Introduction générale au droit

INTRODUCTION GENERALE AU DROIT

Sommaire :

Leçon 1 : Présentation générale

Section 1 : L’étude du droit

Section 2 : Eléments historique du droit français

Section 3 : différentes branches du droit

Section 1 : L’étude du droit

Le droit a la réputation d’être aride, austère voir ingrat. L’idée couramment rependue est pour faire du droit il faut apprendre par cœur. On croit souvent que la qualité juriste est sa bonne mémoire. Le droit est souvent associé à une contrainte généralisée. Le juriste serait un brimeur de liberté, une réputation largement imméritée.

La matière est riche et ouvre de nombreuse perspective. Pour autant, Il est vrai que le droit est une discipline comportant de nombreuses contraintes singulières et utilise des outils spécifiques.

Paragraphe 1 : contraintes singulières

Discipline : champ du savoir synonyme de matière en même temps le mot pas anodin car toutes les sciences doivent se donner une discipline car elle doit se donner une méthode à suivre, ce qui permet de garantir une vigueur certaine scientifique

Personne morale : personne abstraite qui constitue le droit (Ex : Mairie)

1. Le droit, une discipline omniprésente

L’étude du droit revient à étudier ensemble des règles qui gouverne les relations des personnes entre elles ou les relations entre les personnes (physique et morales) et les choses. On résume le droit aux règles que l’on doit impérativement respecter sous peine de se faire arrêter, de passer devant un juge qui nous enverra purger une peine de prison qui est une caricature.

Dans l’inconscient collectif, le droit est souvent assimilé au droit pénal. Cette idée renvoi à une partie du droit parmi d’autre qui est le droit pénal.

Droit pénal : a pour objet de prévenir et de réprimer les atteintes à l’ordre public.

On peut toutefois réduire le droit à sa seule fonction répressive des comportements délinquants. Le phénomène juridique est infiniment plus vaste et a vocation à s’appliquer à l’ensemble des activités humaines qui sont ou non conflictuel. Les avocats sont soit conseil soit de contention.

(Ex : le droit omniprésent : on se réveille dans une maison qui est loué donc on est dans un lien avec un contrat de location ou de bail ; quand on mange un croissant ont conclu un petit contrat pour acheter ce croissant). Tout contrat n’est pas un papier signé.

Certains actes juridiques ne sont valides au regard du droit que s’ils sont à l’écrit comme une hypothèque. En outre, le droit ne se retrouve pas uniquement dans les relations entre personnes privées cad entre particuliers. Il a aussi vocation à enrichir les relations avec les personnes public comme l’État, les entreprises publics ou les collectivités territoriales.

Personne publique : au sens juridique toute personne publique sont des personnes morales. Tout personne de chair et d’os sont des personnes physiques.

Collectivités territoriales : communes, département, régions et établissements publics (Université, école, centre hospitalier)

(Ex : un enseignant a université est un agent de la fonction public payé par l’état)

Le droit ne se retrouve pas uniquement là où se trouve un contrat conclu entre plusieurs les individus (Ex : étudiant à l’université : l’Etat reconnait un droit à l’éducation et nous permet un accès au enseignement en nous demandant une assez faible participation, il n’y a pas relation contractuelle ; Si on a enfants, pas de contrat entre vous et eux mais on est depuis leur naissance automatiquement titulaire de leur droit et de devoirs notamment pour éducation, leur entretient et leur protection physique et morale ; à notre décès, droit des successions règlera pour partis la façon dont nos biens sont repartis entre les héritiers sans qu’on est à prévoir cette dévolution). En bref, droit concerne toute activité humaine.

1. Le droit, un outil polyvalent

Si de solide connaissance sont nécessaires pour devenir un bon juriste, les études de droits ne se résume pas à un apprentissage de règles à appliquer mécaniquement.

Si c’était le cas, il y a bien longtemps que les machines auraient remplacer les avocats, les juristes et les magistrats. En vérité, les études de droit consistent à l’apprentissage des méthodes d’analyses et de réflexion (Ex : rétablir de l’ordre dans le chaos) qu’un apprentissage de connaissances bruts).

C’est la différence entre infos et une compétence.

Cette méthode nous permet d’évaluer une situation présente cad de qualifier une situation et aussi de retrouver la règle juridique applicable et de nous permet comment appliquer cette règle a la situation donnée. (Ex : locataire d’une maison qui fuit à chaque averse, qui doit réparer le proprio ou vous ? On peut alors utiliser le CC avec l’article 89 sur rapport locatif; salarié dans entre A racheté par entre B, l’acquéreur B pourra t’il nous licencier ou sera-t-il forcer de poursuivre notre contrat de travail ? donc qu’elle est la règle applicable et la sanction et quelle juridictions saisir en cas de conflits ?; notification reçu d’une enquête parcellaire nous indiquant ligne de chemin de fer allait être construit dans notre jardin, quel sont les moyens dont on peut disposer pour disposer de ses affiliations ? CC expropriation)

Le travail de raisonnement juridique se fait en 4 étapes :

• Identification d’une situation de fait
• Qualification = nommer juridiquement la réalité, sa situation de fait
• Identification de la règle de droit applicable
• Dégagement de la solution

1. Le droit, une matière évolutive

Le juriste ne se contente pas de résoudre ces conflits au moyen de règles de droits existantes. Il est aussi une personne qui réfléchis à la façon d’améliorer la situation juridique en proposant de créer de nouvelles règles, les faire évoluer afin qu’elle soit plus adaptée à la situation de la société.

On peut concevoir la justice comme ordre cad ordonner les choses (Ex : Société juste quand tout est à sa place) Elle s’oppose à l’égalitarisme. Elle peut être aussi comme légalité c’est une justice qui essayer au contraire qui essaye de rétablir un équilibre.

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