La laïcité, liberté religieuse

Thème 2 Laïcité, liberté religieuse

Contrairement a ce que l’on pourrais pensée le mot laïcité n’est jamais utilisé dans les texte droit Français, le seul endroit ou il est utilisé c’est dans la constitution (art1 La France .. est une république laïc),

C’est la raison pour laql il faut faire appel a d’autres texte juridique qui précise le régime juridique religieuse. Les mots utilisé son neutralité, séparation, liberté, ordre public.

D’un point de vue étymologique le mot laïcité vient du grec et du latin.                         En grec sa vient du mot Laos (peuple)                                                                         En Latin sa vient du mot Laicus ( tous les individus qui n’était pas membre du clergé)

Le principe la laïcité est -il spécifique à la France ?

Il y’a des pays dans lesquels le mot laïcité est écrit dans la constitution (Turquie) donc non ce n’est pas typiquement français mais oui il y’a une spécificité française.                                Les états unis son plus laïc que la France, sociologiquement les américains sont plus laïcs et libéraux

29/09/17

Le principe de laïcité a plusieurs volets

• Volet liberté
• Volet égalité
• Volet neutralité

I/ Liberté religieuse

La liberté religieuse à la base ne date pas de 1905, ça avait commencé un peu avant, a la révolution Française. Il avait des religions spécialement maltraitées : les protestants, judaïsme.

Les premières mesure qui on étais prise était de reconnaitre la citoyenneté pour les juifs et ensuite de proclamé la liberté religieuse.

Si la liberté religieuse est proclamée à l’époque cela de ne veut pas dire totale liberté ou dans les lieux prévus (synagogue, église...)

Napoléon va vouloir mettre en place le contrôle des cultes, c’est ce que fera Sarkozy avec le culte musulman.

Cela ne veut pas dire que l’états s’immisce dans le culte.

Le lendemain e la revolution l’idée est de séparer les qst religieuse des qst politique notament de séparé l’église catholique du pouvoir politique

La séparation ne se ferra pas avant 1905 car les Français étais très croyant et l’église catholique exercé une  ...  Il va confisquer les bien du clergé catholique et il va demander au clergé de lui prêter allégeance car a l’époque le clergé catholique assuré l’école, les cimetière, l’état civil…

La première chose que l’état va vraiment laïciser c’est l’état civil

• Personnel
•  L’état ne reconnaisse pas les mariages célébrés par le clergé catholique

C’est pour cela que les mariages a étais laïciser en France

En 1801, Napoléon va conclure Le Concordat (contrat entre l’état et le Vatican ) pour régir les relation avec l’église. Dans ce concordat il y’a des dispositions qui concerne les juif et les protestant et sur le financement direct des cultes. Plus tard au cour du 19é siècle l’état va laïcisé la médecine, l’école public. Arrive la loi de 1905 qui met une véritable séparation, mais ell n’est pas totale il y’a des liens entre l’état et les cultes.

La séparation des églises des états et des collectivités territoriales, implique que l’états n’est pas compétant religieusement parlant c a d que l’état n’a pas à :

• Définir les règles religieuses
• S’immiscer dans les cultes,
• Reconnaitre
• Subventionner
• Définir les religions

Il y’a des exceptions :

• Il y’a des territoires Français ou la séparation ne s’applique pas (Alsace Moselle) car au moment où la loi a été adopter l’alsace Moselle n’était pas des département Français et donc là-bas c’est le concordat 1801 qui s’applique ex les ministres du culte son rémunérer par l’état
• En Guyane il y’a pas la loi de 1905, mais c’est une ordonnance de 1828 qui... Les cultes catholiques uniquement son rémunérer
• Afin de garantir la liberté religieuse, parfois l’états subventionne les cultes. L’état subventionne ces aumôneries : école, hôpitaux, base militaire, prison car on est dans des espaces clôt.
• L’état finance les obsèques religieuses pour ceux qui sont mort pour a patrie

Il arrive que l’état se mêle des affaires religieuses il y’a en France un ministre des cultes pour 3 raisons :

• Pour instaurer un dialogue entre les cultes
• Pour être vigilant vis-à-vis des mouvements sectaires
• Le ministère de l’intérieur assure la sécurité et beaucoup de texte limite la liberté religieuse dans l’ordre publique

II/ La neutralité

La neutralité renvoie à la question principalement des subventions

Mais là on parle des subventions indirectes. L’explication principale c’est pour assurer le principe d’égalité.

On a mis en place des mécanismes pour aider les culte les 2 premiers son issu du droit légiférer et l’autre est jurisprudentiel

• La garantit d’emprunt  
• Le bail emphytéotique
• ….

Le conseil d’état a admis la subvention d’acceptation cultuelle ou des raisons d’ordre public

 Ex : une commune peut donner de l’argent a un assos cultuel.

 Ex : Une commune a le droit de subventionner un ascenseur dans une église

Il s’agit pour le droit français de tempéré le principe de non subventionnement des cultes.

Sur le principe du fondement de l’égalité le droit Français tolérer certaines pratiques autrefois interdites :

• Circoncision
• Conditions d’abattage des animaux
• Les carrés juifs, musulman …  Dans les cimetières

La neutralité des personnes et des bâtiments  

La neutralité ne se retrouve pas dans tous les états. En France il y’a pas de religion privilégie, les élues ne sont pas soumis au principe de neutralité,

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