Dissertation régime presidentiel

Dissertation droit constitutionnel.

« En vérité, le régime politique américain est fait de négociation incessantes entre le département exécutif et le département législatif » J. Bourdon.

Les Etat unis se basent sur une séparation stricte des pouvoirs, c’est à dire que les trois pouvoirs, à savoir l’exécutif, le législatif et le judiciaire ne collaborent pas, ils sont strictement séparés. Les Etats unis voulaient créer un régime durable et stable en mettant en place un régime présidentiel. Ce régime est un régime dans lequel le président possède tout les pouvoirs, on y constate une prépondérance de l’exécutif et, au sein de l’exécutif, une prépondérance du président. Dans un régime présidentiel pur, celui ci devient la totalité du pouvoir exécutif, il nomme sont gouvernement et peu le remodeler comme bon lui semble. Mais des qu’il s’agit d’un état de Droit nous ne retrouvons pas qu’un seul régime politique basé sur le model constitutionnel américain de type présidentiel mais aussi basé sur le modèle du régime constitutionnel britannique. Le régime britannique s'est construit progressivement, aux lendemains de la Glorieuse Révolution (1688-1689) à la différence du régime présidentiel américain à procédé d’une démarche empirique. Dans le régime parlementaire comme nous le retrouvons au Royaume-Uni, l’exécutif dépend du législatif. En effet le législatif à le pouvoir d’investir le gouvernement et son chef, donne ou ne donne pas sa confiance au gouvernement et les membres du gouvernement sont issus de la majorité parlementaire. Avec deux modèles différents, nous observons le volonté de la création d’un Etat qui a définitivement abouti à la création de deux régimes dissemblable dans leur mode de fonctionnement. Peut on affirmé l’existence d’une divergence entre les régimes présidentiel et parlementaire ?

Nous nous pencherons dans un premier temps sur ces oppositions présidentiels et parlementaire ainsi que plus précisément le rôle que joue l’exécutif dans ces différents régimes.

I – Régime parlementaire et régime présidentiel deux modèles que tout oppose découlant de la théorie de séparation des pouvoirs.

A. Le régime parlementaire : une « séparation souple ».

Les institutions anglaises n’ont que relativement peu changées depuis plusieurs siècles sur le plan constitutionnel. On voit bien un attachement chez les anglais à la forme extérieur des organes politiques à leurs permanences. En revanche les forces qui les animent se sont complètement renouvelé ce qui a générer une transformation des rapports entre les pouvoirs dont été issu le parlementarisme britannique. La naissance de ce type de régime se situe dès le moment où la royauté est contesté et suppose plusieurs organes représentatifs aidant l'exercice du pouvoir. Dans le régime parlementaire anglais nous sommes en présence d’un régime où bien que des organes distincts existes, ils dépendent des autres, c’est-à-dire que chaque organe dispose d’un outil de contrôle. Le régime parlementaire britannique prédit nécessairement la présence d'une majorité. Dans la conception souple de la séparation des pouvoirs le pouvoir législatif n’a plus le monopole de la fabrication des lois La séparation souple des pouvoirs désigne l'organisation d'un Etat dans lequel les différents pouvoirs, législatif, exécutif et judiciaire, collaborent et dialoguent afin de garantir un fonctionnement régulier des pouvoirs publics. Ainsi, le pouvoir exécutif peut intervenir dans l'élaboration des lois et le pouvoir législatif peut intervenir dans des fonctions relevant du gouvernement. Raymond Carré de Malberg étudie la hiérarchie entre les pouvoirs et affirme qu'une séparation dite « souple » est essentielle, étant donné que le pouvoir législatif est subordonné au pourvoir exécutif. Il est alors préférable pour ce dernier d'adopter une « séparation souple » Ce type de séparation des pouvoirs engendre la genèse du régime parlementaire et est opposé à une séparation dite « rigide » d'un régime présidentiel bénéficiant des valeurs hétéroclite de ce modèle parlementaire.

B. Le régime présidentiel : une « séparation stricte »

Le modèle présidentiel provient d'une séparation dite stricte du pouvoir contrairement à la séparation souple que nous avons évoquée précédemment. Ce qui se dégage de ce régime est l’apparence de rigidité, laisserait à penser que les seules possibilités d’alternance de pouvoirs interviendront à travers un coup d’Etat. Si le président entend gouverner il risque de se heurter à une volonté de neutralisation de la part du parlement, qui dispose de peu de moyen pour agir à son encontre. Dans la conception stricte de la séparation des pouvoirs chaque pouvoir a le monopole d’une fonction. Le pouvoir législatif a le monopole de la fonction législative et le pouvoir exécutif le monopole de la fonction exécutrice. Cela signifie que le pouvoir exécutif ne fait qu’exécuter les lois il n’en a pas l’initiative et ne dispose d’aucune prérogative en matière normative. La séparation stricte des pouvoirs est la caractéristique principale du régime présidentiel. Aux Etats Unis, seul véritable régime présidentiel occidental, le président ne dispose pas de l’initiative des lois qui n’appartient qu’au Parlement. De façon plus générale les deux pouvoirs ne se rencontrent pas. Le Parlement ne peut renverser le Président et ce dernier

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