L'héritage de la Constitution

Dissertation l’héritage

Sujet :  à partir du sujet suivant L’héritage de l’ancien régime, réaliser une introduction rédigée, ainsi qu’un plan complet.

Phrase d’accroche : Dans l’histoire du droit on peut constater à divers moments l’influences de certains évènements et leurs impacts sur le droit. On va étudier un cas plus précis avec l’étude de l’héritage de l’ancien régime.

Définir les termes : Dans l’objectif de mieux analyser ce sujet, il nous faut définir ces termes. Tout d’abord on peut définir majoritaire l’héritage comme une transmission d’une génération à une autre d’un patrimoine ou/et des biens, en revanche dans notre cas il s’agit de la transmission d’un savoir. Dans ce sujet il va être question de la transmission du domaine du droit. Vers la période révolutionnaire.

Ensuite on peut définir l’expression d’« ancien régime » appliquaient par les institutions politiques et sociales de la monarchie française jusqu’à ce que dernier soit renversé par la révolution française mettant fin à l’absolutisme royale. On peut définir son cadre temporel entre le début du règne du roi François 1er en 1515(chercher la date du règne exact) jusqu’à la proclamation de l’Assemblée nationale le 17 Juin 1789.  Cet ancien régime français correspondait à l’essence de la monarchie, celle-ci étant basé essentiellement sur l’existence de privilèges, qui était le fondement d’une société juridiquement établie sur l’inégalité naturelle et le régime du privilège.

L’intérêt du sujet : est de montrer l’influence qu’a eu l’Ancien régime sur la révolution française de 1789, existence d’une certaine continuité entre les différents régimes. Il faut se pencher sur les éléments conservés après la révolution française.

Problématique : En quoi peut-on dire que les faiblesses de l’ancien régime ont servi à construire un nouveau pouvoir souverain après la révolution française de 1789 ? existe-t-il une continuité entre l’ancien régime qui lui ont succède ?

Annonce du plan : les deux grands titres sans subdivision

 I l’institutionnalisation d’un pouvoir souverain sous l’ancien régime

1. Institutionnalisation représentation abstraite de la souveraineté

Idée de perpétuel et indivisible

1. Limitations du pouvoir souverain

Continuités entre les lois fondamentales jusqu’aux constitutions. Règle juridiques supérieurs qui contraignent le roi. La définition du concept reste le même

II) processus de centralisation administrative

1. Pouvoir souverain centraliser

La centralisation qui a débuté sous l’ancien régime. Remise en cause de la féodalité donc centralisation. Processus long. Volonté révolutionnaire de mettre en place une centralisation du pouvoir sous l’Etat.

1. Processus inachevé

Même sous l’ancien régime, on n’a jamais fait en sorte de se débarrasser des pouvoir, sous l’ancien régime pas de séparation des pouvoirs, tous les rois délégués. Volonté au niveau révolutionnaire de séparation entre plusieurs institutions.

I        Le pouvoir souverain sous l’Ancien régime

A) Le pouvoir souverain et ses limites

1) la force du pouvoir souverain 

-L’aspect perpétuel et absolu de se pouvoir

2) les faiblesses du pouvoir souverain 

        --Le pouvoir du souverain soumis à aucune loi hors les lois divines et Naturel et ses engagements auprès d’un autre empereur

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