Evolution du droit pénal

PLAN

I – Justice pénale purement répressive :

     A – La justice primitive

     B - L’influence de la religion sur le droit pénal

II – Vers un droit pénal plus humaniste :

     A - L’influence doctrinale sur le droit pénal

     B -  L’apport des droits de l’Homme

Introduction :

Le crime ou le phénomène criminel date de très longtemps … Les récits religieux prévoient plusieurs infractions auxquelles ils réservent des sanctions fixes. Il y’a donc une permanence de phénomène criminel auquel les différentessociétés ont essayées de répondre en tenant compte de son importance, de sa variété et de l’idéologie culturelle dominante à chaque époque.

Le droit pénal parait comme la plus ancienne des branches du droit, puisque les dispositions des lois antiques parvenues jusqu’à nous sont presque toutes d’ordre répressif.

Le droit pénal étant un instrument de l’Etat, il s’efforce de résorber l’ampleur du phénomène criminel par des mesures appropriée. Or, la criminalité évolue et prend des formes nouvelles. De la même manière, la conception de l’interdit change et évolue également avec le temps et avec la société.

C’est pourquoi le droit pénal est inévitablement évolutif, que ce soit au niveau des incriminations comme au niveau des peines.

Alors quelles sont les causes et les éléments qui poussent le droit pénal à évoluer et à s’adapter à la société ?

L’intérêt de cette problématique est important car il touche à la nature même du droit pénal. En effet, selon les époques, la fonction du droit pénal évolue passant d’un rôle répressif, à un rôle plus préventif et protecteur.

La compréhension du système pénal positif actuel passe nécessairement par un retour- sommaire à son histoire.

Nous verrons donc dans une première partie que le droit pénal a d’abord surtout eu une fonction répressive, et ensuite que son évolution l’a poussé vers une fonction plus raisonnable.

I – Justice pénale purement répressive :

La première fonction du droit pénal est de sanctionner les personnes qui commettent des infractions portant atteinte à la société. La sanction compense alors ce trouble causé.

  A – La justice primitive

En se basant sur des récits légendaires, des textes religieux et des œuvres littéraires, les historiens du droit (et autres spécialistes) donnent cette histoire comme divisée en périodes suivantes :

• Période de la vengeance privée :

La justice s’exerçait sous forme de vengeance. La famille, le clan ou la tribu offensée se vengeait sur l’auteur de l’infraction ou sur un membre du groupe de celui-ci. Le fait de faire reposer la responsabilité d’une infraction sur un groupe peut alors aller jusqu’à engendrer des guerres.

Au sein d’un même groupe, c’était le chef de famille qui exerçait cette justice et elle prenait souvent la forme d’une mise à mort ou d’une expulsion. Une légère évolution fera apparaitre l’opportunité de la composition (diyaa).

Les résultats de cette pratique étant dévastateurs, on voit apparaitre une justice privée, qui a pour objet de mettre un terme à l’exercice de la force brutale.

• Période de la justice privée :

La victime (ou son groupe), tout en restant la bénéficiaire de la répression, le faisait sous le contrôle d’un pouvoir (ou une autorité) central. Des limitations aux conséquences néfastes de la vengeance privée, furent apportées :

L’autorité du chef de famille fut tempérée et celui-ci n’eut plus le droit de mort sur les membres de celle-ci.

On vit s’instaurer la loi du talion : « œil pour œil, dent pour dent » qui, à son époque, fut un acquis de la civilisation.

Apparition de l’abandon noxal qui veut dire l’abandon de l’auteur du crime par sa famille à la famille de la victime. On voit se dessiner un glissement vers la responsabilité individuelle au lieu de la responsabilité collective.

Mais surtout on voit se développer la pratique de la composition. D’abord volontaire, la composition fut tarifiée puis légalisée.

C’est la consolidation du sentiment national, l’ouverture des esprits, les guerres et les malheurs qui vont faire apparaitre la nécessité d’un pouvoir central.

• Période de la justice publique :  

Cette justice privée devient par la suite une justice publique lorsque l’Etat prend en main la direction de la répression.La justice devient un monopole de l’Etat, la victime n’ayant plus le droit de se faire justice elle-même et doit obligatoirement s’adresser aux représentants du pouvoir. L’Etat se charge alors de définir la liste des crimes publics et transforme la composition volontaire en composition obligatoire.

B - L’influence religieuse sur le droit pénal

L’apport des textes religieux quant à la répression est indéniable, surtout d’un point de vue moral. Selon le droit musulman, l’infraction est un mal infligé à une personne individuellement déterminée. Elle se répercute nécessairement contre la paix générale de la communauté islamique et porte directement atteinte à la vertu prêchée par l’islam. Cette définition laisse apparaitre une notion d’ordre public et de mœurs via cette vertu prêchée par l’islam. La justice par vengeance est à nouveau mise de côté afin de punir l’atteinte à l’ordre public.

...