Introduction historique au Droit

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT

Droit : ens des règles juridiques applicables à un Etat ds un moment donné

Droit écrit : sources : traités inter, Constituϑ, lois, règlements

Autres sources : coutumes, usages, principes généraux du droit

Elles s’imposent aux individus et jouent un rôle + ou – imp selon les matières.

Présomption d’innocence : s’impose aux individus, principe fondamental, naturel

Droit évolue en foncϑ des valeurs nécessaires et essentielles d’1 société, dépend des cultures (pas immuable).

Droit : produit du passé, transmis et modifié, pas fixe ms les sociétés l’utilisent pr leur pérennité et fixité, instrument de cohésion sociale

Depuis tjrs : hum de posent des limites, des obligaϑ, des interdicϑ (paroles, gestes, symboles)

. Le droit n’a pas tjrs reçu une forme légale ms il a lgtps procédé de faits et relever de coutumes et d’usages. Le droit préexiste l’invenϑ de l’écriture et depuis l’utilisaϑ de la parole.

1ères sources : Moyen Orient, 18èS av JC. Le phénomène juridique va gagner bassin méditerranéen, les Hébreux puis les cités grecques (structures pol déjà établies). Les H vt peu à peu s’approprier l’initiative juridique inspirée par les Dieux. Ap, ils le rendent laïque. Civilisaϑ romaine : détache droit et religion, va perfecϑer la technique du droit, élaborer des concepts, va la rendre autonome et raϑelle (ex pr l’Europe occidentale).

Chute de l’Empire Romain d’Occident (476 ap JS) : Gaule romaine occupée par les barbares du NE, usages ≠ et primaires => régression juridique jusqu’au 12èS

Du 5è au 12è S : autorité publique disloquée (féodalité), droit et religion liés. Le droit de l’Eglise (canonique) se dvpe et s’impose, présenté comme le +raϑel.

A partir du 12èS : redécouverte du droit Romain, l’Eglise fait apparaitre un droit commun savant

Entre le 13è et le 18èS : autorité publique = Roi. La mep des Etats naϑ va modifier l’image juridique du continent Européen (fr : droit propre au royaume organisé par la royauté). La loi du Roi progresse (pouvoir absolu).

En 1789 : période contemporaine. Le droit va être modifié. Valeurs et fondements de l’Ancien régime remis en cause par les philo des Lum (Voltaire, Rousseau). Ils veulent un gd chgt juridique, un droit nouveau, que la loi soit source essentielle du droit. La souveraineté est transmise à la naϑ, la loi est la source majeure (respect de la lib et =ité st les piliers de la DDHC(26/08/1790)).

Rev : cause le consulat et Empire (Napoléon) : grdes condificaϑ (codes pénal et de procédure), syst juridiq naϑal pdt le 19èS (progression droit du travail)

Codes napoléoniens s’adaptent aux besoins des H ms seront en vigueur jusque la 2è moitié du 20èS

Réformes générales (code pénal devient en 1992 le nveau code pénal (en vigueur en 1994), code d’instrucϑ criminel en 1808 devient code de procédure en 1958)

PARTIE 1 : LES ORIGINES DU DROIT FR DE L’ANTIQUITE AU 12EME S

Matière juridique : époque antique

droit et religion intimement liés (interdépendantes) en Orient très ancien

Grèce classique : lien entre les 2 disciplines est encore très étroit pr les grecs

 Romains pr les séparer (laïcisaϑ du droit)

Ap la chute de l’Empire Romain d’occident : province gauloise envahie par barbares. Cette région va devenir pt de contact entre tradiϑ juridiques romaines et usages des pop germaniques

TITRE 1 : LA PERIODE ANTIQUE ET L’APPARITION DU DROIT

1ers doc juridiques : retrouvés en Mésopotamie, écriture va apparaitre ss forme cunéiforme, il y a + de 3000 ans

Civilaϑ antiques moyen orientales laissent une gde doc juridique : tablettes d’argile, met en évidence des actes de la pratique (1ers contrats qui réglementent les relaϑ entre individus), stèles gravées (code d’Amourabie)

Les ens juridiques st évolués, raϑels, volonté de stabilité. Les règles de droit participent à la progression des sociétés hierarchisées du MO = débuts de la vie juridique, règles pragmatiques, nn théoriques. Leur influence est indirecte, la religion domine ces syst juridiques (dictés par les Dieux, obéissance absolue, accepter l’interprétaϑ par les H d’1 règle dt ils seront les inspirateurs)  

droit actuel a été + influencé par les civilisaϑ grecques et romaines. Ces civilisaϑ ont une période brillante (6-4èS avt JC pr Grèce, 2èS av JC-3èS ap JC).

Grecs : placer l’H au cœur des préoccupaϑ, l’H intervient ds l’interprétaϑ du droit

Philosophes grecs : H doivent poursuivre et remplir un objectif de justice (équité), l’H sera appelé à réfléchir et s’interroger sur la justice.

Romains : détachent droit et religion ds l’org pol et sociale, établissent des classements et donnent des def du droit (théorie), travail élaboré, séparent droit public et droit privé

CHAP 1 : LE DROIT ASSOCIE A LA RELIGION EN ORIENT ET EN GRECE

Ds haute Antiquité orientale : droits = œuvre de Dieux qui font connaitre leur volonté profonde ss des principes supérieurs, les H doivent obéissance

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