Droit Constitutionnel (Cours Fac)

e droit constitutionnel est une branche du droit public qui est lui même diviser en plusieurs branche il y a le droit administratif le droit financier les finances publique le droit international publique et puis le droit constitutionnel qui est traduit comme l'ensemble des règles juridiques applicable au pouvoir politique dans un état qui sont pour l'essentiel inscrite dans la Constitution qui est situé au sommet c'est la règle suprême dans l’état.

Dans le droit international c'est le traité international qui est au sommet.

La constitution contiens les règles concernant l’organisation de l’état, les règles qui concerne les relations entre les organes de l’État et elle concerne aussi les droit fondamentaux.

L'objet du droit constitutionnel s'est enrichie s'est développer au cours du temps formant 3 objets

- Le premier objet ce sont les institutions politique comment fonctionne l’état quelle est le statut des gouvernement, le pouvoir politique dans l’état a évoluer au fil du temps ! C'est un pouvoir encadrer par le droit et notamment par le droit constitutionnel ! L’intérêt du droit constitutionnel s'est d'encadrer l’état.

D'autres institution sont aussi concerner ce sont les institution administratives comme les collectivités territoriales la façon dont l’État est organiser ( le droit constitutionnel s’intéresse aussi a la décentralisation )

Il y aussi les institution judiciaires : conseil supérieur de la magistrature qui est inscrit dans la constitution le constitution parle d'autorité judiciaire (terme d'autorité moins fort que terme de pouvoir judiciaire )

Le deuxième objet résulte des droits et libertés fondamentales, il y a en effet un lien très étroits entre le droit constitutionnel qui est l'expression de la liberté

Fin 18 e me les états ce sont doter de constitution qui avait pour but de limiter le pouvoir absolue c 'est ce qu'on a appeler le constitutionnalisme, c'est ce mouvement historique qui consiste dans le développement des constitution a limiter le pouvoir absolue

exemple la constitution des états unis 1787 point de départ moderne du constitutionnalisme

Ce mouvement est liée a la colonisation après la chute du communisme on a vu ce multiplier des états souverain il y a eu une vague d’émancipation des peuples

Le droit constitutionnel s'affirme comme le droit protecteur des libertés les constitutions modernes incorpore des catalogue de libertés et de droit fondamentaux dailleur des déclarations les évoquent

Ce sont des constitutions qui sont arriver a la fin des dictature, c'est alors la que le pays affirme l'importance des droit fondamentaux comme en Allemagne.

Proclamer des droits et des libertés n'est pas suffisant au delà de la proclamation des droits et des libertés le droit constitutionnel promet des mécanisme tel que le contrôle de la constitutionnalité des droits qui consiste a donner des compétences a un juge constitutionnel de sanctionner les constitutions qui vont a l'entraves des droit fondamentaux les lois qui porte atteinte a la liberté peuvent être supprimer

Il existe un ouvrage qui s'appelle les grande décision du conseil constitutionnel,

-Le troisième objet ce sont les normes on parle parfois de droit constitutionnel normatique, puisque le droit constitutionnel étudie les normes lorsque la constitution aborde une source de droit essentielle, c'est la constitution qui définie les organes qui définissent le droit et quelles sont les procédure a suivre et qui définie l’étendu du pouvoir réglementaire du gouvernement

C'est l’État qui crée le droit mais il ne crée pas n'importe quel droit son mode de production est définie par la constitution ! C'est la constitution qui définie les rapport entre la loi et le gouvernement

C’était les 3 objet fondamentaux du droit constitutionnel

Le droit constitutionnel applique qu'on s'applique sur le texte des constitution notamment celui de 1958 (manuel) ce n'est pas suffisant il faut aussi s'appuyer sur la pratique constitutionnel, il y a souvent un écart entre le texte et la pratique.

Le gouvernement détermine la politique de la nation en pratique c'est le président il y a donc un écart entre le texte et la pratique de la constitution. C'est le résultat des évolutions

Il y a aussi la jurice prudence constitutionnel qui a longtemps était inconnu puisque avant il n'y avait pas de juge elle s'est développer sous la 5 e me république a partir de la reforme de 1974 plus recament il y a la reforme e 2008 qui a permis a la constitution de devenir un instrument vivant et utile au quotidien. On peut même parler de petite révolution

Le juge constitutionnel enrichie les texte de la constitution il interprète notamment en France ce que l'on appelle les principe fondamentaux la liberté d'enseignement de conscience des principes non écrits qui sont utilisé par le juge constitutionnel

Il ne suffit pas de se fier juste au texte de la constitution pour comprendre le droit constitutionnel

1ere partie : notion fondamental du droit constitutionnel

2 e me partie : institution politiques françaises

2 notion fondamentale

la première notion est l’état

la deuxième notion c'est la notion de constitution

CHAPITRE PREMIER : L'ETAT

Quesqu'un état ?

La notion d’État est une notion complexe puisqu'elle n 'est pas utiliser depuis longtemps depuis le 17eme siècles les grecs parler de la cité les romains de la république, donc l'état viens du latin status ce qui est debout l’État est une institution qui est établit

1erDefinitions

Les defs sont innombrable sur l'etats beaucoup de définitions idéologique comme louis 14 l’État c'est moi

Élément plus juridique l’État est une institution un constitutionnaliste français Boris hauriou «  l’État c'est l'institution

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