Droit constitutionnel cours

DROIT CONSTITUTIONNEL

INTRODUCTION GENERALE

Il faut partir de la notion de pouvoir politique qui commande tous les développements ultérieurs. En effet l’homme par sa nature est conduit à vivre en société. A constituer des ensembles organisés à l’intérieur desquelles s’établissent des relations entre les différents individus qui les composent l’observation de la société met en évidence l’existence d’une distinction entre les personnes qui exerce un pouvoir de commandement et d’autres qui sont soumises à l’obligation d’obéissance. On peut considérer que le phénomène du pouvoir est général et qui  caractérise les sociétés humaines .Ce pouvoir a cependant des caractères différents. Selon le domaine dans lequel il est appliqué .Ainsi on peut admettre qu’il y ait un pouvoir familial ; un pouvoir économique ou encore un pouvoir religieux. Ces types de pouvoir ne se confondent pas avec le pouvoir que l’on qualifie de politique. Etymologiquement le pouvoir politique est celui qui est exercé dans le cas de la cité (police). Et donc dans des groupes humains ; complexes qui rassemblent plusieurs familles et qui connaissent une différenciation sociale et économique. Nous préciserons les caractères et la notion du pouvoir politique paragraphe 1 avant de retracer son évolution.

Paragraphe1 : Définition du pouvoir politique

Pour définir le pouvoir politique ; il faut le distinguer des notions voisines (A) avant de voir ce qui fait sa spécificité (B)

A-La distinction de l’autorité, de l’influence et du pouvoir

De manière obligatoire le comportement d’autres personnes .pourtant il y a lieu de les distinguer

1-la notion d’influence

L’influence que peut avoir une personne peut être définie comme un système de relations entre être et d’autres personnes. Elle consiste dans la possibilité qu’a cette personne de modifier  dans un sens déterminé le comportement ou les idées  des personnes avec lesquelles elle est en contact. Autrement dit l’influence constitue « un rapport entre les acteurs par lequel l’un d’entre eux amènent les autres à agir autrement qu’il ne l’aurait fait sens cela »

2 –Le concept de pouvoir

Le pouvoir semble pouvoir être défini comme étant un cas spécial d’influence.il affecte évidemment le comportement des personnes mais il se distingue de l’influence général en temps implique des pertes ou des actions sévères qui peuvent être infligé à celui qui refuse de se conformer au modèle de comportements et d’actions proposées. C’est principalement dans l’application de l’existence ou de la force de la sanction que peut être faite la différence entre l’influence et le pouvoir. L’influence ne comporte pas d’application de sanction si elle existe il ne s’agit que d’une sanction peu sévère qui n’affecte gravement la situation de la personne qui est soumise à l’influence. Le pouvoir est donc une influence qui est assortie d’un pouvoir de coercition.

3-La notion d’autorité

Le pouvoir étant caractérisé par la reconnaissance d’une prérogative assortie d’une possibilité d’exercer des mesures de coercition contre ceux qui ne s’y soumette pas. L’autorité peut être définie comme le pouvoir légitime ou illégitime par ceux qui y sont soumis. Illégitime le pouvoir qui est considéré comme juste ou en tout cas comme exercée conformément à des règles qu’on estime être juste. L’analyse de l’évolution historique montre à l’évidence que tous les titulaires d’un pouvoir à l’intérieur d’un système politique cherchent à obtenir la légitimité et à le transformer en véritable autorité.

B La spécificité du pouvoir politique

Des lors que le pouvoir est un phénomène social général c’est probablement par la définition de la politique qu’on parviendra à mettre en évidence la spécificité des droit de Lhomme. Tout d’abord on peut concevoir de définir la politique par référence par des institutions spécifiques. C’est une opinion qui est largement exprimée au cours des siècles précédents et qui a consisté à définir la politique par référence à l’Etat .Et politique tout ce qui appartient aux domaines d’activité de l’Etat .cette définition n’est pas satisfaisante en effet elle caractérise une activité sociale par référence à une institution qui est une création de l’esprit humain, un concept .Comment pourrait ton définir un phénomène social par une institution dont l’existence même n’est pas lié à la vie sociale mais simplement à l’esprit de Lhomme ? En outre cette définition n’est pas acceptable dans la mesure où la politique est par conséquent le pouvoir politique existe dans des sociétés ou il y n’a pas d’Etats .Il y a en effet des sociétés sans Etat et ceux ne sont pourtant pas des sociétés sans politique. Ensuite Max Weber qui est un sociologue allemand  a défini le pouvoir politique par le monopole de la contrainte légitime qui lui serait attribué. Il est de faite que la détention du monopole de la violence physique légitime est un élément important pour la qualification du pouvoir politique. Mais si la référence à la contrainte est un élément nécessaire elle est loin d’être suffisante pour qualifier le pouvoir politique .on peut en effet considérer que le pouvoir politique se distingue des autres pouvoirs par un caractère global.

Il est certain que dans la plus grande partie des cas il y a effectivement une distinction entre ce qui commande et ce qui observe mais il ne faut négliger pour autant les situations par lesquelles une telle différenciation n’existe pas.

A-LES SOCIETES SANS GOUVERNANT

Les études ont permis de mettre en évidence des sociétés dans lesquelles il n’y a pas de différence entre les gouvernants et les gouvernés. Cela ne signifie pas qu’il n’y a pas de pouvoir politique car il n’existe pas de société sans pouvoir politique. En ce sens qu’il existe un code d’obligation s’imposant aux membres du corps social dont la désobéissance est sanctionnée par un certain nombre de peines. Dans ces types de société les membres connaissent les obligations auxquelles ils doivent se soumettre mais ils estiment qu’en les respectant c’est à la volonté des ancêtres, aux prescriptions des dieux et à l’application des traditions sacrées qu’ils se soumettent. Lorsqu’ils adoptent un comportement qui est en contradiction avec les règles, ils savent risquer l’application de sanctions. Celles-ci peuvent leur être infligées par les puissances surnaturelles ou encore par l’ensemble du groupe qui exerce à leur égard un véritable droit à la vengeance. Ainsi il y’a un véritable pouvoir de coercition qui peut aller jusqu’à la mise en œuvre de sanctions sévères constituant dans la mise à mort ou dans le rejet du groupe. De telles sociétés sans véritables gouvernants n’ont pu survivre que dans le cas qu’ils étaient isolés. Lorsqu’ils entraient en contact avec des groupes sociaux plus élevés ils ont été disloqués et ont perdu leurs originalités. Ainsi dans ces sociétés sans gouvernants, le pouvoir politique existe mais il est diffus dans l’ensemble de la société et s’applique selon des modalités qui sont susceptibles de maintenir la cohésion et la possibilité de son développement.

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