Introduction historique au droit

Introduction historique au droit

-Académique : objet du cours

Définir les notions :

Les juristes doivent connaître avec précision la terminologie.

Règles de droit : règles de conduite qui, dans la société, gouvernent les relations entre les hommes. Ces règles s’imposent aux hommes : nous avons l’idée de contrainte et d’obligation.

La contrainte peut provenir de 2 sources, notamment une contrainte de droit naturel (ce que les hommes sentent juste, ils y obéissent car cela leur semble conforme à leurs règles de vie), mais nous allons surtout nous intéresser à la contrainte étatique, à savoir la production de règles de droit par l’Etat : c’est lui qui produit les règles de droit et qui contraint les hommes (droit positif : droit en vigueur en tant qu’il édicte des règles de vie de société, des règles qui contraignent )

Exemples récents : nous avons été contraints à nous soumettre à des règles.

D’où vient ce droit qui nous contraint, ce droit positif ?

Dans les sources du droit, il y a la contrainte. La loi est une norme écrite, générale, impersonnelle et obligatoire : on se soumet à la loi. Par essence, c’est la source du droit.

Il faut aussi faire une place à la coutume car avant, la source du droit était les coutumes.

Coutumes=usages répétés dans le temps.

On répète des usages dans le temps, au moins 100 ans et on considère la coutume comme source du droit. Ici, il vient des hommes.

Faire le droit par la loi, faire le droit par la coutume : il faut dire le droit, et la jurisprudence dit le droit (=ensemble des décisions rendues par les tribunaux, ordre administratif=Conseil d'Etat qui dit le droit).

Par exemple, la cour de cassation a reconnu la corrida comme une coutume. Les tribunaux précisent le droit et l’interprètent.

Une doctrine est une source indirecte du droit car c’est la somme des opinions des théoriciens du droit (professeurs d’université par exemple dans les tribunes, viennent influencer le législateur ; juges)

La doctrine influence le législateur, influence la jurisprudence et l’ensemble constitue les sources du droit.

Il existe d’autres sources du droit (ne serait-ce qu’avec du droit européen), ce qui légitime l’histoire du droit puisque l’on envisage toutes les sources et on s’interroge sur l'existence d’autres sources du droit.

Droit divin : famille de droits musulmans=famille de droits divins.

Origine des sources : quand parle-t-on de coutume ? Quand la loi prend-elle sa place ?

La démarche est d’observer l’évolution de ces sources dans le temps.

Évolution=hiérarchie des sources.

On commente et on s’interroge.

L’histoire du droit n’est pas du tout une matière passéiste : nous sommes

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