Introduction générale au droit pénal

DROIT PENAL GENERAL.

PREMIERE PARTIE : Introduction générale au droit pénal.

TITRE 1 : LA PRESENTATION DU DROIT PENAL.

Chapitre 1 : La notion de droit pénal.

Section 1 : l’objet du droit pénal.

Définition de la matière : il s’agit de l’ensembles des règles qui encadre la réaction d’Etat face aux phénomènes criminel. Le phénomène criminel on peut dire que c’est le comportement interdit qui est sanctionné par une peine. Le comportement interdit (ex : le vol, le meurtre, l’assassinat, le viole), on dit que c’est une incrimination. Cette objet du droit pénal est le droit qui va nous parler de toutes les infractions. Le droit pénal va s’occuper des contraventions, des infractions et des meurtres. Pour parler de l’objet de droit pénal.

Paragraphe 1 : Distinction sur le droit criminel et sur la science criminelle.  

Le terme science sous-entend qu’il y a un temps d’observation, d’expérimentation et puis un temps pour les déductions pour essayer de comprendre les phénomènes. Pour les sciences criminelles il y a une distinction à faire entre la criminologie et la criminalistique. 

• La criminalistique : c’est une approche technique du crime. C’est toute cette étude qui va permettre d’élucidé une affaire (l’heure de la mort, les causes, quels coups a été porté …). C’est notamment toutes les traces. Dans cette rubrique on peut signaler la police scientifique, la médecine légale.

• La criminologie : c’est une étude qui va être faite au travers de plusieurs disciplines. Assez largement compris parce qu’on va étudier les causes, les facteurs. On va également s’intéressé à la réalisation du crime, on peut s’intéresser aussi à la forme des sanctions. C’est un système qui reste calqué sur le système pénal donc sur les interdit du droit pénal. On peut aussi étudier tout le système répressif, tous les maillons du système pénal (avant, pendant, après). Ça peut permettre d’avoir une vision assez appliquée de la société pénale. Cette criminologie commence à la seconde moitié du 19ème. Elle commence avec deux italiens Lombroso, un médecin légal, il va être connu pour un ouvrage qui s’intitule « L’Homme criminel ». D’un autre côté il y a les travaux d’un magistrat italien « Ferri ». Lui il ne s’intéresse non pas à l’optique médical mais à l’optique sociale. C’est avant que la sociologie ne soit vraiment développé.

La criminologie a des travaux qui, en gros, prennent deux directions, ceux qui s’intéresse à la personne du délinquant qui font une approche individuelle (la médecine, la psychologie, psychiatrie, psychanalyse) et puis l’autre qui s’intéresse plutôt au crime, au fait social, c’est évidemment les questions de sociologie criminel. On doit pouvoir s’intéressé au crime comme un autre fait de société (la consommation, l’environnement, la vie sociale).

Dans la criminologie ce que l’on peut rajouter c’est qu’on a beaucoup de théorie qui ont couverts des objets extrêmement diversifié. On peut avoir des études de criminalité en générale. On a aussi beaucoup d’étude spécialisé qui, à ce moment-là, étudient une question donnée. Ils étudient une période donner non seulement de la question donner. On peut aussi étudier l’âge, le sexe. Cette documentation permet de choisir une politique criminelle. La difficulté c’est qu’il y a pas mal d’étude et y en qui sont pas mal sérieuse.

Différence entre droit et science.

Le Droit pose des normes, le droit va avec les lois qu’il instaure, il va dire le comportement à suivre. Donc il va forcément dans n’importe qu’elle valeur. Il prend parti, il dit ce qui doit être. Dans n’importe qu’elle règle de droit il y a certaines causes possibles.

La science cherche à décrire un état de fait. Elle se contente de dire ce qu’elle constate. Ce n’est pas la même approche. Logiquement puisque le droit pénal intervient avec ces lois. Le droit pénal doit tenir compte des apports des sciences criminelles parce que le droit pénal a pour objectif de maintenir l’ordre public (souci de sécurité, souci d’efficacité). Le droit pénal s’intéresse à la personnalité du délinquant, le parcours, le type de sanction. Autant de domaine qui justifie des apports de criminologie.

Paragraphe 2 : le contenue du droit criminel.

Le droit criminel on pourrait dire droit pénal, c’est une appellation générique. C’est en fait une appellation qui contient plusieurs volets, plusieurs branches.

Le droit pénal générale, c’est la présentation des éléments de l’infraction. La théorie de l’infraction, les éléments (légale, matériel et intentionnel). Ensuite on aussi toute la théorie de la responsabilité pénale.

Le droit pénal spéciale, second volet, étude des différentes infractions et chaque infraction est présenté distinctement. On va voir celle qui tendent à donner la mort (le meurtre, l’empoisonnement, le suicide). Le droit pénal spéciale est donc une application. Le droit pénal à commencer à être spéciale parce que au début on a commencé avec des textes qui interdisait les meurtres, les violes avec des listes d’infractions. C’est ensuite qu’on a établi une autre théorie : Le droit pénal général. On est parti du concret (travail de terrain) et ensuite on terminera par une synthèse. On peut ajouter que le droit pénal spéciale à plusieurs branches.

On troisième branché générale on peut ajouter la procédure pénale, il s’agit du déroulement du procès. Il y a un certain nombre de particularité parce que les infractions pénales on considère que ces infractions portent atteintes à toute la société. Donc la répression doit être mise en œuvre au nom de l’intérêt générale. Parce que ce sont des troubles majeurs. C’est une étude importante parce qu’il faut savoir mesure le sérieux et l’efficacité de la répression. C’est au procureur d’enclenché les poursuites car c’est à lui qu’on a donné la charge.  

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