Introduction au droit pénal et aux sciences criminelles

Introduction droit pénale et aux sciences criminelles

IDPSC21617

Objectifs : Lutter contre le crime

        Introduction : Particularisme du droit pénale est une branche du droit, mais spécifique : Il définit les infractions (=comportements interdit passible d'une peine) et prévoit les peines applicables aux infractions suite à un procès sil y a coupable.

La peine poursuit un objectifs de rétribution du mal (contre-partie). Elle a pour but de faire souffrir en contre-partie de la souffrance qu'il a causé, c'est punitif. L'art 130-1 du code pénal qui indique la fonction de la peine afin d'assurer la protection de la société, de prévenir la commission de nouvelles infractions et de restaurer l'équilibre sociale, dans le respect des intérêts de la victime.

La peine a pour fonction : 1-Sanctionner l'auteur de l'infraction.

                                     2-Favoriser son amendement, son insertion ou sa réinsertion.

        Idée de rétablir l'équilibre en faisant souffrir l'auteur de l'infraction :

-Dans les société Antique, Loi Talion (œil pour œil, dent pour dent), la vengeance mets en danger le corps sociale

-La grande ordonnance de 1670 énumérait les peines, soit afflictives et affamantes soit des peines simplement affamantes (ridiculisé).

-Les révolutionnaire veulent humanisé les peines avec l'apparition de la prison ( plus humain lors de la révolution). Depuis 1970, le législateur a diversifié les peines (outre la privation de liberté) humanisation vers une diversification ( travaux d’intérêt général)

Vocabulaire du droit pénale :

-Infraction (crimes/délits/contravention): comportements interdit par la loi et défini par la loi, (art 311-1 indique que le vol ou la soustraction frauduleuse d'autrui est interdit, donc voler est une infraction) Une infraction est aussi le comportements de l'auteur.

-Incrimination : définition légale de « infraction » (au 1er sens du termes infraction).

Exemple : Incrimination de vol/meurtre

-Peines :

2 sortes de peines →  Peine qui porte atteinte à la personne (privation de liberté).

                        →  Peine qui porte à son patrimoine (amende).

 Ce sont les peines principales mais en compléments il existe d'autre peine (Travaux d’intérêt général).

-La privation de liberté peut prendre 2 formes : emprisonnement (- de 10ans) ou réclusion criminelle (+ de 10ans).

Amende peut avoir différent montant , échelle de peine (légère à lourde) en fonction de l'infraction sera qualifié de crime, de délit ou de contravention.

La contravention est assortie d'une amende de police (art 131-13 du code pénal), il y a 5 classes de contravention qui varie.

Le délit est passible d'une peine d'emprisonnement qui peut aller de 2 mois à 10 ans et d'une amende de + 1500€.

Le crime au sens large c'est une infraction passible d'une peine criminelle, réclusion criminelle (perpétuité ou temps) le code pénal prévoit plusieurs période de 15, 20, 30ans.

Les amendes sont des maximums ou des privations de liberté maximums, le juge peut baisser ( 15ans…).Le crime peut-être un viol, de la torture etc.

-Et chaque catégorie est attaché à un régime juridique particulier.  L'importance du procès pénale permet d'infliger ces peines. Le droit pénal est tributaire du procès pénale (indissociable).

-Droit criminelle : ensemble de la matière pénale.

-Procédure pénale : ensemble des règles qui organise/encadre le procès pénal.

        Les sciences criminelles sont des disciplines récentes (fin 19è siècle), apparu dans un contexte de pensée positiviste, la figure de cette pensée est Auguste Comte, un philosophe dans le sillage d'un courant entendant restreindre la pensée au phénomène (tout ce que l'on peux appréhender, par l’expérience et donc par la science tout le reste il ne peux pas avoir de connaissance certaines ou absolu). Selon lui dans l'évolution de l'Humanité on distingue 3 âges :

        -âge théologique → essaye de comprendre.

        -âge métaphysique → (14è-16è siècle) essaye de comprendre par la raison.

        -âge positiviste → se détache pour penser un termes de science et technique.

-Le crime est un fait social, qui peut être appréhender de manière scientifique. (A. Comte est un précurseur de la sociologie (étude des phénomène sociaux).

Appréhender le crime de manière scientifique avec la psychiatrie, la sociologie, la biologie etc.

-Cesare Lombroso médecin et 1er ouvrage de criminologie : L'homme criminelle, il se propose de trouver les causes des crimes par des considération anatomique et biologique.

-Objectifs des sciences criminelle est de mieux comprendre les crimes et de mieux lutter contre. -Ont peux observer un lien particulier entre la science criminelle et le droit pénal, car c'est le droit pénal qui défini le crime pour pouvoir l'étudier.

Partie 1: L'objet du droit pénal et des sciences criminelles

Objectifs : -Élaborer une législation pénale et qui va fixer l'organisation du procès pénal.

- Les sciences criminelles ont pour objet l'analyse scientifique des crimes.

Chapitre 1: L'analyse scientifique du crime

        On étudie un phénomène (positivisme) le phénomène criminelle. 2 étapes : Identification du phénomène et les outils pour étudier.

Section 1 : Le phénomène criminelle

        I – Définition(s) du crime

        Pour le criminologue, c'est la déviance (non respect d'une norme) répréhensible dans une société. Norme donnant lieu à un crime, d'un point de vue morale le crime est la violation d'un règle éthique.

        L'approche sociologique (Durkheim) c'est « un acte blessant, les états fort de la conscience communes ou de la conscience collective » cela permet de mettre l'accent sur la relativité  du phénomène criminelle, le crime est relatif (dans le temps/l'espace) → permet la réflexion sur la relativité du crime (avortement/ homosexualité dépénalisé 1791, adultère pénalisé dans d'autre pays) variabilité pénale sur les mœurs.

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