Introduction générale au droit

: juris dictio action et pouvoir de rendre la justice , fonction de dire le droit

Notion in: organiser de manier durable et avec un but déterminer

Institution juridictionnelle : dans un sens étroit et lit , tout ses organes chargée de dire le droit soit en d’autre termes les juridictions (cours d’assise , cours d’appel , cours de cassation) les iJ sont aussi toutes les personnes qui vont concouvenir a ses juridiction

Organisation au fonctionnement des juridiction , le rapport quelles ont entre elles , elle dépendent des principe juridique qui les gouvernes

IJ : institution Juridictionnelle

En temps que citoyen et dans notre société actuelle on préfère porter un litige devant le juge il faut donc comprendre la justice quand on y est confronté

Les IJ sont aussi fondamentale en temps que futures juristes (vocabulaire , comprendre les décisions )

Il a aussi un intérêt technique dans les IJ

Mais aussi un intérêt politique

libérale autoritaire , différentes forme de juridiction

II / Histoire des institutions juridictionnel :

3 grandes périodes qui ont marquer les IJ FR parce qu’elles expliques leurs organisations actuel

Sous l’ancien régimes les juridiction était très nombreuse

Royale

Seigneurial

Ecclésiastique

1 er problème : accès a la justice

2eme : -possible de multiplier les recours (lenteur des procédures)

- certains bénéficiais de privilèges (noble clergés ) et donc problème d’inégalité

- vénalité des charges (les juges et les justiciable achetées leurs charges ) justice réserver aux gens plus riche , et donc juges corrompus

Tout ses problèmes on souhaiter une reformes (cahier de doléances)

4 aout 1789 abolition des privilèges de j , on supprime la vénalité des charge et la suppression de l’odre des avocats.

A ) mise en place des JI (1790-1810)

—> 1er étapes :

1 er principe : adoption des lois 16 et 24 aout 1790 , ses lois pose des principes fondamentaux avec l’organisation de la justices en deux ordre - judiciaire

- administratif

2 eme principe qui est l’égalité des citoyens devant la justice

3 eme principe celui de la gratuité de la justices

4 eme principe la règle de double degré de juridiction

Nouvelle juridiction : - tribunal de district devenue tribunal judiciaire

27 nov et 1 er dec 1790 : - tribunal de cassation

Consulat 1799 a 1804 au quel succédé l’empire

- la création du conseil d’état et de ses tribunaux de préfecture début de la justice A

- abandon de l’appelle circulaire

-suppression de l’action du juge

-on rétablit la dénomination de cours

-instaure le conseil de prud’hommes

- on rétablit la profession d’avocat

B) la stabilisation des IJ

1810 a 1958

Loi du 20 avril 1810 : loi sur l’organisation de l’ocre j et l’administration

-synthèse de toutes les reformes , et rajoute un ordre pyramidale dans l’ordre juridique

Cours de C

Cours d’Appel

Plusieurs évolution marquer par 3 tendance ,d’abord on institue des juridictions spécialisées. En matière civile ont crée le tribunal paritaire des B et des juridictions mineurs. 2nd tendance apparition d’une véritable justice administrative. D’abord loi du 24 mai 1872 qui vient faire des conseils d’Etat une véritable juridiction acec le droit de .. des litiges puis litige du 30 septembre 1753 qui remplace les conseils de préfecture par les tribunaux administratifs qui deviennes des juridictions de droit commun. Les Ins manque de moyen avec du mal a recruté et un temps long pour les procédure donc des reforme ponctuel sont mise en place mais n’arrive pas a trouver une solution Il fallait une reforme faites en 1758

: juris dictio action et pouvoir de rendre la justice , fonction de dire le droit

Notion in: organiser de manier durable et avec un but déterminer

Institution juridictionnelle : dans un sens étroit et lit , tout ses organes chargée de dire le droit soit en d’autre termes les juridictions (cours d’assise , cours d’appel , cours de cassation) les iJ sont aussi toutes les personnes qui vont concouvenir a ses juridiction

Organisation au fonctionnement des juridiction , le rapport quelles ont entre elles , elle dépendent des principe juridique qui les gouvernes

IJ : institution Juridictionnelle

En temps que citoyen et dans notre société actuelle on préfère porter un litige devant le juge il faut donc comprendre la justice quand on y est confronté

Les IJ sont aussi fondamentale en temps que futures juristes (vocabulaire , comprendre les décisions )

Il a aussi un intérêt technique dans les IJ

Mais aussi un intérêt politique

libérale autoritaire , différentes forme de juridiction

II / Histoire des institutions juridictionnel :

3 grandes périodes

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