L'adoption de la constitution de 1958

INTRO :

Pour de Gaule « Une Constitution, c'est un esprit, des institutions, une pratique » la constitution de 1958 est la naissance de la constitution de la Vème République c’est-à-dire celle sous laquelle nous vivons de nos jours malgré ses nombreuses révisions et évolution. tout d’abord cette constitution a une importance car elle prône un régime parlementaire moniste , son originalité provient aussi essentiellement de sa marque dans l’histoire. En effet, l’histoire française a exercé une influence sur la rédaction de la constitution. Celle-ci fait référence aux règles écrite déterminant la forme d’Etat, l’organisation de ses institutions et les conditions d’exercices de son pouvoir Son adoption, c’est-à-dire l’étape clôturant les négociations et fixant le contenu de celle-ci a été le résultat d’évènement des circonstances et faits politiques qui ont constitué le cadre de l’adoption de la constitution du 4 octobre 1958. Ainsi comment s’est passé l’adoption de la constitution ? Pour qu’elle se crée il y’a tout un processus qui s’est mis en place nous allons donc voir la genèse de la constitution de 1958( I ). Cette constitution a apporté beaucoup à la France nous verrons donc par la suite l’union de la France nouvelle et de la constitution. (II)

I) La genèse de la constitution de 1958

La constitution de 1958 ne s’est pas mise en place sans crier gare . Il s’en est suivi tout un processus pour qu’elle puisse voir le jour. C’est l’addition des problèmes rencontrées par le peuple mais aussi de la classe politique de l’époque. il a fallu le déclin de la précédente république (A) , pour ensuite commencer l’élaboration de la nouvelle(B)

a) L’agonie de la IV république

D’après Michel Verpeaux « la Ve république est le fruit des échecs de la IVe république »

devant tous ces problèmes qui viendront se poser au fil des ans la quatrième république n'offrent que peu de stabilité cette constitution donne les pouvoirs un président du conseil l'équivalent de notre premier ministre actuel ce président du conseil tient son pouvoir de la majorité de l'assemblée

nationale or l'assemblée nationale et élu au suffrage universel à la proportionnelle le système a le mérite d'être simple un seul tour de scrutin et autant de sièges de députés pour les parties que de pourcentage réalisé à l'élection mais c'est bien là que le bât blesse malgré la prédominance des trois formations vu plus haut il se trouve que de très nombreux partis sont en course à l'élection et l'assemblée nationale est très morcelé il est donc très complexe de former une majorité pérenne nécessaires à la gouvernance du pays c'est un système très instable avec 21 gouvernement en douze ans la quatrième république a laissé un très mauvais souvenir aux français qui ont vu défiler des gouvernements qui pour certains n'ont duré qu'un jour on peut bien comprendre ici ce casse-tête politique et la multiplication des partis à l'assemblée nationale lié au mode de scrutin à la proportionnelle difficile dans ces conditions difficile de trouver une majorité stable.

La IVe République s'est également montrée incapable de surmonter la crise de la décolonisation avec l'Indochine et l'Algérie.

La France fait face à certains problèmes coloniaux notamment en Afrique du nord. En 1952, c’est tout d’abord deux rectorats qui se révoltent : le Maroc et la Tunisie. C’est sous la présidence de René Coty que des attentats ont lieu contre les intérêts français et Pierre Mendés France a ce moment la président du conseil des ministres décide d’ouvrir les négociations avec les rebelles. En 1956 les indépendances sont accordées aux deux pays. Cependant le Maghreb héberge une troisième colonie française d’une toute autre importance ou la situation ne fait qu’empirer : l’Algérie. La question algérienne » ne trouve pas de réponse depuis plusieurs années et la guerre fait rage depuis 1954 Les désaccords entre les européens d’Algérie et les nationalistes algériens ne font que s’intensifier .

L’élaboration d’une nouvelle constitution apparait souvent en Europe et dans le monde comme une solution pour répondre au maux politiques du pays

b) L’élaboration de la constitution

La rédaction du projet se divise en 3 phases il y’a en premier lieu , la préparation de l’avant-projet , ensuite l’avis du comité consultatif constitutionnel et enfin la mise au point du texte définitif. Pour la préparation de l’avant-projet , 2 organes participent a la rédaction , un comité d’experts avec Michel Debré qui préside. C’est un des principaux conseillers de De Gaulle depuis 1946. Le comité était chargé de créer des propositions plus techniques du point de vue juridique. Le deuxième organe est le comité des ministres présidé par De gaulle avec Michel Debré avec Pflimlin. De plus l’avis du Comité consultatif constitutionnel, celui-ci comprend 39 membres désignés par des commissions compétentes de l’Assemblée et du gouvernement. Une sorte de Parlement en modèle réduit D'après les textes, ce comité n'a qu'un pouvoir consultatif et émet son avis sur l'avant-projet qu'il transmet au gouvernement le 14 août 1958. Certains points sont à modifier comme le rôle du Président de la République car il y’a un refus de la responsabilité du gouvernement devant le Président. Enfin la dernière phase , la finalisation du texte définitif. Le gouvernement n'étant pas lié par les avis requis, le premier projet a été repensé et presque tous les amendements ont été acceptés. Le projet a été soumis au Conseil d'État des États-Unis le 27 août 1958. Avant de présenter le texte, Michel Debré a prononcé un discours. Dans son discours, il a expliqué les intentions du gouvernement et la conception de son système. Le Conseil d'État (composé de juristes professionnels), malgré le peu de temps, a tenté d'améliorer le premier projet d'un point de vue technique. Le projet a été approuvé par le Conseil des ministres le 3 septembre. De Gaulle a présenté le texte sur la place de la République le 4 septembre et a prononcé un discours ferme en faveur de la nouvelle institution. Il est encadré par André Malraux.

la nouvelle constitution

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