Culture juridique : égalité hommes/femmes

Leçon 1 : Egalité hommes/femmes

Egalité recouvre 2 choses : égalité en droit et égalité sociale. Egalité en droit est issue d’une évolution, où les femmes ont peu à peu acquit les mêmes droits que les hommes. Pas d’égalité dans les faits, liées aux stéréotypes subis par les femmes, qui n’arrivent pas à sortir du rôle d’épouse et de mère. Dans les sociétés occidentales, c’est une idée récente, qui a du mal à s’imposer dans d’autres sociétés. Ojd, en raison de l’héritage historique qui cantonne les femmes dans la sphère privée.

I. La longue marche vers l’égalité en droit

Inégalité a perdurée jusqu’au XXe siècle.

 Dans la période prérévolutionnaire, les femmes étaient dans l’ombre des hommes : sociétés patriarcales qui niées aux femmes la qualité de citoyenne. Par exemple, à Athènes la femme était une éternelle mineure, sans droit juridique ni politique, elle devait toujours sous l’autorité d’un tuteur (père, mari, fils). Son existence ne se voyait qu’à travers le mariage (acte privée) et qui peut donner naissance à un enfant légitime. Principaux rôles : s’occuper de la maison, et ne pouvait côtoyer d’autres femmes qu’au Gynécée et sortir seulement pour accomplir des fonctions religieuses. Mais, des femmes ont émerger en tenant tête aux hommes comme Cléopâtre. A Rome, situation plus contrastée, sous la tutelle du « pater familias » = père. Elles jouissent tout de même de certains droits : droit de témoigner en justice, hériter, droit à un éloge funèbre.

Au Moyen-âge, femmes catonnées au rôle domestique. Mais une femme commerçante était responsable de ses propres dettes. Les nobles régissaient (femmes), gérées le patrimoine de leur fils ou de leur mari. Les femmes pouvaient tout de même être à la tête de régions : Anne de Bretagne. En France, la couronne ne se transmettant pas aux femmes ni par des femmes, en vertu de lois de l’époque. Il paraitrait que dans un concile que des évêques auraient conçues l’existence d’une âme chez les femmes, au XIe siècle, cette légende a perdurée jusqu’au XVIIIIe

Donc, le statut des femmes a longtemps été inférieur. On peut voir une certaine égalité lors des échanges des consentements lors d’un mariage, mais après la femme est de nouveau sous tutelle.

Dans les pays catholiques, le mariage était un acte religieux et indissoluble

En matière successorale, garçons et filles n’avaient pas les mêmes droits, elles pouvaient en être exclues si elles avaient reçu au préalable une dote.

En dehors de la famille, le travail féminin augmente et se diversifie (vendeuses, ouvrières, comédiennes). Cela leur donne une place + importante dans la société.

A la révolution, les revendications des femmes ont été déçues. Par exemple, on parle de suffrage universel, mais les femmes en été toujours écartées. Elles ont pourtant beaucoup participé au mouvement révolutionnaire.

Mais, quelques avancées : on leur donne une personnalité civile, abolition du privilège de succession. En 1791, elles accèdent comme les hommes à la majorité civile. La révolution les a délivrées de la tutelle paternelle. Lois de 1792 : état civil et divorce = égalité des 2 époux, femme délivrée de la tutelle de son époux, elle peut aussi accomplir certains actes juridiques, mais l’homme garde le droit suprêmes et elles n’avaient aucun droit politique. Elles n’avaient qu’un faible pouvoir au niveau du code civil. Mais dans le code civil, Napoléon réassimile la femme a une tutelle de son mari et son mariage était de nouveau soumit à l’approbation de son père et aucun droit politique.

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