La constitutionnalisation du droit privé

L1 Droit – UPA (2021-2022)

INTRODUCTION AU DROIT CONSTITUTIONEL

Cours de Fréderic Rouvillois

Briefing année : Il faut se renseigner sur Rousseau.

Pour les partiels de janvier on aura au choix une dissertation ou un commentaire de texte. Donc pout s’entraîner on est susceptible d’avoir les deux en TD.

La moyenne générale des élèves à l’année tourne souvent autour de 7,5 à 8 / 20.

Il faut travailler absolument travailler sa Cult. Gén. Tel que l’histoire de France à partir de la révolution mais aussi Napoléon, restauration, monarchie de juillet, jusqu’à la Vème République.

Faire et apprendre une frise chronologique détaillé de le Révolution (1789). Puis moins détaillé jusqu’au début de la Vème République. Et enfin plus détailler pour la Vème République.

Introduction cours :

Le droit encadre notre vie tout entière. Ex : Au petit déjeuner on fait face au droit de la famille. Quand l’on sort de chez soi -> Code de la route. Dans les transports quand on se fait voler notre téléphone -> Droit pénal. Enfin quand on lit un article de presse dans le train -> Droit d’expression.

Le droit constitutionnel c’est le droit du politique. Cette association créer donc un oxymore. Puisque la politique c’est la transgression du droit dans certain cas et le droit est un facteur de régulation de la politique.

Oxymore : figure rhétorique qui combine deux éléments presque incompatible.

Droit constitutionnel : est un droit mouvant, non stable.

De plus, des dimensions moral, idéologique, anthropologique font partie intégrante du droit C. C’est donc un Droit extrêmement mêlé.  

Le premier auteur qui c’est vraiment intéressé au droit constitutionnel est Aristote, au IVème avant J.-C. Il s’intéresse tout particulièrement à la politique dans l’Etique à Nicomaque et La Politique. Et se demande : Qu’est-ce que le pouvoir ? Qu’est-ce que l’obéissance ?

Pour répondre à ces questions Aristote va mettre en place une démarche juridique. En effet, il va envoyer ses disciples allez chercher les différentes constitution dans les différentes cités grecque. Le but étant de créer un recueil mais surtout savoir comment fonctionnes ces cités, leurs règles, leurs droits, leurs devoirs, leurs limites …. Cependant il reste aujourd’hui que la constitution d’Athènes sur tout le recueil.

Cult. Gén. : Aristote était le conseiller d’Alexandre Legrand le Roi de Macédoine et l’un des personnages les plus célèbres de l’Antiquité.

Aujourd’hui dès que l’on trouve du pouvoir on y associe des règles.

Constitution : Ens de règles qui vont déterminer l’organisation et le fonctionnement de l’Etat.

Droit C. : immergé idéologiquement, culturellement, géographiquement, économiquement, religieusement (présence d’Etat religieux ou anti-religieux, Ex : Monaco [catholicisme] ou Etat marxiste [laïcité]) et pour finir une dimension de rapport de force politique. -> Cult. Gén.

De plus on sait que le Droit C. est tributaire de l’expérience.

3 Types de Gouv : Démocratique (Tout le monde qui gouvernent), Aristocratique (Quelques pers. qui gouvernent), monarchique (1 pers. qui gouvernent)

Michel Debré fils de Jean Louis Debré nous dis qu’on tourne tjrs autour des mêmes questions et des mêmes réponses.

Bibliographie :

Il y aura 2 lectures durant le premier semestre :  

1. Le Prince de Nicolas Machiavel de 1513.

C’est un livre qui est considéré comme l’un des premiers textes de philosophie et droit constitutionnel contemporain. L’auteur dissocie le politique du religieux (ou moral). Il se pose des questions politiques sans s’attacher à la religieux et aux pensées morales. Cet ouvrage à une importance dans le tournant politique à la Renaissance. Par ailleurs ce livre est publié 2 an avant (1515) la bataille de marignan et 3 ans avant (1516), l’ouvrage de thomas More, l’Utopie. Thomas se fait exécuter quelques années après avoir publié son livre par Henri 8 dont il avait été le chancelier pour avoir désapprouvé certaines de ces décisions. Pour en revenir au fait, L’utopie nous compte un programme politique parfait, établie par l’Homme, qui ne prend pas en compte la religieux. Sachant qu’il est parfait, il est censé durer indéfiniment. Cependant cette ouvrage est source à l’époque de multiples désaccord et manifestations. Ex : Un des pilier de ces manifestations est Luther, le père du protestantisme (création en 1517). Cette date marque aussi le début de l’éclatement du christianisme et de l’opposition entre le pôle catholique et protestant.

1. Qu’est- ce que le tier Etat ? de Sieyès en 1789.

Ce livre est la bible des révolutionnaires en 1789. Et plus précisément quand les révolutionnaires souhaitent renverser l’ancien régime.

Conclusion. 

Ces deux ouvrages sont des révolutions. En effet « Le Prince » marque le passage du Moyen-âge à la Renaissance. Et « Qu’est-ce que le tier Etat ? » souligne le pont entre l’ancien régime monarchique et la démocratie.

A acheter ou lire éventuellement cette année :  

1. Droit constitutionnel de Fréderic Rouvillois (2 volumes pour chacun des semestres). 1er : Droit constitutionnel – 1. Fondements et Pratique. 2ème : Droit constitutionnel – 2. Vème République. Champs Université, 7ème édition.
2. Droit constitutionnel de Pierre Pactet et Melin-Soucramamien.
3. Droit constitutionnel de Olivier Gohin, Dalloz.
4. Droit constitutionnel et institutions politiques de Jean Gicquel.
5. RRDC

Site important :

1. Site du conseil constitutionnel – jurisprudence
2. MJP de perpignan
3. Légifrance
4. Conseil pratique : fascicule dispo sur Moodle pour chaque séance de TD.

L’Etat (+ général), Le pouvoir (+particulier) , La démocratie (Particulier)

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