Droit des biens

Droit civil : droit des biens

Introduction

I - L’intérêt du droit des biens

Comme l’ensemble des règles juridique qui régisse les rapports entres les personnes et les biens

• L’interet de la matière
• Les sources du droit des biens  

1 - L’intérêt des bien un droit sur les choses.

Un droit qui fait références a des notions déjà croiser, notamment lors d’un décès, le partage des biens, les copropriétés…

Le droit des biens est un droit sur les choses, ors les choses ont une importance quantitative et qualitative : les. choses sont très nombreuses ( voiture, maison, un ordinateur … ) elles ont également une valeur importante économique ( entre la bouteille d’eau et un appartement par exemple ) .

Les choses ont une valeur affective ou sentimentale : une maison de famille, un bijoux qui provient de notre grand mère ou autre, la question est : est ce que nous pourrons protéger cela ?

2 - Le droit des biens, un droit à la frontières d’autres droits

• Droit des personnes : est ce que le corps humain est une chose … auquel on associe aussi le droit de la famille, ou en core le droit des successions.
• Droit des obligations : le principale moyen d’acquérir la propriété. Et dans les contrats se posera la question du transfert de propriété
• Droit commercial, droit des sociétés
• Droit pénal : les rages sont divisées entre les règles qui concernes les personnes et les biens ( le vol … )
• Droit de la propriété intellectuelle : droit d’auteur, droit des marques …
• Droit public

II - Les sources du droit des biens

1 - La loi

Le droit des biens est un droit qui est largement législative.

Le code civil à l’origine en 1804 est en apparences, consacre deux livres sur trois à la propriété, aujourd'hui c’est deux livres sur cinq.

Livre 2 : droit bien et propriété

Livre 3 : On acquiert la propriété

Livre 1 est consacré au personnes

La propriété apparait comme la notion phare du droit civil, cette intérêt majeur s’explique par le caractère principalement rurale de la société autant ancienne qu’actuelle, organisation de la propriété en général mais aussi des terres.

Le droit des bien a sue évoluer et c’est adapter à l’évolution des biens, de leurs valeurs et a l’évolution de la propriété.

A l’époque les meubles avaient moins d’importances que les terres.

Res = chose en latin : res mobilis, res vilis = les choses meubles sont des choses sans valeurs.

L’homme le plus riche est james créateur d’amazone = 112 milliards de dollars.

En 2008 un projet de reforme du droit des biens à été mis en actions mais il a était mis au oubliette et depuis 2016, de nouvelle disposition ont été actualisé et modernisé.

La loi ELAN adopté le 23 novembre 2018 : évolution du logement de l’aménagement et du numérique.

 Un liens entre droit public et droit privé lors de l’expropriation.

2 - La jurisprudence

La jurisprudence civile, les tribunaux judiciaire et plus particulièrement civil, sont les gardiens de la         propriété privé.

3 eme chambre civil

Il faut également ajouté la jurisprudence européenne, celle de la CEDH, qui veille au respect des biens et notamment au rreeszpect de l’article 1er du protocole 1er de la convention européenne : toute personne a droit au respect de ses biens.

Qu’est ce qu’un bien et comment assurer la protection de ses biens ?

Le conseil constitutionnel assure la protection du droit de propriété qui fait partie des droits fondamentaux de l’homme.

Ils sont donc tous soumis au contrôle de constitutionnalité : la QPC

Les lois nouvelle font l’objet d’un contrôle en amont. Une jurisprudence qui nourrit et adapte le droit des biens.

3 - La doctrine

Le droit des biens est un droit qui laisse place encore a des débats ou des controverse doctrinale et c’est le droit ou se discute les grandes distinction du droit civil. Débat, questionnement sur la classification entre droit patrimoniaux et droit extra-patrimoniaux. Le patrimoine est théorisé par deux auteurs, Aubry et

Distinction entre les droits personnels et les droit réels ( la servitude ).

Livre de Sophie Druffin Brica L’essentiel du droit des biens

Sommaire :

P1 : Les biens

P2 : La propreté individuelle

P3 : La propriété partagée

• démembrée
• collective

Première partie : Les biens

Chapitre 1 : La notion de Biens 

Définition : Le biens est une chose tangible, susceptible d’appropriation

Dans le language courant c’est une chose matériel, que l’on peut toucher exemple : un ballon, une bague, une voiture …

Juridiquement : le mot biens peut avoir deux sens :

• Chose corporelle :

Les choses peuvent aussi être incorporelle : un brevet d’invention est une chose mais elle n’est pas matériel, le fond de commerce est une chose incorporelle

• Le terme bien recouvre alors un tout droit subjectif. La notion de biens s’attache a l’exercice du droit sur une chose, et non à la chose considéré à elle même. On est alors en présence de biens incorporelle, se sont des biens subjectif patrimoniaux.

Nota bene : attention à l'ambiguïté des termes biens et choses. Il y a une différence entre les deux alors que le code civil utilise les deux sens ce qui entretient une certaine confusion.

Le droit de propriété est le droit le plus complet que l’on puisse avoir sur une chose, tant qu’il est si bien confondu avec la chose elle même, sur laquelle il repose. Le droit de propriété est traité comme une chose et non comme un droit.

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