Introduction générale au droit

djuIntroduction générale au droit

• Les définitions du mot droit :

Droit= Objective ou Subjective

2 conceptions du mot droit :

1. Objectif mot droit singulier

Définir le mot droit pour son objectif et la raison d’être (le pourquoi)

Ø règles= anarchie

Droit s’oppose a la société pour vivre en harmonie

Droit existe depuis que la société

Maxime : Ubi societas ibi jus

Il suffit d’être deux pour avoir des règles pour être en harmonie

Règle pour une vie en société

Organiser la vie en société

Droit objectif= ensemble des règles juridiques qui régissent la vie en société

C’est le droit positif= règles qui sont en vigueur a un moment donnée

1. La conception subjective

Les droits subjectifs= ensemble des prérogatives attribuées aux individus

2 types de prérogatives qui peut revendiquer

1. Une personne revendique un droit sur une autre personne= droit personnel
2. Une personne revendique une chose ou un bien(exemple : droit de propriété)= droit réel

Réel=res —> chose en latin

Ce sont des conceptions corollaire

La mère des droits subjectifs est le droit objectifs

Le droit objectifs procure le droit subjectifs

• Les classifications du droit

->Distinction entre le droit public et droit privé= la summa diviso

En droit les personnes ont la personnalité juridique= sont titulaires de droit et d’obligation.

Distinction entre les personnes physique(= existence biologique) et les personnes morales( =groupements de personnes de biens)

Distinction entre personne publique( ex : l’état) et personne privée.

Droit privé : ensemble des règles qui organisent les relations entre les personnes privées.

Le droit général (droit commun) en Dpr est le choix civil= c’est le droit qui doit s’appliquer sauf si un droit spécial peut s’appliquer a cette situation particulière

Express= en droit —> qui a était dit clairement tacite= en droit —> ce qui n’est pas clair

Droit spécial :

-droit du L= situation qui organisent les relations entre les employeurs et les salariés.

-droit du commerce/commercial= qui organisent les relations entre les commerçants.

Droit public : ensembles des règles qui organisent les relations entre personnes privées et l’état mais également le droit public permets d’organiser les pouvoirs publics et les services publics

Exemple :

 -droit constitutionnel

 -droit administratif

14/09

La règle de droit est un outil d’adéquation, ce n'est pas la seule règle qui ambitionne de réguler les règles entre les personnes, il y a d'autres règles : La règle morale et la règle religieuse.

Comparaison entre ces règles : (celles-ci ne sont pas les mêmes, mais malgré ces différences il peut y avoir des liens entre celles-ci (sur certaines choses le droit à du s'inspirer de la morale ou de la religion.

Comparaison entre le droit et la morale ;

Ce qui les distingues,

La 1ère distinction est au niveau de la portée des deux règles, au niveau de leur champs d'application

 Le droit tout d'abord, est une règle essentiellement collective (c'est la même pour tous), alors que la morale par essence est une règle individuelle.

 La règle morale a pour but d'assurer le perfectionnement de l'individu (être quelqu'un de bien)

Le droit quand à lui a pour but a ce que toutes les personnes puissent vivre ensemble en harmonie au sein de la société

 Autres distinction ; la règle de droit vise à sanctionner les comportements extériorisés (qui ont un impact sur l'environnement, vols...) Une manifestation extérieur qui peut troubler le bien de quelqu'un.

La morale est plus ambitieuse, elle va intervenir à l'égard des comportements extérieurs, mais en plus elle est censé intervenir aussi à l'égard de nos pensées même si on ne les à pas extériorisés (ex : penser le mal de quelqu'un dans son esprit, la morale peut s'en offusquer alors que ce sont de simples pensées, le champs de la moral est plus large que le droit, ou des simples pensées ne sont pas punissables)

Autre distinction, au niveau de la sanction du non-respect de la règle

Différente selon la morale ou le droit ; en cas de non-respect d'une règle de droit, (sanction étatique) les organes de l'état sont chargés de sanctionner les comportements légalement déviants

Alors que lorsque l'on a pas respecté une règle morale, l'état ne sanctionne pas, c'est nous mêmes qui nous sanctionnant (tribunal du for intérieur) chacun peut décider librement de la sanction à s'infliger en cas de non-respect d'une règle de morale

Les éléments d'inspiration, malgré ces différences, il y a des situations ou l'on peut considéré que le droit s'est inspiré de la morale (règles morales qui sont devenus collectives, morale collective se traduisant par des règles juridiques (exemple : Une personne ne payant pas son loyer, il ne respecte pas l'engagement juridique (et risque d’être expulsé) ; mais pourtant, dans la société il y a des situations d’inégalités, de précarité sociale, le droit à finit par devoir protéger le locataire ne payant pas son loyer (son expulsion peut être bloquée par le droit), par exemple durant la trêve hivernale personne ne peut être expulsé ;

Il y a une égalité politique et juridiques entre les personnes mais il y a des inégalités sociales, la morale à permit de réduire celles-ci (règles de droit permettent de protéger ces personnes (ex : personnes endettés qui ne peuvent pas payer leur dettes, le tribunal peut alors décider d'annuler les dettes, le droit le permet aujourd'hui), par ailleurs, il y a le droit au logement qui fait que chacun peut bénéficier d'un logement ; société qui ne peut pas être insensible et doit prendre part de ces règles morales dans le droit (règles collectives qui ont la même autorité que les règles juridiques)

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