Droit pénal et sciences criminelles

Introduction au droit pénal et sciences criminels

Droit penal a pour objectif de definir les comportements passible d’une peine

Infraction : comportement passible d’une peine, l’auteur de ces actes executera une peine seulement si il a été reconnu coupable. Cela constitue ce que l’on appelle des faits juridiques, ca veut dire que ce sont des cuiduites humaines qui peuvent avoir des effets juridiques.

Peine : sanction juridique, peut prendre a l’heure actuelle des formes très variées.( Travail d’interet general ou interdiction d’exercer une profession ) le texte prevoit un montant maximum et une peine privative de libérté, mais le juge peut la diminuer.

La peine a pour but de retribuer l’infraction commise (fonction de retribution), concue comme la contre partie, va affecter le condamné directement dans son corps ou dans son patrimoine. Fonction détaillés du code penal art130-1, ce texte indique «  afin d’assurer la protection de la société, de prevenir la commission de nouvelles infractions et de restaurer l’equilibre sociale dans le respect des interets de la victime, la peine a pour onction : de sanctionner l’auteur de l’infractio et de favoriser son amendement, son insertion ou sa réinsertion. » (fonction retributive tjrs presente)  

Dommages et interets : donne de l’argent a la victime, cela a un objectif indemnitaire.

Mécanisme archaïque et ancien que l’on retrouve dès les premières legislations penales et qui nous montrent que la peine et la justice pénale sont de données contre partie a la victime.

Dans les Jurisprudence 229-230-231 (roi) ON APPRENDS QUE SI LE CONSTRUCTEUR D4UNE MAIson et a l’origine de l’effondrement d’une maison, si dans cet accident la propriétaire de la maison est tué, c’est le constructeur qui sera ensuite tué  

Droit pénal toutes sortes de mots :

infraction, different d’incrimination : comportement interdit par le droit pénal, la loi va donc décrire l comportement interdit (311-1 code pénal ; le vol et la soustraction frauduleuse de la chose d’autrui)

Meurtre : (art221-1) « donner volontairement la mort a autrui. » passible de 30 ans de reclusion criminelle  

Incrimination : désigne l’interdiction légale passible d’une peine, cad le texte qui interdit le comportement

La privation de liberté prends 2 formes : durée d’enfermement inferieur a 10 ans c’est un emprisonnement et lorsque c’est plus de 10 ans c’est de la réclusion criminelle.  

Le droit penal classe les infraction en 3 catégories : les crimes, les délits et les contraventions. Ce qui suppose de savoir qu’elles sont les peines pour ces 3 classes

Peine contravention ; 1500E et jusqu’à 3000E en cas de recidive

Il existe a l’interieur plusieurs classes d’infraction (1 à 5) de contravention

Delits : passible d’une ammende correctionelles ou d’une amende de police et aussi d’un emprisonnement qui peut aller de 2a 10 mois

Crimes : infraction les plus graves qui sont passibles d’une peine privative de libérté (reclusion criminelle) et aussi passible d’une amende criminelle. La reclusion criminelle peut etre prevu pour une durée max. de (15-20-30 ans) nombreuses infractions a caractères criminelle (viol, crime contre l’Humanité, acte de torture et barbaries)

Difference entre meurtre et assassinat ( meurte avec premeditation et guet apens.

2eme partcicularité du droit pénal = peine est une sancyion juridique qui ne peut etre appliqué que par l’état a la suite d’un procès dont le déroulement est très reglementé par un corps de règle qui font partie de la procedure penale. Le procés penale a pour objet de statuer sur la responsabilité pénale de l’auteur des faits en fait la peine qu’il devra effectuer si est reconnu coupable.

Lorsque on parle de droit penl on peut retenir 2 sens ; sens etroit et sens large.

Sens etroit : ensemble des infractions et des peines

Sens large : designe l’ensemble des regles substentiel et procedural qui se rapporte au penal.

Sens large dans cette introduction.

Sciences criminelles se distinguent du droit pénal pour plusieurs raisons :

Discipline accademique recentes par rapport au droit pénal (fin 19eme siecle). Face à l’avancée des science nouveau courant philosophique fort qui apparait (courant positiviste).  

Première partie : l’objet du droit penal et des sciences criminelles

C’est l’étude scientifique du phénomène criminelle alors que le droit penal élabore une legislation pénale en interdisant certains comportements et en prevoyant des peines correspondantes.

1er chapitre : analyse scientifique du crime

On determine d’abord le phenomene que l’on veut etudier : le phenomène criminel

1. Le phénomène criminel

1. La definition du crime :

Violation d’une regle ethique, bcp plus sensible a une approche de type sociologique (emile durkeim) definie le crime comme acte social qui est la reprobation d’un certain comportement.

Domaine des relations personnel et familial, peut etre plus ou moins criminalisé selon les société, les sous bassements religieux, idéologique et moraux. Meme si on reste en europe l’avortement n’a pas toujours été accépté, homosexuélité a été un crime jusqu’ en 1971. Il existe egalement à l’etranger des crimes tels que l’adultere. L’abus de biens sociaux ; delit qui consist a un dirigeant de société a détourner a son profit les biens ou les fonds de la société, au detremient de la société des ses associés et que ses actionnaires. En 1935 8 aout a la suite d’un scandale politicofinancier (Stavisky, coupable fraude financiere, mise en circulation de faux titres financiers pour un montant global de 25000000 de francs, rendue possible grace a la complicité de personnes politiques qui en avaient bénéfinés. Affaire decouverte par un prof de bayonne. Procés jamais eu lieu car « il se suicide d’un coup de revolver tiré à 3 metres, il avait le bras long » (canard enchainé). Ce decret a permis d’assainir les liens entre la finance et la politique. Dans d’autres pays, les tribunaux ont recours a des cas plus général comme l’escroquerie ou l’abus de confiance ou meme le vol. code pénal comprend un delit dit de delit de favoritisme qui conciste de la part d’une administration  ou des elus d’une collectivité territoriela qui conciste a favoriser une entreprise candidate a un marché publiqe, etant precisé que la commande publique doit rrspecter l’egalité des candidats, la transparance et l’administration doit choisir une prestation adequat au meilleur prix. Le fait de favoriser une entreprise est sanctionné par le code pénal incriminé par le code de commerce dans 2 articles en fonction du type de sociéte victime L241-L246. corruption difficile a prouver, trouver un pacte de corruption pour le prouver. Le favoritisme est bcp plus facile a demontrer car il suffit de demontrer que les regles de la commande publique n’a pas respecté les texte reglementaires. Enfin il faut remarquer que notre droit court a travers les inovations technologiques y compris en matière penale car elles n’ont pas eté epargnée par la ciber criminalité. (pedopornographie) art 227-23 on constate dans les années 2000 qu’il a été retouché a plusierus reprises pour l’’utter contre tous les aspect de ce phenomene pornographique infantile correspond a des comportements differents, il y a toute une chaine de production entre celui qui crée l’iamge, celui qui la diffuse et celui qui la regarde. Cet article penalisait Diffuser, fixer, enregistrer ou transmettre l’image ou la representation pornographique d’un mineur. D’offir, de rendre disponible ou de diffuser une telle image representation, de l’importer ou de l’exporter. Donc volonté du legislateur de pénaliser tous les intervenants et même la conso est incriminé et aussi fait de consulter habituellement ou en contre partie d’un paiement un service de communication public en ligne mettant a dispo une telle image, seulement peine sont inferieurs pour le conso que pour le prod. Le simple fait de detenir l’image est pénalisé.

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