La jurisprudence combattue par la loi

Sujet : La jurisprudence combattue par la loi.

« L’art du juge est de menuiser le code en jurisprudence. ». Cette citation est tiré du romain philosophique de Victor Hugo publié en avril 1869.

La jurisprudence désigne l’ensemble des décisions de justice relatives à une question juridique donnée. C’est donc l’ensemble des décisions rendues par les tribunaux.en créant une nouvelle.

La loi désigne un règle, une norme, une prescription ou une obligation générale et permanente, qui émane d’une autorité souveraine qui est le pouvoir législatif et qui vient s’imposer à tous les individus d’une société. Le non respect de cette loi est sanctionnée. Elle est la principale source du droit.

Autrefois, la jurisprudence désignait la science du Droit, ce n’est plus le cas aujourd’hui.

En effet, aujourd’hui on applique le terme « jurisprudence » à l’ensemble des arrêts et des jugements rendus au plus haut niveau, par les cours suprêmes. Mais il ne faut pas définir la jurisprudence comme l’arrêt en lui même mais plutôt comme la solution retenue par l’arrêt.

La jurisprudence est une création collective. Elle n’est ni le décalque des textes, ni le reflet du contentieux, mais elle est certainement l’enjeu et le produit des règles discutées.

Son rôle est en fait d’intervenir lorsqu’il y a un manque de dans la législation soit en adaptant le droit à la société en le complétant, soit une nouvelle règle de droit jurisprudentielle.

Néanmoins, le législateur peut toujours intervenir pour intégrer la jurisprudence dans un texte juridique, ou bien mettre fin à une jurisprudence.

La jurisprudence est donc un élément indispensable au bon fonctionnement de la justice, elle permet l’évolution cohérente du droit positif. Elle est une source du droit.

La loi, au sens large, est synonyme de règle de droit. Toute règle de droit n’est pas une loi. C’est donc la Constitution, le règlement, c’est, en quelque sorte, tout ce qui compose l’ordre juridique. C’est à cette notion là que fait référence la Cour européenne des droits de l’Homme.

La loi au sens stricte est un texte élaboré par le Parlement et découle du pouvoir législatif.

Il convient donc de se demander ici, dans quelles mesures est-il possible pour la loi d’être combattue par la jurisprudence ?

Il conviendra donc d’évoquer dans un premier temps quels sont les principes de la jurisprudence puis de démontrer dans une seconde partie qu’elles sont les différences entre la loi et la jurisprudence.

I-Les principes de la jurisprudence.

Il conviendra d’évoquer ici, ce qu’est la jurisprudence en profondeur et également son rôle au sein des juridictions françaises.

A) Définition de la jurisprudence.

-définition complète

-plusieurs points de vues.

B) Le rôle de la jurisprudence au sein des juridictions françaises.

-elle

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