Institutions juridictionnelles.

Institutions juridictionnelles

-Justice = Inspiration pour tout hommes, groupes et sociétés.

-On dit : "Ubi societas ibi jus" ("Là ou il y a une société il y a du droit" => Là où il y a une société il y a des juges). On peux constater que dès lors qu'il y a existence d'une vie sociale, la figure du juge apparait.
L'existence de la fonction de juger est inhérente à toute société. 
Société = Juge, aussi petite et basique soit-elle. Il est difficile de dissocier le droit de toute société humaine.
Tout Etat = Juge qui rend une décision. 
Exemple : Penser aux fédérations sportives, toujours une sorte de "juge".

-L'histoire révèle que dans Royaume d'Egypte, 30 juges choisit au sein des villes pour trancher les litiges dans tout le royaume. Histoire montre que juge déjà présent avant.

Ainsi, société => apparition de la fonction de juger = nécessité. 
Mais pourquoi société => besoin de juges ? Fonction de juger ?

-Explication simple : toute vie à plusieurs (=2 ou plus) entraine contestation. Dès lors existence vie sociale = des différents apparaîtront et existe inéluctablement qu'un tiers impartial (personne hors du conflit) et respecté des parties (conflictuel) vienne trancher le litige.
Le tier intervient pour dire le droit, faire dire la justice, pour juger.

-Pourquoi avons-nous besoin d'un système juridictionnelles ? Pourquoi pas qu'un juge ?

-La fonction de juger et d'autant plus nécessaire que la société se veut civiliser.
Pourquoi ? 
Parce que société moderne reposent sur un postulat : "Nul ne doit se faire justice à soit même". C'est le rejet de la justice "privée" = vengeance (Se faire justice à soi-même)

-Ainsi, les sociétés plus évolués, font de sortes qu'elles élaborent un système pour restreindre le recourt de la justice privée.
Système juridictionnelle intervient comme instrument pour éviter recours à la justice privée. Pour éviter vengeance privée.

-Pas de système juri = société qui tombe dans la loi du plus fort = société anarchique.
Cette idée s'impose de manière encore plus pressante aujourd'hui. Les comportements individuels => de plus en plus violent car sentiment d'injustice = accrus.
Institution juri = rempart contre chaos et anarchie. Finalement, Institu Juri = rempart contre tous les facteurs qui à termes, mènerait à la destruction de la société.

-Institu Juri ne sont pas dans la société moderne comme étant la bienfaisance du roi.
Avant, la justice = cadeau du roi. Institu juri = devoir d'Etat qui conditionne son existence.

Ainsi, Etat organise un service à la vie publique. Service publique de la justice = composée de plusieurs organes, et chaque organe = composés de plusieurs personnes.
Tout cela forme les Institu Juri.

-Les Institu Juri sont l'ensemble des personnes et des organes qui rendent la justice. 


-Pourquoi étudier les Institutions Juridictionnelles ?
-Importance triple : Pratique, politique et scientifique.

-Pratique : Le nombre de rendement judiciaire par an = dépassent les 2millions.
Personne lambda = très grande chance d'être confronté à la justice un jour.
Pour le juriste, quel que soit sa fonction, il est impensable qu'il se désintéresse de l'aspect judiciaire du droit. Tout juriste doit savoir comment fonctionne Institu Juri.

-Politique : Révélateur des opinions diverses et politiques de chacun. La manière dont un régime politique considère sa justice = signe le plus révélateur de ses véritables intentions et orientations.
Histoire montre que => régime soit démocratique ou autoritaire montre que => le statut des juges divergent et ainsi que les institu Juri de même. Ceci est révélateur des véritables inclinaisons d'un régime.

-Scientifique : Une révélation sur le droit substantiel peut être fléchi et nuancé en prenant en considération les Institu Juri. 
Pourquoi ? Lorsque l'on sait que : Tribunaux => victime de leurs succès => débordés.

2 exemples : Droit de la famille : Le législateur songe depuis longtemps de retirer le pouvoir du divorce aux juges, pour le confier aux maires ou aux avocats. Car le divorce aujourd'hui = récurent.
Le divorce aujourd'hui a changé, donc peut-être qu'il faut simplifier la procédure.
Deuxième exemple : Pour plus de rapidité et d'efficacité, les parties ont imaginés des moyens de ne pas porter le divorce jusqu'aux tribunaux = gain de temps.

-Il faut examiner le contexte historique de la matière et les sources.

-Section première : Evolution des Institutions Juridictionnelles

-La révolution française = compose un élément essentiel dans la juridiction.

Diversité Juridictionnelle de l'ancien régime :

-Diversité dans les Ordres : Juri royal, seigneurial et canonique.

-Attributions : Plusieurs juridictions spécialisés par matière. (Imaginer Ramification)

-Degré : Au dessus des Ordres = Les parlements (cours d'appel), et au-dessus encore : le conseil du roi.

-Multiplicité de juridiction qui entraînaient des conflits de compétences en tout genre.
Difficulté aussi de fonctionnement. 
Tout d'abord : Procès = excrément long. (Il était possible de faire interjeter appel 5 ou 6 fois), aujourd'hui 1 a 2 fois.
Il y avait aussi une inégalité devant la justice en fonction de leurs positions. Clergé et Bourgois = mieux traités.
Justice avait un coût : la vénalité des charges de judicature = Le fait de payer des juges. Problème d'indépendance de la justice.

Révolution française qui a tout rasé.

Nuit du 4 Août 1789 = établissement des privilèges de juridiction et abolition des vénalités de charges de judicature.
Cette loi = marque la rupture avec l'ancien régime et le nouveau système juridictionel jusqu'à d'aujourd'hui.

-Section seconde : Les sources des Institutions Juridictionnelles

-Acte 1 : Mise en place des Institution entre 1790-1810

-Loi du 16 et 24 Août 1790. Ces lois furent complétées par quelque

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