Introduction historique au droit.

Introduction historique au droit

Intérêt : 1er semestre : Histoire du droit de l’antiquité au 18e S.

                2e    semestre : Histoire des institutions du 18e S à 1814.

Introduction générale : Comment apparaît le droit ?

Comment est né le droit ?

• Définition du droit

Il y a diverses définitions, le droit est une idée, ce n’est pas une donnée de la matière, le droit est un phénomène social.

« ubi societas ibi jus » De Ulpien → là où il y a une société il y a un droit, pas de société sans droit.  Le droit est nécessaire à la vie d’une société, ou n’y aurait qu’une morale, là ou il n’y aurait pas distinction entre le bien et le mal et ou il n’y aurait pas d’institution pour faire la justice.  Le fait qu’il y ai des contraintes est nécessaire a la société. Le droit est l’ensemble des règles qui ordonnent les intérêts des hommes dans leurs rapports sociaux. Ces règles sont multiples car les rapports sociaux sont multiples, les règles devront s ‘adapter a ces différents rapports.

Romains, chrétiens et germaniques, la rencontre des ces trois cultures va donner naissance à un système juridique. Pourquoi ce système a t-il ensuite été exporté ? Grâce à la colonisation. On y a emmené l'armée ainsi que le code civil et des pratiques de droit public que l'on a implanté avec plus ou moins de facilité. Ce rayonnement s'est poursuivie mais on constate aujourd'hui que le droit canonique diminue considérablement et est en train de laisser la place au droit anglo-saxon ( common laws ). Le droit public sera central dû à la grande place des institutions

Droit : Le mot droit vient du latin directus et va progressivement prendre le sens de ce qui est à droite et de ce qui a un rapport avec le juridique. Les romains utilisaient le mot « jus ». Le droit n'est pas une science exacte, c'est une science humaine et sociale et qui normalement sont comparées, opposées avec les sciences exactes qui sont les sciences de la nature liée à l'observation. L'esprit a tendance a évoluer avec le temps et le droit aura tendance à suivre cette évolution, le droit est donc en évolution perpétuel. C'est une construction de l'esprit et non une donnée, les romains parlent de droit naturel. Pas de société sans droit, s’il n'y a pas présence de droit, nous n'avons pas à faire à une société.

Ensemble de règles qui ordonnent les intérêts des hommes dans leurs rapports sociaux

« L'homme est un animal social », c'est à dire que l'Homme est fait pour vivre en communauté. La sociabilité qui pour Aristote est une donnée naturelle comme l'est la procréation par exemple. Le droit apparaît donc comme une donnée nécessaire et incontournable de toute société, comment peut-on vivre sans règle ? Par conséquent, pour que la meilleure société soit possible, il faut qu'il existe des règles et donc le droit.

Ces rapports se composent en deux ordres :

• Rapports économiques, pour vivre l'homme a besoin de survivre et pour cela il doit procéder à certaines pratiques qui ne doivent déranger la vie d’autrui

• Rapports juridiques, ou les rapports personnels entre les hommes, rapports de droit privé comme au sein de la famille ou dans le droit des obligations en signant un contrat. Ces rapports vont s'établir dans des institutions privées et ceux-ci sont plus anciens que les rapports publics

• Caractère du droit

Le droit est une règle obligatoire, il faut que cette règle soit assortie de sanctions, cette règle doit émaner d’une autorité légitime. Le droit fait obligatoirement référence à la justice. Le mot droit chez les romains est le mot « Jus » le droit pour les romains c’est avant tout l’art de rendre à chacun le sien, à chacun ce qui lui est dû. Mais au delà de ça le droit est aussi un ensemble de fiction qui nous permette de croire que la justice existe.   Si je fais un acte en violation de la règle, je peux être poursuivis par la justice. Il faut distinguer la règle juridique de la règle morale. C’est le plus souvent la sanction qui va déterminer par une règle juridique ou morale.

Ex : l’engagement sur l’honneur ne sera pas puni juridiquement s’il n’est pas respecté

La légitimité de l’autorité. On distingue la règle de droit et la voie de fait. La voie de fait existe lorsqu’une personne ou une institution prend une décision alors qu’elle en a pas la capacité, on parle aussi d’abus de pouvoir. La justice interviendra pour annuler cette voie de fait. Dans certains états il est difficile de trouver la légitimité de l’autorité. Qu’est ce qui permet, qui a la faculté de dire qu’un législateur agit de manière légitime ?

Ex : le régime de vichy a pris des décisions pendant 4 ans, et on a considéré à partir de juin 44 qu’elles n’étaient pas légitimes.

Le pouvoir a toujours émané d’une autorité absolue qui était légitime au regard de la religion. Toutes les sociétés qui ont existé ont été confrontées aux mêmes problèmes :

• Définir un ordre → faire régner un ordre afin que chacun puisse s’épanouir ou a une élite de s’épanouir
• L’organisation d’une justice
• Déterminer la forme des actes juridiques qui vont régler les rapports entre les individus : le droit des propriétés par exemple.

Le droit est une règle obligatoire contrairement au respect ou à la morale qui ne sont pas des règles obligatoires par exemple. La frontière entre les deux est très délicate. Une règle obligatoire doit être assortie d'une sanction pour que celle-ci soit appliquée mais certaines ne le sont pas comme un engagement sur l'honneur par exemple. Cette règle doit en revanche émanée d'une autorité légitime. Lorsque quelqu'un édicte une règle sans pouvoir, c'est une voie de fait. Lorsque la règle émane d'une autorité publique, la question qui se pose est de savoir si cette autorité est légitime ou pas comme certaine précaution prise sous le régime de Vichy

...