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Droit privé intro

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Par   •  22 Novembre 2015  •  Cours  •  708 Mots (3 Pages)  •  692 Vues

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                         Histoire du droit privé

Selon la conception traditionnelle on distingue deux définition de la famille :

1 selon la déf de la socio ; la famille de manière traditionnelle est un groupe élémentaire formée d’individus reliés entre eux par des faits d’ordre biologique.  On fait allusion à l’union des sexes , à la procréation mais aussi à la descendance d’un procréateur commun .

2-Pour l’histoire du droit de manière traditionnelle la famille était l’ensemble des personnes unis par le mariage ou par la filiation ou par l’apparenté ou l’alliance, sachant que la parenté d’alliance résulte elle-même du mariage et de la filiation. Trouvé sa justification dans la tradition occidental de la famille , ici on retrouve un certains nombre de constante en occident . Dans ces constante on y retrouve le rôle fondateur du mariage , la monogamie, la prohibition de l’inceste . une autre constante : la longue prépondérance masculine dans la famille : conséquence les unions hors mariage illégitime et leur enfants étaient soit ignorés par le droit ou combattu par le droit , certains effets juridique étaient néanmoins reconnus hors mariage ; mais lorsque ceux-ci étaient reconnus c’était dans l’intérêt de l’enfant pour les intégrés dans le modèle de la famille légitime . Deuxième constante est la monogamie : elle a été prônée à Rome , elle s’est maintenu dans la tradition occidental sauf au moment de la période germanique . A l’inverse de cette tradition les pays du proche orient ancien on choisis la polygamie. Troisième constante : prépondérance masculine de la famille explique la puissance maritale et paternelle, famille de type patriarcale .

Expression même du droit de la famille : relativement récente, une expression que l’on ne trouve pas dans le code civil pas non plus chez les auteurs du XIXeme siècle . Cette expression est donc récente .   On ne trouve pas non plus de définition de la famille dans le code civil puisque le droit appréhende la famille de manière complète au travers des institutions qui la structurent mais aussi aux travers des effets de celle-ci , donc des rapports personnel et patrimoniaux qui découlent du mariage.  

Le droit appréhende la famille au travers du lien conjugal et aussi du lien de filiation .

                        Titre péli : La famille à travers les âges

La famille peut être comprise de deux manières au sens large et au sens étroit .

Au sens large la famille englobe toutes les personnes descendant d’un auteur commun unis par un lien de parenté par la communauté de sang jusqu’aux limites du connaissable. Une famille qui comprend les collatéraux , les cousins éloignés ,les alliés (conjoints des parents)  « une famille pendu à son arbre généalogique » Cette famille à une importance notamment en matière de succession ab intestat = succession légale , qui n’est pas testamentaire

Au sens étroit la famille s’entend de la famille de type nucléaire donc du couple des enfants du couple et du cercle familiale qui s’y rattache par mariage ou filiation . L’histoire à connu deux ces types de famille , mais on a une évolution vers un resserrement du cercle familiale ,évolution de la  

Les informations que l’on a sont assez peu nombreuses et obscures . Ce que l’on en sait vient de la description du droit successoral germanique d’après Tacite . Il dit que viennent au premier rang de la succession les enfants et qu’ensuite sont appelés au deuxième rang les fameux proches dans lesquels figurent les oncles paternel et maternel . Cela signifie que dans son aspect plus large la famille germanique comprend les parents de la ligne paternelle et les parents de la ligne maternelle . Et que les oncles maternel ont un rang plus avantageux que les oncles maternel à Rome parce que chez les germains les oncles maternel arrivent au second rang tandis qu’à Rome les oncles maternel peuvent tout au plus être héritiers prétorien du troisième rang en tant que cognat , parents par le sang . On a ici un rôle essentiel qui est donné à la parenté par le sang

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