La classification des contrats

DROIT : OCTOBRE

Paragraphe 3 : Classification des contrats

En fonction du contenu du contrat.

Le contrat synallagmatique -> engagement réciproque des parties. (contrat de vente)

Le contrat unilatérale -> une seule partie qui s’engage ( le leg ).

Le contrat à titre onéreux -> chacun va recevoir un avantage en contre partie de son engagement ( contrat de prêt ).

Le contrat à titre gratuit -> une seules des parties procure un avantage sans rien recevoir en échange ( la donation ).

Le contrat commutative : les obligations sont fixées dès la conclusion de l’acte ( le mariage ).

En fonction de la durée du contrat

Durée type instantané -> quand les obligations sont exécutées en une seule fois ( vente magasins ).

La nature successive -> l’exécution des obligations va s’échelonner dans le temps ( contrat de travail ).

En fonction du mode de formation du contrat

Le contrat de gré a gré -> obligations qui sont librement discuté entre les parties .

Le contrat d’adhésion -> une partie accepte les conditions dite par l’autre ( assurance ) .

Le contrat di sensuel  -> se forme par l’accord et la volonté des parties.

Paragraphe 4 : La forme du contrat 

1. Dispositions général 

Pour exception , la valeur des contrats solennel est subordonnée à l’affirmation de forme déterminé par la lois à défaut , le contrat est nul sauf possible d’annualité.

Les formes exigé au fond de preuve , d’opposabilité sur la validité des contrats.

Article 1174 : peut être conservé sous forme électronique .

Les contrat sous forme électronique ne sont pas admis pour les signature privé au droit relatives a la famille et succession ainsi qu’aux actes sous signatures privé relatif au sureté ou aux personnes réel civil.

( personnel -> en gage )

(réel -> hypothèque )

                                             Est soumis à des conditions particulière de lisibilité , l’écrit électronique.

...