Introduction historique au droit, de l'archaïsme au progrès, de la diversité à l'unité.

Introduction historique au droit

Au départ droit archaïque avec une application particulière pour chacun : tous les français réunis aux même règles, au même droit.

Pb : de l'archaïsme au progrès ; de la diversité à l'unité

-histoire de la justice/place dans l'état

-lien entre justice et société

De la justice privée au service public de la justice ; la justice rend le droit réel/palpable.

Comment la société fait-elle avancer le droit ?

Chronologie :

Antiquité : avant le 5es

> Du 5ème siècle jusqu'au 19ème siècle : naissance des codes, droit français, codification

Napoléon ; code de commerce : 1807

Entre 1804 et 1810 : ensemble du droit français va être codifié

1) La notion de droit : définition et caractère

Ulpien : un des grands spécialistes du droit romain. Pour Ulpien, le droit est "art boni aequi" l'art du bon et du juste. Définition d'ordre philosophique

Flaubert : grand auteur romantique du XIXème siècle, dans le dictionnaire des idées reçues où il va définir le droit, on ne sait pas ce que c’est.

Le droit c'est ce que dit la loi.

Entre le 8ème et le 11ème il n'y a eu aucune loi pourtant il y avait du droit.

Cette absence de définition s'explique par le fait que le droit peut être appréhendé, de différentes manières, il y a différentes conceptions.

Il existe une approche sociologique du droit.

On va analyser le droit comme un phénomène social car c'est grâce à lui que la vie en société est possible c'est lui qui assure l'organisation de la société.

Pour les sociologues, le droit est à la fois une conséquence de la société (car il n'y a pas de droit sans société) mais c'est aussi une condition de la vie en société (car il n'y a pas de société sans droit)

C'est pour cette raison que l'on dit que le droit est, en sociologie, interpersonnel : régir des rapports entre les personnes.

Personnes privées et physiques/morales ; personnes publiques et physiques/morales

On étudie le droit sous l'angle scientifique et non sociologique

On va aborder le droit comme un ensemble cohérent de normes. Derrière la diversité ; il y a une unité ; comprendre la logique du droit.

Depuis les romains, le droit est une vraie science qui se suffit à elle-même.

Définition scientifique du droit :

"La règle de droit, est une règle de conduite humaine, que la société peut contraindre chaque individu à respecter, sous peine de sanction."

Droit objectif : droit qui se défini par son objet (droit de vote : objet du droit est le vote)

: Coexistence entre droit objectif/subjectif

Le droit en 3 caractères :

-Il s'agit d'une règle de conduite humaine ; règle générale et abstraite ; pas pour un individu déterminé mais pour tout le monde ; qui s'applique à tous.

On dit donc que la règle de droit est impersonnelle.

-Cette règle émane de l'état ; ou du moins est consacrée à l'état. C'est la collectivité. La règle de droit est obligatoire. La morale est un ensemble de règles de conduite humaine, ce sont des règles qui sont relatives au bien ou au mal.

Mais ce qui distingue le droit de la morale c'est que la morale est variable selon la culture et selon les croyances. (En Occident : morale judéo-chrétienne) ; La morale est une valeur propre à une société alors que le droit lui s'applique à tout le monde. La morale est plus variable selon les individus que le droit. On a des valeurs morales qui nous sont propres. Peu importe nos origines, notre éducation...

La morale est l'une des sources du droit (le père doit nourrir sa famille > règle morale et juridique) ; La morale et le droit peuvent aussi se séparer.

Il peut arriver que certains règles de droit sortent de la morale (tout ce qui touche aux interdictions de stationner, ça n'a rien à voir avec la morale ; c'est pour des raisons financières et politiques ; c'est pour faciliter la vie.)

Parfois la morale est beaucoup plus intrusive que le droit, et est beaucoup + contraignante que le droit.

La morale s'intéresse à notre conscience, à nos intentions. La morale interdit les mauvaises pensées ou intentions. En droit, on ne sanctionne que des actes alors que la morale peut sanctionner aussi la pensée.

La morale n'est pas obligatoire mais le droit oui.

En résumé, la règle de droit est abstraite. Ces caractères sont justifiés par les fondements du droit

2) Les fondements du droit

Il existe 3 fondements du droit :

-La religion

-Le droit naturel

-Le positivisme

a. Le fondement religieux

Si on recherche les origines les + anciennes du droit, on se rend compte de l'omniprésence du fondement religieux.

Dans les sociétés anciennes, les règles de droit et les règles religieuses s'identifient et se confondent, elles sont synonymes.

Il y a des parties de la planète où droit et religion se confondent ; Daesh...

Pendant toute la période de l'antiquité (démarre avec la découverte de l'écriture en Mésopotamie, -4000 et se termine à la fin du 5ème siècle avec la chute de l'empire romain), le fondement religieux est dominant dans toute l'antiquité.

Pendant de plus de 4000 ans, le droit est une naissance divine, ces règles ont été imposées par Dieu.

Roi de Babylone entre 1793 et 1750 av JC tout début du 2ème millénaire av JC.

Hammourabi : grand conquérant et grand administrateur ; il veut fondre ses conquêtes dans un grand empire/une grande cité, qui soit unifié administrativement. Après avoir conquis ses territoires, il veut les unifier.

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