L'influence de la coutume constitutionnelle

« L’influence de la coutume constitutionnelle »

« Une norme générale est d’origine coutumière quand elle a été créer de façon inconsciente et décentralisé par les sujets de droits eux-mêmes » Kelsen. Cet adage prend la définition du terme coutume. Pour l’existence d’une coutume, il faudrait un usage de règle constant par plusieurs personnes et l’adoption d’une valeur moral. En ce qui concerne la constitution, c’est une loi fondamentale qui fixe l’organisation et le fonctionnement d’un organisme de l’Etat. De ce fait une constitution coutumière est un ensemble de règles relatives à l’organisation du pouvoir qui n’existent pas sous forme écrite. Quel est l’impact de la coutume constitutionnelle ? Effectivement une des caractéristiques d’une coutume constitutionnelle est la présence d’un certain temps d’adoption pour acquérir sa valeur il faut savoir donc l’essence ou l’origine de la coutume constitutionnelle. Mais de nos jours les coutumes constitutionnelles sont peu nombreuses et ces derniers sont donc remplacé par des coutumes écrites nous avons fait face à une évolution.

I. L’essence de la coutume constitutionnelle

Le fondement d’organisation d’un Etat était toujours présent. De nos jours on l’appel une constitution. Nous avions d’abord affaire à une constitution coutumière. Pour comprendre la constitution coutumière il faudrait étudier son origine son apparition, son adoption dans le temps. Cependant cette dernière à de nombreux fonctions dans nos jours.

A. Origine de la coutume constitutionnelle

Depuis l’apparition de l’humanité jusqu’à nos jours des règles de droit naturel ou public sont imposé à l’Homme. Par usage, certaines règles et mode vie on fait apparence. C’est ce que l’on appelle une coutume, c’est une règle qui s’impose par son usage dans le temps entre plusieurs individus. Les coutumes étaient des lois fondamentales présent pour un bon fonctionnement d’un royaume. Elle résulte donc d’un mode d’établissement non démocratique. Comme exemple nous avons les lois saliques qui consistait à l’interdiction de la succession des femmes sur le trône royal. Cependant ces coutumes était présent jusqu’au XVIIIème siècle dans la quasi-totalité des Etats en ce qui concerne du pouvoirs politique Les constitutions coutumières ont disparue progressivement avec la révolution de 1789 qui à adopter les droits de l’hommes une constitution formelle. Cette révolution était accompagnée par une évolution sociale et du système politique influencé par les idées « des lumières ». Ces derniers ont donc favorisé les Constitutions formelles. Cependant de nos jours il y a encore des états présentant des coutumes constitutionnelles comme le Royaume-Unis. Elle comporte des coutumes constitutionnelles tout comme des coutumes formelles.

Ayant fait face à une évolution sociale et politique et des révolutions, les constitutions coutumières sont de moins en moins présent, mais elle présente même dans nos jours différents rôles.

B. Différents rôles de la coutume constitutionnelle

Les droits constitutionnels écrites autorisent que la coutume vienne combler les lacunes. La coutume à trois fonctions possibles ce qui permet de l’articuler avec les textes de la hiérarchie des normes. Tout d’abord nous avons la coutume en vertu de la loi, secundum legem. Cela veut dire que c’est la loi ou en tout cas un texte juridique qui renvoie à la coutume et lui confère ainsi sa force obligatoire. Le code civil renvoie plusieurs fois à des coutumes ou à des usages ce qui montre qu’elles n’ont pas toute été abroger. Ensuite nous avons la coutume au-delà de la loi, en marge de la loi, praeter legem, c’est-à-dire qu’elle peut s’appliquer en l’absence de loi. Il n’y a pas de droit écrit sur un point mais c’est la coutumes ou l’usage qui fixe une règle. Nous avons l’exemple du nom qu’utilise la femme à son mariage c’est une règle qui découle

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