La dignité de la personne humaine

La dignité de la personne humaine.

Introduction :

« L’esclavage est un attentat contre la dignité humaine » Patrick Lingibé, comme énoncé dans le décret du 27 Avril 1848, portant abolition de 400 ans de souffrance, c’est le début de la dignité humaine pour une population. Grâce à la suppression du « code noir » publié en plusieurs fois à partir de 1685.

La dignité de la personne humaine est le principe selon lequel une personne ne doit jamais être traitée comme un objet ou comme un moyen, mais comme une entité intrinsèque. Elle mérite un respect inconditionnel, indépendamment de son âge, de son sexe, de son état de santé physique ou mentale, de sa condition sociale, de sa religion ou de son origine ethnique. En droit international, là notion a été introduite dans la Déclaration Universelle des droits de l’Homme (DUDH) de 1948 qui reconnaît que tous les êtres humains possèdent une « dignité inhérente » et qu’ils « naissent libres et égaux en droits et en dignité » (article premier).

Dans les sociétés de Caste, la dignité était une sorte de valeur découlant sur un désir de respectabilité, cependant l’ancien régime va prendre fin vers le XVIII -ème siècle juste après la révolution Française ainsi révolutionnant la définition de la dignité. L’esclavage bien qu’il soit mentionné dans les premières civilisations écrites, il est impossible de dater sont émergence avec précision bien qu’on sache que certain philosophe était esclave exemple Térence (-184, -159), ou encore le Grec Epictète (50, vers 130) était également esclave. Le commerce triangulaire date de 1441, qui consisté en la vente de d’esclave ou des matières premières. En France, l’esclavage apparait en 1315, jusqu’à la révolution Française de 1789 durant lequel il y’a eu le « code noir ». Pour autant, le 20 Mai 1802 Napoléon Bonaparte légalise l’esclave a nouveau jusqu’en 1848 ou un décret d’abolition de l’esclavage le 27 Avril. L’événement le plus récent marquant au respect de l’article 1 de la (DUDH) après les atrocités commises durant la seconde guerre mondiale les conventions internationales de protection des droits de l’homme se sont référées à la Dignité humaine comme fondement de tous les autres droits fondamentaux. Selon Marie-Luce Pavia, « la digité humaine de la personne humaine va devenir le concept juridique opératoire pour désigner ce qu’il y a d’humain dans l’homme. C’est pourquoi elle est inhérente à tous les membres de la famille humaine et tout ce qui tend à déshumaniser l’homme sera considéré comme une atteinte à cette dignité ».

En quoi la notion de la dignité humaine est très complexe ?

IL essentielle dans un premier temps de montrer les particularités du principe de la dignité humaine (A). Pour autant il est aussi important de se pencher sur le champ d’application (B).

I] La particularité de la dignité humaine.

Dans un premier temps il fondamentale d’éclaircir les principes de dignité de la personne humaine (A). Puis cela débouchera sur l’imprécision du principe de la dignité humaine (B)

A) Le principe de la dignité humaine

Fabre-Magnan qualifie la dignité d’axiome, « notion qui rend compte d’une identité de structure propre à la constitution de l’esprit humain ». La dignité de la personne humaine est une notion éthique (l’art de diriger sa conduite selon la morale) avant d’être une notion juridique. Cette notion éthique est étroitement liée à l’éducation, la culture, la morale, les valeurs, les principes donc elle renvoie, en partie, à l’état d’esprit d’une époque, d’une société, d’un Etat. C’est aussi un principe philosophique que l’on rencontre chez Kant, lequel considère que l’homme n’est pas un moyen, un instrument, mais une fin en soi. Le principe du respect de la dignité humaine est aussi un principe juridique. En droit, le décret Schœlcher du 27 avril 1848 abolissant l’esclavage fait référence à la protection de la dignité humaine. Le principe se retrouve dans la Déclaration universelle des droits de l’homme de 1948 qui rappelle que la personne humaine doit être traitée dignement. Ses rédacteurs ont eu à l’esprit les horreurs du nazisme pendant la seconde guerre mondiale. L’apparition de la dignité en droit est récente, intimement liée aux événements historiques du XXe siècle. La Déclaration universelle des droits de l’homme de 1948, les Pactes internationaux de 1966, et enfin la Convention « pour la protection des Droits de l’Homme et de la dignité de l’être humain à l’égard des applications de la biologie et de la médecine ». Le principe du respect de la dignité humaine a été consacré par les lois « bioéthiques » du 29 juillet 1994 qui ont intégré dans l’article 16 du Code civil le texte suivant : «la loi assure la primauté de la personne, interdit toute atteinte à la dignité de celle-ci et garantit le respect de l’être humain dès le commencement de sa vie ». Contrairement à la Charte de droits fondamentaux (qui l’élève en son article premier), la Convention européenne ne la consacre qu’indirectement, via le protocole 13 relatif à l’abolition de la peine de mort en toutes circonstances. En outre, la décision du 27 juillet 1994 sur la loi bioéthique ne pouvait être plus limpide : « la sauvegarde de la dignité de la personne humaine contre toute forme d’asservissement et de dégradation est un principe à valeur constitutionnelle ». La loi bioéthique a introduit, dans le Code civil, l’article 16, donnant au législateur le crédit pour prohiber « toute atteinte à la dignité ».

Pour autant il reste des zones d’ombre pour lequel la notion de dignité humaine reste à définir, c’est pourquoi certains événements sont remis au bout du jour et d’autre sont justement sanctionner.

B) Les problèmes de la volonté et la maladie

La publicité de la société Bennetton montrant des corps nus où était inscrit HIV, la Cour d’appel de Paris fustige cette attitude en relevant que la campagne publicitaire utilise « une symbolique de stigmatisation dégradante pour la dignité des personnes atteintes du SIDA » (Paris, 28 mai 1996). En réalité, les juges ont été choqués par ces images mais cette « censure » aurait été totalement illégitime si elle avait été fondée sur une idée de moralité alors que la dignité est irrécusable. C’est pourquoi l’entreprise Bennetton Communication a été condamnée

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