La IIIe république

Partie 1- les troisième et quatrième républiques

1946 passe de la 3e a la 4e république, changement de constitution entraîne changement de nom pour autant assez grande continuité dans la pratique de ces deux régime

4e république va dysfonction comme la 3e

continuité dans le manque d’efficacement entre ces deux républiques

donc volonté de changer cela en 1958 pour la 5e république

pk continuité : car continuité des hommes (hommes au pouvoir pour les deux sont presque les mêmes)

dit que 3e et 4e république est un régime d'assemblée (régime parlementaire dysfonctionnel)

assemblé a une part très importante du pouvoir, le gouvernement est dépendant de l'assemblé donc ascendant de l'assemblé sur le gouvernement

instabilité gouvernemental (rare que les gouvernement dure plus d'un ans car a l'assemblé (notamment a la chambre base) il y avait des coalitions extrêmement fragile, pas de majorité clair qui soutenait un gouvernement donc des qu'il y a eu des oppositions dans l'assemblé des parti de la coalition cesse de soutenir le gouvernement donc entraîne la chute du gouvernement ) => pays difficile voir mal gouverner

chapitre 1 la troisième République

la situation en 1870 est inédite car la défaite de Sedan n'est pas une armistice, c'est la défaite de l'empereur qui abdique donc comme pas défaite, la France continue a exister mais en pleine guerre il faut reconstruire des institution, il n'y a plus de chef de l'Etat, plus un empire

savoir comment le pouvoir va être exercer ne sera donc pas la priorité mais mettre fin a la guerre

donc mise en place (en 5ans) de lois constitutionnel au sens matériel, plutôt souple mais pas au sens formel

section I- la lente gestation du régime

I- la construction progressive lois constitutionnelles

pendant 5ans il va y avoir deux temps 

A- le gouvernement provisoire

napoléon II capitule le 2 septembre, mouvement populaire a paris réclame la république

parlement (appeler le corps législatif) est réticent a proclamer une nouvelle république

2 raisons : expérience de 1848 (révolution puis élection napoléon) montre que la volonté populaire exprimer a paris peut être bien différence de celle de la province

il n'y a pas forcement de majorité républicaine au corps législatif

donc création d'un gouvernement provisoire ou on trouve des figures politiques modéré de chaque camps, comme priorité est la guerre

il est dirigé par le général Trochu (gouverneur militaire de paris , ni monarchiste ni républicains )

dans gouvernement ancien monarchiste (ex : Adolphe Thiers) et ancien républicains (ex : L. Gambetta)

après corps législatif décide qu'il convient de faire une élection, car seul pouvoir constitué qu'il reste est corps législatif donc volonté de refaire sa composition (en janvier 1871 dans un triple contexte : la guerre, 40 département français sont occupé, le) choix qui va se faire va être selon la guerre (affrontement entre monarchiste et républicain mais peuple vote pas pour cela mais pour arrêter ou non la guerre (monarchiste voulait arrêter et républicains voulais continué) => explique que cela entraîne une majorité au monarchiste mais pas pour instaurer une monarchie mais pour arrêter la guerre

comme monarchiste veulent arrêter la guerre, il négocient la paix avec la Prusse donc armistice signer le 26 janvier 1871 (Alsace et lorraine deviennent donc allemande)

a partir de la le processus constitutionnel peut commencer

B-le processus constituant

l'assemblé décide de rédiger une constitution mais de ne pas en faire sa priorité

selon eux, il n'y avait pas d'urgence a cela, car il n'y avait pas d'accord (quel régime mettre en place, monarchie ou république) et car il y a eu des pouvoirs provisoire qui ont réussi a ce construire

1- l'élaboration progressive du régime

une série de texte ont été adopté par l'assemblé national pour organiser temporairement le pouvoir mais pour autant, ces textes on modeler la constitution a venir

le décret du 17 février 1871 objectif gouvernement provisoire remplacer par Thiers (chef du pouvoir exécutif : chef de l'Etat et chef du gouvernement) et ses ministres (pour l'instant sans limite de temps)

10 mars 1871 : adoption du pacte de Bordeaux : accord politique entre monarchiste et républicain qui dit : monarchiste et républicain se mettent d'accord pour attendre (pacte au sens politique pas juridique, il décide d'attendre pour régler les question juridictionnel)

loi du 31 août 1871 : loi de Rivet : importante car prévoit que le chef du pouvoir exécutif prend le titre de président de la République française mais toujours sous autorité de l'assemblée nationale (pas pour autant une république, juste un titre)

peut de chose produite pendant deux ans d'un point de vue constitutionnel car volonté des républicains et monarchiste de se débarrasser d’Adolphe Thiers (car très habile politiquement et donc difficile de le démettre) donc idée avec loi de Broglie

loi du 13 mars 1873 : loi de Broglie : objectif de rentre compliquer au président de la république de s'adresser a l'assemblée nationale (si il ne peut plus leur parler ils pourraient plus facilement le démettre)

2- la pratique du régime

question de la guerre se règle avec armistice mais troupe allemande quitte France que en 1873

début année 71 : prb intérieure : la commune de paris : soulèvement a paris, régime parallèle qui s'organise a paris

a- la commune de paris

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