Introduction générale au droit

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19 octobre prochains de 17-18H : examens de connaissance avec des questions de cours

Cours 1 : Introduction générale au droit

ENT : SCD avec des ouvrages à consulter : 

• JEAN LUC AUBERT « Introduction générale au droit »
• FRANCOIS TERRE « introduction générale au droit Dalloz »
• Gérard Cornu dictionnaire droit

Introduction

1. 1ER Objectif : 

Donnez des pistes pour permettre repérer dans ce monde juridique complexe.  En effet, il y a une complexité liée au voc juridique 

1. 2ème objectif : 

Il y a différentes matières juridiques : expliquez comment l’homogénéité se créer dans le droit

2 grands groupes :

• Droit privé et civil : tout ce qui règle les rapports juridiques entre les particuliers (ex : les modalités de mariage ou divorce) ou (les modalités de transfert de propriété d’un bien immobilier, ex : achat d’un scooter)
• Droit constitutionnel : il règle l’organisation politique de la France et réfléchit sur les modalités d’organisation politique

• Ce qui explique la multiplicité des matières de droit en 1er année

Le droit est basé sur des définitions et les études de droit porte sur l’acquisition de la finesse du raisonnement juridique.

 Le droit est un ensemble de solution qui s’applique à des faits humains.

Pour un établir un raisonnement juridique il faut :

• Décrypter une réalité humaine, une situation.
•  Il faut tirer de la réalité humaine des concepts juridique 
• Puis faire la comparaison avec les solutions juridique qui sont des solutions générales
• Pour finir, le raisonnement donne donc une solution générale et impersonnel.

=> C’est un raisonnement une rigueur juridique. Il faut maitriser la langue du droit, les définitions.   Il y a deux catégories de vocabulaire :

• il y a des mots exclusivement juridique, d’origine latine car  tout l’Occident a basé son modèle juridique sur celui des romains.

Le curateur : c’est une personne qui assiste juridiquement une personne diminuée physiquement ou mentalement afin de l’aider à la gestion de ses affaires. Elle n’a pas besoin d’être mis sous tutelle.

Synallagmatique : acte juridique qui fait naitre des obligation réciproque entre des personnes (ex : un contrat de vente avec l’obligation de payer ce que vous avez acheté et obligation de remettre le bien)

La Saisie-Brandon : la saisie d’une récolte qui n’est pas encore récolté. La récolte est saisie sur place et retirer plus tard. L’huissier doit mettre des symboles au quatre quoi du chant =>les brandons

Tontine : placement par lequel plusieurs personnes se regroupent en association et mettent des fonds en commun pendant une période déterminé. Le bien acquis en tontine revient au dernier survivant des coacquéreurs après le décès de tous les autres.

• Des mots de la vie quotidienne : employé dans un sens juridique très précis.

La tradition : , on transmet un titre au porteur de la main à la main et en particulier on peut remettre un chèque à quelqu’un qui permet toucher de l’argent

Bailler : donner un bien aux locations 

Bateau : en droit maritime et commerciale, un bateau est une embarcation qui navigue sur des eaux intérieures comme des rivière intérieur

Navire : navigue exclusivement sur la mer

Servitude : un droit qui porte sur un terrain d’autrui par ex un droit de passage

1. Réfléchir sur les approches possibles du concept de Droit

• Approche externe : le Droit objectif 

Le droit à une image d’ordre et d’autorité tempéré doté d’une vision altruiste et désintéresser du droit ( Défenseur du pauvre et de l’orphelin)/  Ex : les droits de l’Homme car il s’intéresse à l’humain.

Le droit objectif est une approche très institutionnelle (Gendarme, Juges…) On emploie alors un D majuscule

• Approche interne du droit : Le droit subjectif

C’est une approche personnelle, centré sur ses propres droits, qu’on cherche à défendre « j’ai le droit. » « Ce n’est pas juste ».

On pense à refuser au droit la possibilité de nuire à nos propres droits. C’est une approche du droit très égoïste. Elle ne peut pas fonctionner dans une vie en société.

Quand on réfléchit au droit en termes d’organisation de la société on comprend que le droit subjectif est un moyen d’équilibre entre les différents intérêts personnel. On utilise un d minuscule.

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