Droit constitutionnel tout le cours

Droit consitutionnel.

mtd@chezmtd.com  site : chezfoucart.com ouvrage : initiation au droit.

Comment organiser le pouvoir ? Comment garder le pouvoir ?

Quel est la différence entre le droit privé et le droit public ?

La première (ceux des spécialistes) il existe une multitude de droit, avec ses caractéristiques, ses spécificités.

La deuxième hypothèse : il n’y a que un seul droit, on parle d’unité de droit. Mais cette unité se nourit comme un abre de plusieurs branches et il y’a dans cette arbes des spécificités, des droits. On observe donc dans cette arbre le droit public et le droit privé. Donc quel est la différence ?

La première façon est celle qui consite à dire que le droit public à pour objet les rapport juridique, les règles qui vont régir les personnes publics entre elle exemple les Etats, administrations, services publics.. Mais aussi les rapports des personnes publics et les personnes privés ex un Etat et une entreprise.

Le droit privé ensemble des règles juridiques uniquement des personnes privés. Ex : droit commercial, droit pénal..

Le droit public savoir ce qu’est un Etat, une commune. Ce qui nourrit le droit public est l’intérêt général. L’Etat n’agis que par l’intérêt général.

La règle d’or : Le droit constitutionel est sédicieux (dangereux). Il faut comprendre que le peuple peut gouverner, il peut choisir. Le pouvoir est déléguer aux représants qui sont élu par les citoyens.

Quel est l’actualité du droit consitutionnel ? Il est incarner par des hommes et femmes politiques. Le droit consitutionnel est partout à travers notre quotidien. Court texte de 1839, Mr.Foucart. Depuis quand étudie t-on le droit consitutionnel ? Mais pourquoi l’étudie t-on ?

Le pouvoir était réservé au noble, au roi.. Le droit donne l’impression qu’il est possible d’avoir le pouvoir voilà pourquoi il est dangereux. Première constitution 1791, on change le pouvoir, il y’a une nouvele ordre, il faut qu’on enseigne la consitution, le pouvoir n’appartient plus au roi mais aussi à celui de la nation. Pendant napoléon, le droit n’est plus étudié par risque de renversement. Puis en 1834, on accepte qu’un homme nomé Pelegrini rossi donne des cours de DC. Parce qu’on a peur c’est pour cela qu’il n’était pas enseigné. 1896, le DC c’est développé dans les fac dès la première année mais Rossi n’est pas tout à fait innoncent, il est proche du pouvoir, on s’assure qu’il va dire des chose conforme sur le Roi. En 1834, il commence son cours. Mais les cours de Rossi n’était pas comprit cela arranger le roi mais un jour il l’imprime et là, il est comprit.

Comme le definir le DC ? Il a trois principaux objet : Ce qui est relatif au pouvoir publique, l’organisation des institution et leur rapport, quels sont les organes. C’est aussi un système de normes, juridique obligatoire. Il y’a une différence entre norme et règle, les normes sont une règle obligatoire. Il y’a des ensembles de règle, avec une règle au sommet, une règle supreme c’est la constitution. Le DC c’est la question de la liberté des droit fondammentaux qui sont reconnu par les citoyens et protégé par la consitituions. Question de la régulation du pouvoir, le DC est une branche supreme du droit et regroupe les regles relative a la forme de l’état, la garantie des libertés des droit fondamentaux à l’organisation des pouvoirs publiques.

Leçon 2 : qu’est ce qu’une constitution ?

Regle d’or : une constitution c’est notamment un acte performatif, une norme et une norme qui a trois objet principaux constasté la naissance ou la renaissance d’un Etat, organisé les pouvoirs publiques et garantir de manière supreme (car c’est une règle obligatoire, qui au sommet) les droits fondammentaux. Les droits qui sont cités ont la valeur la plus supreme. La constution est un acte performatif c’est-à-dire que l’on va espérer, ce persuader en disant que quelque chose existe. Lorsque l’énoncer de l’acte constitue par lui-même, l’acte qu’il désire par exemple : si on se marie et le maire dira je vous déclare époux.. Et c’est en disant « je déclare » que cela arrive, c’est le faite de dire qui rend la chose existence. C’est aussi lorsqu’on dit qqchose qu’on doute, et qui devient réelle. On veut que ça soit réelle, on veut se persuader en le disant mais ça ne peut pas.

Une constitution est une norme obligatoire quelque soit notre opinion, elle s’applique à nous. Nul besoin de notre volonté. En droit public la norme est obligatoire, exemple : les impots. Exemple : Article 1 de la consitution « les hommes naissent libre et égaux en droit ». Seule est unique règle à apprendre est que la légitimité que nous soyons juristes, la raison d’être du jurisite est le faite que un texte qui doit être appliqué, il doit être analyser, interprété. La constitution est une norme qui s’impose à tous.

A quoi sert une constitution ?

La constitution acte de naissance ou de renaissance d’un Etat.

La C vient du latin « consituere » (fonder). C’est le mode d’emploi de l’Etat, la façon dont l’Etat fonctionne. Tous les Etat ont constitution, parfois elle n’est pas écrire. La constituions est aussi un acte qui est destiner aux autre Etats. Et ceci à une valeur au-delà du droit, c’est-à-dire une valeur philosophique, juridique car philo car dedans il y a des valeurs dans cette Etat exemple : liberté, égalité, fraternité c’est une valeur philo. C’est une valeur dans une constitution car qd elle est créé elle vient signifier que qq chose est mort car c’est un renouveau. Prendre une nouvelle constitution c’est aller dans un nouveau régime.

1. La naissance d’un Etat.

Si la constitution est l’acte de naissance d’un Etat, cela signifie qu’historiquement ceci revient à dire que la constitution vient d’un conflit entre plusieurs pouvoirs. Elle est là pour apaiser, les différentes luttes. Un nouvelle Etat, c’est une nouvelle organisation des pouvoirs.  Cela implique qu’historiquement la plupart des premières constitutions ce sont des constitutions qui sont venues s’affranchir d’un premier pouvoir existant. San Marin, une petite république et c’est le 3ème plus petit Etat. La république de San Marin est la plus vielle république après l’antiquité. L’intérêt que cette ville c’est doté de sa propre constitution en 1295. Le premier objet de ce texte : Ils vont prendre un texte constitutionnel, montré qu’ils vont s’affranchit des autres Etats, une souveraineté (pouvoir au-dessus duquel il n’y a rien). Qu’ils vont se séparer et dire que le pouvoir va être organisé (qui aura-t-elle droit). Il est décidé que le pouvoir (chef d’Etat) va être donné à deux personnes appelle capitaine régéant. Et pour éviter qu’il s’enrichir, ils sont deux et change tous les 6mois. San Marin est devenu en 1988 conseil de l’Europe et adhère à l’organisation des nations unies. San Marin n’appartient pas au membre de l’union européenne.

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