La constitution

• 1)La constitution peut se définir de façon matérielle ou formelle. L'aspect matériel, la constitution est le texte qui définit les modalités de l’organisation des pouvoirs. Ainsi en vertu de la déclaration de 1789 elle doit garantir l’exercice des libertés publiques et organiser la séparation des pouvoirs. D’un point vu formelle, la constitution est la norme qui occupe le sommet de la hiérarchie des normes , c’est à dire une constitution est un ensemble de textes juridiques qui définit les différentes institutions composant l’état et ces organise leurs relations .

• 2)Le pouvoir constituant originaire est l’organe compétent chargé D’élaborer la première ou une nouvelle constitution D’un état. La nécessité d’avoir une nouvelle constitution apparaît lors d’une vide constitutionnelle produit à l’occasion D’un événement important ayant détruit le précédent ordre constitutionnel qu’il convient dès lors de remplacer. Le pouvoir constituant originaire est absolue ,c’est-à-dire sans limite . Il permet de légitimer des changements importants parfois révolutionnaires .

• Le pouvoir constituant dérivé est un pouvoir constituant prévu par la constitution elle-même qui lui confère une compétence de révisons constitutionnelle i, il tire donc sa légitimité et son fondement du pouvoir constituant originaire par le biais de la constitution. Le pouvoir qui révise la constitution c’est le pouvoir constituant dérivé . La différence entre ces deux pouvoirs :deux exemples qui ont montré que des autorités de pouvoirs sont ouvertes substituées une autre constitution ces deux exemples ont amené à poser la question quel est la frontière sous division en charge de constitution.. le pouvoir constituant est celui du système démocratique incarne la souveraineté.

• Le pouvoir constituant dérivé obéi à des conditions de la forme ou de fond qui permettent d’apprécié le degré de flexibilité ou de rigidité de la constitution. Le pouvoir constituant dérivé ne peut pas faire tout ce qui veut, la révision de la constitution c’est le travail autorités de la constitution. Avec la loi du 10 juillet 1940 et la loi du 3 juin 1958 on a vu des autorités désignées comme étant touchées des constitutions de ce temps là.

• Le pouvoir constituant dérivé est limité dans sa forme et parfois sur le fond ces limites renvoient à la procédure spécifique plus ou moins contraignante prévu par le constitution pour sa propre révision.

• Les constitutions interdisent leurs révisions pendant un certain délai où sur tel ou tel point. Il y'a deux limites inscrites dans les textes constitutionnels : les limites matérielles et les limites temporelles .

• La limite matérielle est de l’interdiction de révisé la forme républicaine du gouvernement . En France 14 août 1884,les constitution interdisent de révisé la forme républicaine du gouvernement .

• Les limites temporelles :les constitutions limites parfois le pouvoir de révision constitutionnelle dans le temps. Certaines constitutions interdisent leurs révisions pendant un certain laps de temps .

• L’article 89 de la constitution organise la révision de la constitution . 3 juin 58 le gouvernement provisoire qui se met en place avec général de Gaule , en-tête le parlement désigné

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