La division des pouvoirs pour faire régner le peuple

CM DROIT CONSTITUTIONNEL 2

TITRE 2: LA DIVISION DES POUVOIRS POUR FAIRE REGNER LE PEUPLE

Diviser pour mieux régner, Philippe de Macédoine

Les tyrans concentrent les pouvoirs et divisent les autres pour régner

Concentration des pouvoir = abus, torture, morts, guerre

Napoléon, Louis XIV, Pinochet, Staline…

CHAPITRE 1: La séparation horizontale des pouvoirs dans l’équilibre légitimité/responsabilité

SECTION 1: la limitation du pouvoir par la division législatif/exécutif/juridictionelle, de la théorie de Montesquieu à la classification traditionnelle des régimes

PARAGRAPHE 1: la théorie de Montesquieu et sa réception

Vie de Montesquieu tourne autour de la garantie de la liberté et de l’assurer par des moyens

Garantir la liberté par la division et le contrepoids des fonctions

La garantie de la liberté par la répartition des fonction législatives, exécutives et juridictionnelles entre plusieurs organes

Idée basée sur Aristote, qui dénombre trois grandes fonctions:

Délibérer pour faire des lois

Commander

Trancher les litiges

Cette distinction est reprise par J. Locke, il distingue 3 fonctions:

p$pouvoir législatif

Pouvoir fédératif

Pouvoir de juger

Repris par Montesquieu en énonçant différemment sa théorie dans l’esprit des lois: théorie de la séparation des pouvoirs, observe l’organisation des pouvoirs notamment en Angleterre, le roi ne peut pas tout faire, les pouvoirs sont repartis

Le pouvoir est par essence dangereux “la liberté politique ne se trouve que dans les gouvernements modérés, mais elle n’est pas toujours dans les gouvernement modérés, elle n’y est que lorsqu’on n’abuse pas du pouvoir mais c’est une expérience éternelle que tout homme quia du pouvoir est porte à en abuser; et il va jusqu’à ce qu’il trouve des limites, de l’esprit des lois, livre XI, chapitre 4

Énonciation “ pour qu’on ne puisse abuser du pouvoir, il faut que, par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir”, art 16 de la DDHC, “toute société dans laquelle la garantie des droit n’est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée n’a point de constitution”

Il parle de puissance:

Puissance législatrice: fait ou modifie les lois

Puissance exécutrice

Puissance de juger

Norme plus précise: il faut distinguer ses trois fonctions, et qu’elles ne soient pas dans les mêmes mains, sinon pas de liberté, on peut faire des lois tyrannique pour les exécuter tyranniquement

2. Des contrepoids à l’intérieur de la fonction législative pour assurer un régime mixte

La fabrication de la loi doit être le fruit de la collaboration du roi, des aristocrate et des représentants du peuple, chacun réuni dans une chambre (chambre des lords et des reprenants au UK)

Le roi contribue à la fonction législative par sa faculté d’empêcher (aujourd'hui véto aux USA ou deuxième délibération en France, après cela obligation de promulguer la loi)

B. Une théorie critiquée et déformée en faveur de l’exécutif

Rousseau est d’accord avec Montesquieu pour la séparation des pouvoir

Divergence pour la fabrication de la loi, Montesquieu veut un compromis des trois corps électoraux quand Rousseau veut que la loi soit approuvée à l’unanimité, qui appartient au peuple)

Critiques contre Montesquieu: aristocrate, développement d’une théorie qui serait un mythe, déjà en GB, collaboration entre les pouvoirs

Hauriou: essaye de donner autant de poids au législatif et à l’exécutif

Critique de la séparation des pouvoirs à cause du phénomène partisan: même majorité dans les deux chambres voire aussi à l’exécutif = aller dans le même sens, c’est un frein à la théorie de séparation des pouvoirs FAUX MAIS AUSSI DANGEREUX

Lorsque le chef de l’état abuse de ses pouvoirs, le parlement refuse de vote les lois (USA), ou le législatif renverse le gouvernement, mais pas souvent jusqu’à cet extreme, seulement pression de renverser le gouvernement

En période de cohabitation divergence des points de vues, les contrepouvoirs ne sont pas supprimés

Cette séparation des pouvoirs reste un principe essentiel

PARAGRAPHE 2: La classification traditionnelle des régimes déduites du type de séparation des pouvoirs

Le régime parlementaire, une séparation souple des pouvoirs?

Les pouvoirs ont un relation entre eux, possibilité pour les pouvoirs de se détruire mutuellement, le gouvernement est responsable devant le parlement

Dissolution du parlement, fin du mandat des députés

coopération des pouvoirs: le gouvernement a l’initiale des lois, pet diriger la procédure législative (amendements…)

B. Le régime présidentiel, une séparation pas vraiment stricte des pouvoirs?

Majorité des auteurs: régime présidentiel = séparation stricte, mais faux car il y a fête collaboration des pouvoirs (B. KAVANAUGH à la cour suprême)

Dans la mécanique des institutions des USA, collaboration constante des organes

Mais les organes ne peuvent pas se détruire

C. Le régime semi-présidentiel, catégorie contestable

Les deux première catégories sont construites par observation

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