L'emergence de droits fondamentaux

La déclaration des droits de l'homme à été adoptée le 26 aout 1789. Cette réalisation à été confiée à l'assemblée nationale dès le 6 juillet 1789 à Versaille. Ce texte s'inscrit sur un fond d'universalité refletant les enjeux et les débats d'un moment précis du processus revolutionnaire, sur l’inspiration des propositions de déclaration notamment de La Fayette et de Sieyès. Il sagit d'extraits qui présentent les articles essentiels d'un documents officiel destiné à formé le préambule de l'act constitutionnel dont la finalité entreprant la discussion. Il y avait deux points de vues dans cette realisation, ceux qui pensaient qu'on ne pouvait pas reconnaitre les droits sans reconnaitre les devoirs, et ceux du pouvoir social qui disaient non, et ces derniers qui ont gagnés d'ailleurs. Pour la première fois, ont dit que les hommes ne sont pas des sujets mais qu'ils sont des citoyens avant tout.Sans avoir à faire preuve de chauvinisme, la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen (DDHC) est un des textes les plus célèbres dans le monde. Voué à être placé en tête de la Constitution de 1791, il est le seul texte qui a survécu de la période révolutionnaire. Au-delà des frontières nationales, cette déclaration va connaître une influence universelle.

[ ANNONCE DE PLAN ] Cette déclaration inscrit de grands principes, en effet d'une part on observe l'emergence de droits fondamentaux avec premierement l'apparition de droits naturels, et deuxiement l'abolition des principes de l'ancien régime formant une nation souveraine. D'autre part, l'énumération de principes d'organisation de l'Etat, avec la mise en évidence de la Loi au sein des libertés ainsi que la portée universelle étatique qui en découle .

I - L'emergence de droits fondamentaux

A.Les droits naturels de l'Homme Le premier des droits déclarés est la liberté : les hommes naissent et demeurent libres (article 1er). L’article 4 donne une définition de la liberté : « pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui ». Cette idée de liberté trouve une extension par la détermination de liberté particulière : liberté d’opinions, même religieuse (article 10) ; liberté de communication des pensées et des opinions ainsi que de la presse (article 11). Cette liberté limite donc le pouvoir du législateur… Le second droit déclaré est l’égalité. L’article 1er souligne ce droit à la naissance, droit non cité à l’article 2 mais repris dans plusieurs autres articles : égalité devant la loi et les emplois publics (la loi « doit être la même pour tous » … « tous les citoyens, étant égaux à ses yeux », article 6), égalité devant les contributions publiques (article 13). Le troisième droit naturel énuméré à l’article 2 est la propriété. On peut y voir le renvoi à la liberté de soi-même tout comme la propriété des biens, droit inviolable et sacré dont nul ne peut être privé, si ce n’est lorsque la liberté publique l’exige, c’est-à-dire en cas d’expropriation (article 17).

B. La lutte contre l'Ancien régime et la nation souveraine comme vu précedemment, L’article 1 énonce le principe d’égalité selon lequel « Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales

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