Introduction générale au droit L1

Introduction générale du droit

• Faire du droit c’est : appliquer les règles
• On apprend à penser comme un juriste

Objectifs :

• Construire une culture juridique générale pour raisonner et appliquer du droit
• Savoir manier le code civil (lois applicable dans les relations entre particuliers)
• Pouvoir réaliser des cas pratiques
• Savoir déchiffrer un arrêt rendu par la cour de cassation et dresser des fiches d’arrêt

Méthode de travail : assister aux CM en retirer un max, le synthétiser, repérer les points importants, regarder les cours sur le manuel de droit et synthétiser les cours afin de rédiger un corpus de taf sur des bases sérieuses. Dico de termes juridiques. Manuel « Intro en droit » écrit par Eric SAVAUX et AUBERT, le manuel de Pascal DEUMIER, de François TERRE mais assez complexe, de Jean CARBONNIER.

Semaine du 21 : séance de méthodologie en TD. Noté sur la participation Orale, sur le taf a la maison, sur un exam la semaine du 2 Novembre par un galop d’essai. Les fiches de TD dispo dès maintenant.

Leçon 1 : Définitions du droit

Depuis l’antiquité, on cherche à définir le droit mais les définitions ont varié selon les civilisations et les époques pour finalement dire que c’est l’ensemble des normes faites par l’état appliqué par les juges et sanctionné par la force. Il y a un relativisme dans la définition du droit.

Il existe 2 catégories de définition :

1. Idéalisme juridique : le droit → expression pure de la justice (« pour moi la justice est le respect de la dignité de chacun »). C’est la justice idéale
2. Positivisme juridique : le droit → ce qui est posé par un chef ou par les membres du groupe (le droit actuel de la France l’est).

Plan :

1. tradition grec
2. Pensées chrétiennes
3. Droit naturel moderne

1. La tradition Grecque

Pour Platon, il ne convient pas de chercher le droit dans la cité. Il dit : « le droit est tout ce qui permet de renforcer le corps social » cela dépend d’une sagesse qui permet en conscience de déterminer le comportement juste => rejet du positivisme.

Pour Aristote, c’est la théorie du droit naturel classique et il en parle dans « Ethique à Nicomaque ». Sa philosophie est basée sur le bien commun. Elle se réalise s’il y a la paix, la justice et l’amitié.

Il définit la paix en distinguant la paix intérieure et la paix extérieure et elles sont prises en charge par la police pour le premier et l’armée pour l’autre. Pour lui, il faut une justice axée sur l’éco car chacun doit recevoir les biens qui lui sont dues et face à l’injustice on doit bannir la vengeance et l’administration de la justice est conférée à un juge. Il doit y avoir une amitié (bienveillance réciproque) qui se traduit en actes : c’est fondamental pour le bien commun. Pour lui il y a deux séries d’hypothèse : les commutations (échanges de biens généralement acceptés (ex : une vente)). Les distributions : mise en commun de biens pour réaliser un projet éco et s’il génère des bénéfices => répartition de ces bénéfices a auteur des investissements.

Le droit est un ensemble de rapport éco qui procède des commutations et des distributions. Quand cette justice intervient elle intéresse un acheteur et un vendeur.

Le droit naturel c’est l’analyse de la nature et de la raison.

A partir du 5è siècle, l’empire romain s’écroule et le christianisme croit en Europe et devient la religion dominante dont en ressorte des composantes du droit.

1. Pensées Chrétienne

Pour St-Augustin, les lois du pouvoir politique (lois dites profanes) n’ont aucune chance d’être juste car détaché de Dieu. Il y a une confusion totale entre le droit et la religion avec lui. Il propose un idéalisme juridique qui épouse les enseignements du christ.

Pour St Thomas D’Aquin (ouvrage intitulé « somme théologique »), le droit saint est complètement inadapté a la vie médiévale car les tps sont durs. Il va proposer une idée du droit pragmatique et décentralisée => il va s’inspirer d’Aristote et va dire que le droit vient de la raison et que la raison vient de dieu.

* Il reconnait la propriété privée : « prérogative permettant a chacun de jouir de son bien absolu tout en excluant les autre ».

*Répartition de la terre (st thomas) : repartit pour le proprio et sa famille et le surplus est attribué a ceux qui ont le + besoins

1. Droit naturel moderne

Grotius (17è s) a fondé l’école de la nature et du droit des gens. Selon lui, l’humanité se caractérisé par sa sociabilité. Il s’agit de respecter la parole qu’on a donné « Pacta Sunt Servanda » : par la simple promesse on est tenu juridiquement => individualisme juridique (placer l’origine du droit dans la volonté humaine).

Cet individualisme laisse place à l’humanisme juridique.

(Manuel « Philosophie du droit » de OPPETIT achat facultatif)

Chapitre  2 : Le positivisme juridique

LE POSITIVISME : on parle de droit posé il se définit par l’ensemble des lois en vigueur et dans la théorie positive toute discussion philosophique est exclue.

1. Le positivisme étatique est le droit posé par l’état. L’état est le seul à pouvoir faire acte de violence, ce positivisme est caractérisé par la contrainte qui le sanctionne, c’est le droit objectif. Elle valide tout totalitarisme, et c’est la critique qu’on lui a faite.

1. Le normativisme : Kelsen est le plus grand philosophe du droit. Il va créer l’ordre juridique qui représente l’ensemble des normes qui constitue la pyramide. Il y a une norme fondamentale au sommet et plus on descend plus on trouve des normes hiérarchiquement moins forte. La norme est valable à condition qu’elle respecte l’ens des normes qui sont hiérarchiquement supérieures à elle. Par ex, NF : Constitution, N1 : traité de l’Etat, N2 : la loi, N3 : les décrets.

Notre norme fondamentale est aujourd’hui très protectrice des droits de l’homme et de justice sociale. Ordre juridique = ensemble des normes en vigueur dans un Etat.

Chapitre 3 : La notion de la règle de droit

La règle de droit est sanctionnée par la contrainte car elle vient de l’Etat et qu’il est le seul à pouvoir recourir à la violence (monopole de la coercition). Elle a pour but de bien faire fonctionner la société et de maintenir la paix sociale et que chacun puisse vivre correctement dans son milieu.

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