troisième phase à travers le régime parlementaire (II).

        A)La lutte de deux courants d’idées opposés, fondement du cycle

« Deux courants d’idées et de forces politiques ont été en lutte depuis la Révolution » = la Révolution fait table rase de l’Ancien Régime. Il faut fonder l’ordre politique et constitutionnel sur de nouvelles bases et sur un pouvoir nouveau.

• A chaque idéologie correspond un pouvoir spécifique destiné à la mettre en œuvre

Comme le souligne M. Hauriou, chaque cycle débute par une révolution = 1789 et 1848, c’est pourquoi il qualifie la première phase d’un cycle de « courant spécialement révolutionnaire » → chaque révolution est marquée par une translation démocratique de la souveraineté et du pouvoir politique → la première phase d’un cycle correspond à un « gouvernement par les assemblées représentatives ou [à un] gouvernement conventionnel » = un gouvernement où le peuple serait souverain et gouvernant par le biais d’assemblées uniques, élues, représentatives du peuple souverain et aux pouvoirs importants

• Idéologie = la souveraineté appartient au peuple
• Pouvoir destiné à mettre en œuvre cette idéologie = le pouvoir législatif élu par le peuple et représentatif

• ex : l’Assemblée constituante devenue Assemblée Législative une fois la Constitution élaborée (1791), héritières du Tiers-État se déclarant Assemblée nationale représentative de la Nation ; la Convention qui repose sur la souveraineté populaire et qui chapote un gouvernement fonctionnant par comités avec un reddition mensuel des comptes ; l’Assemblée constituante de 1848 et ses grandes réformes sociales → l'Exécutif a surtout tenu un rôle d'application de la loi sans véritablement participer à son l'élaboration, sans pouvoir l'interpréter et quasiment sans pouvoir règlementaire.

Seconde phase = une réaction autoritaire qui se caractérise par une revanche de l’exécutif sur le législatif, « par réaction contre le gouvernement des assemblées » → le « courant directorial, consulaire, impérial, présidentiel » qui tend à « renforcer le pouvoir exécutif » dans un souci de rétablissement de l’ordre face à l’omnipotence et aux dérives du législatif. Correspond au pouvoir personnel d’un homme ou d’un groupe d’hommes qui s’appuie fictivement sur l’approbation du peuple (spécificités du plébiscite = vise à exprimer sa confiance dans un homme et non à adopter des normes) → retour au schéma de la monarchie d’Ancien régime = « renforcer le pouvoir exécutif légué par l’ancienne monarchie »

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