LA JURISPRUDENCE, UNE SOURCE DU DROIT REFUSEE

INTRODUCTION

La règle de droit s’observe différemment selon que l’on se positionne dans un plan national ou international. Dans le cas de la règle de droit nationale, ont distinguent différents source qui nous permettre d’interpréter ce droit. Qui sont la pratique, la doctrine et la jurisprudence. L’interprétation de la règle de droit peut s’exprimer par des décisions, des décisions rendu sur une question précise qui font la jurisprudence. D’où la question : es que la jurisprudence est une source du droit ? Pour cela nous verrons dans un premier temps, la jurisprudence : une source du droit refusé, puis dans un second temps nous verrons en quoi on peut considérer un rapprochement entre la jurisprudence et la loi.

I) LA JURISPRUDENCE, UNE SOURCE DU DROIT REFUSE

A – L’INFERIORITE TECHNIQUE DE LA JURISPRUDENCE

-pays romano-germanique : juge considéré comme réformateur de droit, la jurisprudence refus totale tout rôle créateur de droit.

-Le Chapelier : la jurisprudence est « la plus détestable des institutions »

-(1) L’interdiction des arrêts de règlement provient d’un héritage doctrinale de Montesquieu ou il dit que : les jugements ne devaient être que « la bouche qui prononce les paroles de la loi ; des êtres inanimés qui n’en peuvent modérer ni la force ni la rigueur » c’est le principe français de la séparation des pouvoirs.

-(2) l’article 5 du CV : il est défendu aux juges de prononcer par voie de disposition générale et réglementaire sur les causes qui leur sont soumises.

- le législateur peut atténuer une jurisprudence qui ne lui convient pas

-art 1351 du CV : il limite l’autorité du jugement a la seule demande sur laquelle il a été prononcé, et aux seuls rapports des parties au procès- donc la jurisprudence ne peut crée la règle de droit= la fonction de suppléance de la loi.

- le juge est enfermé dans des principes, c’est la prohibition des arrêts de règlement- qui lui interdisent de crée le règle de droit. A fonction de trancher les litiges, un par un. La jurisprudence est donc dépendante de la loi.

-5- jurisprudence subordonné a la loi : le législateur peut atténuer une jurisprudence qui ne lui convient pas. Certaines lois ont pour objet de revenir sur une décision de jurisprudence, ex de la loi de Perruche ou la cours de cassation a accepté d’indemniser un enfant handicapé du fait de son préjudice, désaprouver par la loi du 4 mars 2002 ou « nul ne peut se prévaloir d’un préjudice du seul fait de sa naissance »

B-INSECURITE JURIDIQUE DU TRAVAIL JURISPRUDENCIELLE

-manque de sécurité (=prévisibilité du droit et l’égalité de tt devant la loi et lisibilité et accessibilité du droit) juridique du a la jurisprudence : ds la jurisprudence ont a différents juges ont se réfère donc a différents décisions. Alors que la loi est unique est irréversible, elle est donc une référence sure.

-(4) la jurisprudence se distingue de la loi du fait : la loi a un caractère général, impersonnel et obligatoire

-système romano germanique : a un héritage doctrinal de Montesquieu

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