La Souveraineté

Jillali                                                     Séance 5 : La souveraineté                         Licence 1 Science

Nadija                                                                                                                                       Politique

« Il n’y a point encore de liberté si la puissance de juger n’est pas séparée de la puissance législative et de l’exécutrice. » MONTESQUIEU, L’Esprit des Lois (1748)

En France le régime parlementaire a été développé par les juristes Hauriou et Duguit au XIXème siècle, inspirés par la théorie du régime parlementaire née en Angleterre. L'auteur M. Debré écrit Mémoires en 1988 dans lequel il relate les problèmes du régimes parlementaires avec ses avantages et ses inconvénients. En effet les régimes parlementaires sont caractérisés par de multiples critères allant de la représentation juste de tout les partie à . Le doyen Hauriou présente le régime parlementaire comme  « une forme de gouvernement, à base de régime représentatif et de séparation des pouvoirs souples, dans laquelle une collaboration continuelle est établie entre le pouvoir exécutif et le parlement, composé de deux chambres» 

Les différents types de régime politique montrent la diversité des solutions constitutionnelles possibles à mettre en œuvre dans les démocraties occidentales pour séparer le pouvoir exécutif du pouvoir législatif. Le régime parlementaire a plutôt une séparation souple des pouvoirs, le régime présidentiel américain a plutôt une séparation stricte des pouvoirs.

Dans quels mesure peut il y avoir une distinction entre la théorie et la réalité . Cette analyse nous permettra de comprendre le système politique, de porter un regarde critique sur le gouvernement mise en place et pour finir de comprendre les phénomènes qui ont conduit à la déformation de la théorie initiale.

        Le régime parlementaire est pensé comme un idéal de séparation de souple des pouvoirs, qu'en est-il de la réalité ?

Nous verrons que le régime parlementaire en théorie est généré par un contrôle bilatéral pour assurer la stabilité mais qui reste inégale dans la mise en pratique.

I La Théorie du régime parlementaire : Un contrôle politique réciproque

A) Du parlement au gouvernement

        Dans tout les régimes parlementaires il y a un exécutif que l'on appel bicéphale donc qu'il y a systématiquement un chef d'état qui peut être soit un roi si sa désignation se fait de façon héréditaire, soit un président si la désignation est du type élective. Et un cabinet ou gouvernement avec à la tête de ce gouvernement un 1er ministre.

Le régimie parlementaire est toujours constitués par un executif bicépahle car le cabinet et plus particulièrement le 1er ministre vont être en charge d'assurer la liaison entre le chef de l'état et le parlement. Le cabinet sera un organe tampon qui assure une jonction entre ses 2 entités. C'est cette liaison qui illustre une séparation souple des pouvoirs.Pour garder une sitation de contre pouvoir le parlment et le gouvernement ont des moyens de mécanisme de pression réciproque.Le parlement détient donc des moyen pour limité le parlement Le Gouvernement est souvent investi par le Parlement sinon élu par lui. Mais surtout, le Parlement peut renverser le Gouvernement en raison du principe de la responsabilité politique des ministres. Celle-ci étant mise en œuvre dans le cadre de deux procédures : la motion de censure où le Parlement prend l’initiative, la question de confiance où le Gouvernement prend l’initiative.

B) Du gouvernement au parlement

        Comme nous l'avons vu précédemment le chef de l’État a moyen de faire pression sur le parlement par le Droit de Veto. Quand le parlement vote une loi, le Chef de l’État a le pouvoir de s'opposer à la validité de cette loi. Il dispose du droit de dissolution qui lui permet de contrer le pouvoir de renverser le Gouvernement, c'est la première fonction de la dissolution : la fonction d’équilibre des pouvoirs. Mais elle permet aussi de donner la parole au peuple puisqu’une dissolution débouche nécessairement sur de nouvelles élections: c'est la fonction de résolution des conflits. La dissolution peut donc être exercé pour mettre fin à des conflit mais celle-ci  peut être exclusivement utilisé par le Président de la République. La dissolution comporte donc des limites dans la pratique de l'égalité des pouvoirs.

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