Finalité du Droit : Faire respecter l’ordre social dans un idéal de justice

• Finalité du Droit : Faire respecter l’ordre social dans un idéal de justice

A- Le respect de l’ordre social

B-Idéal de justice

        Si on trouve les règles injustes / arbitraires, on va avoir tendance à se révolter

Ex : la révolution française, les citoyens se révoltent et le régime est renversé lors de la prise de la Bastille, fin de la monarchie absolue de Droit Divin

        L’histoire est jalonnée de révoltes contre l’injustice ; tels que l’esclavage, assouvissement des aborigènes ou la traite des Noirs.

        On ne peut pas dissocier l’ordre et la justice dans l’Idéal de justice car la pop va se révolter contre cet ordre, la justice est essentielle pour assurer un sentiment de justice sur la pop. Le Droit devient de moins en moins utilitariste. L’idée de justice, de partage, ou d’égalité progresse.

        La finalité de la règle de droit rejoint les fondements de l’autorité du droit, soit les raisons pour lesquels on accepte la loi française comme du droit

Chapitre 2 : fondements de l’autorité du droit

Les règles de Droits : règles obligatoires pour respecter l’ordre public a l’échelle étatique et maintenir la paix sociale.

La question du fondement du caractère contraignant du Droit : d’où les rdd tirent-elles leur caractère contraignant ? Pourquoi acceptons-nous de nous soumettre à la RDD ?

Schematiquement, il existe 2 grands courants de pensée :

• Idéaliste→Contraignant = rejoindre un Idéal (finalité)
• Positiviste→elle tire son autorité parce qu’elle émane d’une autorité habilité a dicter des RDD→rechercher le fondement du Droit dans le pouvoir qu’il édicte

Section 1 : théories idéalistes

        Il existe dans la Nature un équilibre idéal des choses. Le Droit tel qu’il est se fonde sur ces normes idéales : L’Etat doit s’insprirer de ces règles pour les édicter.

        La fjgure emblematique est Antigone car elle cite les lois non écrites inébranlable des Dieu « ce n’est pas d’aujourd’hui et d’hier qu’elles vivent mais depuis toujours, les Dieux les imposent a nous »

        I/ Les origines du DNaturel moderne

On retrouve ses pensées aussi bien chez les philososphes grecs que les chrétiens.

A/ Les philosophes grecs

        Aristote, Platon(eleve de) Socrate →philosophes grecs ayant poser les bases de notre système de penser et de valeurs. Plus précisement pour ces philo, le droit tire son fondement d’un ideal qui le dépasse, la pensée non ecrite de Socrate se retrouve chez Platon. Le droit est destiné a decouvrir ce qui est juste, il a pour fonction de donner corps à un idéal de justice et de paix. Il s’oppose a l’ecole des sophistes pour lesquels il n’y a ni de bien/mal, tout est relatif a l’individu.

Pour Aristote, eleve et ami de Platon. L’Homme est un animal politique. L’homme existe véritablement en tant que tel dans la mesure d’une société organisée. Il considère que le D est une vertu qui mène au bonheur et à l’amitié Et qu’ik doit tendre a rendre les H meilleurs. Pour Aristote la loi a pour vertue de parvenir à un juste milieu.

On peut distinguer deux justices : justice communicative et distributive

B/Les philosophes chrétiens

        Les philosophes chretiens pensent que le D puise sa source dans un ideal, mais cet ideal ne resulte pas de la N des choses mais des enseignements de la religion . si on prend l’exemple de st Augustin, la reference a la N de l’H est insuffisante car la N de l’H est pècheresse. Selon cette conception les lois humaines sont completement absorbée par la loi divine. St Thomas D’Aquin considere que la loi+ s’applique est certes différentes divines/éternelle. La loi divine doit servir de modèle aux lois édictées par les hommes. La loi humaine s’impose d’un droit naturel lui-même commandé par Dieu. Droit naturel = Droit divin →que l’Homme ne peut saisir car elle est dans la conscience→ servir de loi humaine

Ces philosophies sont à l’origine de l’école du droit naturel moderne

II/l’école du droit naturel moderne

        Le jusnaturaliste se situe dans le prolongement des réflexions des philosophes

A/Théorie défendue par l’école du droit naturel moderne

La doctrine du DNaturel moderne est une doctrine laïque développée au XVII siècle sous l’impulsion de Grossius (juriste consulte).

D’après la DDNM le Dnaturel ne découle plus de Dieu mais de la N de l’H. Il est a la fois universel et immuable, en d’autres termes, les R qui compose le Dnaturel correspondraient a la N fondamentale et qui grâce a la raison, peut les retrouver. Ces règles inhérentes à la N de l’H seraient intemporelles et auraient une valeur universelle. C’est cette idée qui a été exprimée dans l’article préliminaire du 1 er titre du Code Civil, disparu aujourd’hui dans la version définitive.

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