Droit, Rome et l'émergence du droit

L’Antiquité

Chapitre I : Rome et l’émergence du droit

Rome aurait été créée par Rémus et Romulus et c’est une monarchie mais cela ne va pas durer longtemps.

Lors de la monarchie, les familles ayant fondée Rome siégeaient au Sénat (=patriciat), ils sont sénateurs de père et fils. Rome devient une république oligarchique lorsque la patriciat cherche à se débarrasser du roi qui a trop de pouvoir.

Les magistrats sont des consuls ayant presque le pouvoir d’un roi mais il ne sont éligibles uniquement pour un an et des pontifes qui doivent observer l’entretient du culte mais ils ont aussi un rôle juridique, en outre, le droit est le seul contrôle du clergé.

I L’autonomie du droit

1. Une ébauche de droit profane

1. Le collège des pontifes

Il y a une quinzaine de prêtres appelés pontifes devant maintenir la paix entre les hommes et les Dieux. Ils font office d’expert du droit et exercent un travail de consultation. On considérait que ce qui était important, comme le droit, devait être connu des initiés seulement, ici les pontifes.

Les avis des pontifes n’étaient jamais justifiés et les lois ne sont connues que par eux, par exemple les jours néfastes (où on ne peut pas porter plainte) ne sont pas connus par le grand public.

Quand la république s’installe, on nomme deux consuls mais ils sont patriciens, c’est une république oligarchique.

La Plebs (gens non patriciens) est mécontente et comme elle fournis les soldats, elle est armée donc elle se mutine en 494 av. J-C. Elle désigne deux tribuns qui obtiennent un droit de véto sur les décisions des consuls et du sénat.

La Plebs va protester pour réclamer des lois écrites et va donc faire une révolution en écrivant la loi des XII tables.

1. La loi des XII tables

Il faut déplacer le pouvoir donc lors de cette convention, les pontifes ne sont pas conviés.

Pour l’essentiel, les tables concernent l’ouverture des procès puisque les pontifes y faisait barrage.

Elles sont très brèves donc elles ne sont pas toujours très claires alors, les pontifes étant les mieux placer pour les expliquer, ils reviennent. Ces experts ont donc toujours un rôle important de consultant.

Néanmoins, les formules des lois étaient secrètes et pourtant si l’on se trompait dans la formulation, le procès était annulé.

En - 304, les formules sont enfin mises à l’écrit et en - 254 il y a le premier consul de la Plebs et il déclare que les avis des pontifes doivent être justifiés, les jurisconsultes deviennent laïques.

1. Les magistrats et les lois

1. Les consuls et le préteur

Les consuls, magistrats, ont un pouvoir immense mais pendant un an seulement.

Cependant, ils ne peuvent pas prononcer la peine de mort.

Le questeur, lui, est chargé de la collection des impôts et le préteur (créé en – 366) pour aider les consuls car ils étaient le plus souvent éloignés de Rome.

Le procès était en deux temps : - devant le préteur et s’il l’autorise, il passe en

deuxième phase

                                - devant le juge, l’accusé est jugé par un citoyen

quelconque pris sur une liste.

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