Droit et institutions

Histoire du droit et des institutions

1°. L’enfance de l’Etat des royautés tribales aux monarchies féodales.

2°. L’expérience carolingienne

Jusqu’au Vè siècle de notre ère l’empire Romain s’est développé autour du bassin méditerranéen. Cet empire est caractérisé par un Etat structuré avec un droit extrêmement avancé, une structure politique, une fiscalité moderne, une monnaie,… L’empire se verra fragilisé par les invasions barbares (=étrangers). Ces peuplades germaniques sont tribales, nomades et vivent de la chasse, de la pêche et des échanges, elles n’ont donc pas de structure étatique. C’est à partir du IVè siècle que ces peuplades vont traverser les frontières et s’installer dans l’empire Romain si bien pacifiquement que par la violence (une de ces peuplades s’appelait les vandales, elle était très dévastatrice, depuis le nom commun est resté). Elles envahissent essentiellement la partie occidentale de l’Empire :

Les angles et les Saxons traversent la Manche pour s’installer en Angleterre, on parle toujours du monde anglo saxon pour l’Angleterre et ses anciennes conquêtes.

Les Francs s’installent en Gaule, devenue ajd la France.

Les bourgons s’installent en Bourgogne.

Les lombards en Italie, aujourd’hui cette région s’appelle à Lombardie.

Les Ostrogauds atteignent Rome et mettent fin en 476 à l’empire romain d’occident.

L’empire survit en Orient jusqu’en 1453 (les sources du droit romain sont donc essentiellement diffusées en Orient, l’occident est coupé de cette influence)

En Occident se développent des royautés tribales, peu connues car c’était une civilisation orale, ces peuplades n’ont pas laissé d’écrit, tout ce qu’on en sait c’est via les romains d’orient.

3°. La renaissance d’un empire en Occident

Le VIII ème siècle est le siècle de la période Carolingienne. On voit renaitre un empire en occident mais déjà au IVè siècle Constantin a fondé un empire en Orient qui subsiste parallèlement.

4°. Les 3 piliers de l’histoire occidentale.

Toute notre histoire culturelle et politique repose sur 3 fondements qui seront synthétisé dès le VIIIè siècle :

5°. Les traditions germaniques (liées aux invasions barbares, peu connues).

Importance des rapports personnels : ces peuplades n’ont pas mis en place de structure étatique, tout repose donc sur des rapports personnels qui lient le chef et les guerriers (personnages les plus importants de ces peuplades) ? les guerriers élisent leur chef et s’établit entre eux un serment de fidélité réciproque.

Serment de fidélité.

Le ban (pouvoir de commandement) reconnu au chef via le serment de fidélité : on reconnait que la personne élue a un pouvoir de commandement pratiquement illimité. Pour les décisions importantes le chef consulte les guerriers.

Assemblé mallus : élit le chef et l’assiste pour les grandes décisions -> a une mission de conseil.

6°. Les survivances romaines (après 476 PCN) :

Les éléments constitutifs du pouvoir politique (puissance publique, fiscalité, monnaie, justice,…) : seul l’Etat romain peut frapper les monnaies, les peuplades germaniques ne connaissent pas la monnaie : elles vivent de la pêche, la chasse, la cueillette, les échanges et les pillages. La monnaie est donc un élément représentatif du pouvoir, frappé du profil de l’empereur. Même après la fin de l’empire, la monnaie romaine continue de circuler sur le territoire. Le fait que ces éléments se maintiennent d’une certaine manière permettra qu’ils retrouvent plus tard leur signification (la monnaie recouvrera sa fonction première).

Les coexistences culturelles : la langue latine persiste, les seuls textes qui continuent à être rédigé le sont en latin.

La justice : les anciennes peuplades de l’empire font s’adresser aux chefs tribaux pour leurs demander de « rendre justice ».

Le Droit.

7°. L’influence de l’Eglise :

Au cours du IVè siècle PCN, le christianisme devient une religion tolérée au sein de l’empire. À la fin du même siècle, elle devient avec Constantin la seule religion de l’Etat. Même si l’empire disparait, la religion persiste. L’Eglise est donc un élément de stabilité. Comme elle s’est développée au sein de l’empire elle devient le vecteur de transmission d’une culture, d’une civilisation romaine : elle perpétue entre autres la langue qui était devenue la langue de l’église, cette langue elle la perpétue via l’écrit qui persiste du coup lui aussi à travers l’église. L’Eglise, qui s’est donc structuré au sein de l’empire, a superposé ses frontières aux frontières administratives de celui-ci (provinces, …). Les frontières administratives (provinces,…) disparaissent avec l’empire, mais l’Eglise persiste et avec elle les cadres administratifs (les évêchés qui correspondent aux provinces, avec à leur tête un évêque, …).

L’Eglise va être l’élément de fusion entre les peuplades germaniques et la civilisation romaine.

Les peuplades qui s’installent dans l’empire vont se sédentariser est se christianiser. À cette égard un évènement est à retenir : le baptême de Clovis – roi des francs – en 496. Clovis a épousé une princesse chrétienne, Clothilde, et lui aurait promis que s’il remportait la bataille qui arrivait il se convertirait. Il sorti victorieux de la bataille et honora sa promesse. (Selon F. Mitterrand, le baptême de Clovis est l’acte de naissance de la France contemporaine. Cette déclaration fit scandale). Cet acte marque (effectivement) la synthèse par l’Eglise entre les traditions germaniques et romaines qui évolueront jusqu’à la France moderne. L’Eglise a tenu un rôle très important dans l’évolution de notre histoire. C’est sous l’influence de l’Eglise que les chefs à présent sédentarisés vont faire de leurs terres des royaumes. Les rois aqcuièrent leur titre par une cérémonie – le sacre – au cours de

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