Cours common law

HISTOIRE DU COMMON LAW

COMMON LAW :  le système juridique établi par les rois d'angleterre a partir du 12e siècle  et le droit qui est applicable à l' ensemble du territoire anglais. 

Un systeme fonde sur le Case Law cad la jurisprudence donc les décisions judiciaire, c’est un systeme juridique qui s’oppose à la tradition civiliste ( qui repose sur la codification sur le fait d' avoir hérité du droit romano germanophone)  

C’est l'ensemble du droit applicable dit du common law ou on va trouver les coutumes du droit anglais case law et equity et statue law qui sont les lois du parlement.

Le terme CL va être utilisé pour l’opposer à un autre concept, on va l’utiliser pour parler de la jurisprudence des cours royale qu on opposera au juridiction d’equity.

Le terme CL désignera aussi le droit des juges qu'on opposera aux lois votés par le parlement.

Faut-il traduire le common law et quel genre faut-il utiliser quand on en parle?

Il n’y a pas de traduction acceptable alors on conserve l' expression common law

Ceux qui soutiennent qu' on devrait lui donner le genre feminin se rangent derrière frederick pollock qui parle de “our lady the common law” il fait une métaphore et se refere a la deesse de la guerre athéna

Ceux qui soutiennent le masculin disent que le concept de CL fait référence à UN droit et pas à un ensemble de lois

Le terme CL est apparu dans le 14e siècle les premières versions étaient en latin : lex communis et commune ley.

La géographie historique du CL

A l'origine c’est l' angleterre médiévale et qui correspond ajd à l'angleterre . l'Angleterre à sa domination sur l'Irlande dans le 15e siècle et la CL sera utilisée en Irlande a partir du 16e.

Les habitants du pays de galle sont soumis à l' angleterre dans le 13e siècle mais les lois d unions datent du 1536-1543. C’est à partir de ce moment-là que le CL est réellement introduit au pays de galle.  

1603 début du processus car la couronne d’angleterre passe en ligne collatérale, passe à la dynastie des stewards qui règne alors sur L’ecosse. Jacques 6 d'Ecosse devient Jacques 1er d'Angleterre. Il n’y a pas de fusion entre les 2 royaumes au même moment même, il faut attendre 1707 que le Royaume uni de grande bretagne est créé.

Mais on constate que le CL a bcp de mal à pénétrer l' ecosse car l'ecosse a des liens étroit avec le roi de France et a la religion catholique. On considère que le CL n'a pas complément été jusqu'au but en ecosse et que l' ecosse est un régime mixte.

Le CL va être introduit en inde, en afrique centrale, a hong kong, on le retrouve aux etats unis, en canada anglophone et en australie.

Ca fait que le CL est un des plus grands systèmes de droit au monde.

Les conditions dans lesquelles le CL est apparu au 5-15e siècle.

Le système du CL à partir de l'époque moderne

Partie 1 : l’agencement proggresif du système du CL 5-15e siècle.

CHAP 1: La construction graduelle d’un pouvoir royal centralisé

Le système du CL ne commence qu'à partir de la conquête des normands (tournant décisif), arrive au pouvoir guillaume le conquérant au milieu du 11e siècle.

Les rois anglais vont procéder à une réorganisation administrative qui va suivre 2 axes : la spécialisation et la centralisation.

La structuration du CL a  un impact sur le fonctionnement du système juridique

La CL est antérieure à l'arrivée des normands, elle commence au moment où les romains étaient en angleterre qui était nommée britannia. la fin de l'ère romaine jusqu'à l'arrivée des normands était nommé dark ages

Guillaume le conquérant déclare quand il arrive au pouvoir respecter les droits établis par ses prédécesseurs ( les première conquérants de l'île : britons c’est un peuple d'origine celtique puis il y a les romains puis les anglo saxons puis les vikings )

Section 1 :L’angleterre avant la conquête normande

1. La province romaine de bretagne : Britannia

L’occupation romaine commence à partir du 1er siècle après JC on est sur le règne de l'empereur Claude. Cette période romaine se caractérise par la construction de villes, infrastructures, circonscriptions territoriales, institutions romaines s’ajoutant à celles bretonnes  existantes. Le fait d' avoir la qualité de citoyen romain ouvre des perspectives et  plus de droits . Les romains leur donnent le droit d'accéder à des fonctions administratives ou parlementaires. Rome favorise l'intégration de cette population à la culture romaine, c'est une période de prospérité. On constate qu’il y a bcp d'échanges entre les romains sur place et la population autochtones, il y a des temples romano celtiques qui apparaissent. Le christianisme se met en place qu a la fin du 2e siecle. C'est un territoire qui s' est romanisé, les historiens parlent de civilisation romano britannique.

On a la construction d' un mur : le mur d'hadrien qui était fait pour matérialiser la frontière avec l' ecosse en 122: l 'idée d une séparation entre la civilisation romaine qui se voit évoluer avec le monde barbare du peuple germanique qui sont vus comme dangereux et incultes (pictes).  

On peut aussi parler de la légende du roi Arthur qui était un seigneur breton qui aurait organisé la défense des peuples celtes des îles de Bretagne contre l' invasion des peuples germaniques. Le roi Arhur est vu comme le défenseur de la romanisation et de la christianisation contre ces peuples vu comme non civilisés.

Les troupes romaines quittent l'île pour organiser un repli de protection romain sur le continent. Les pop bretonnes privées de cette protection deviennent des proies faciles pour les barbares

1. The Dark Ages anglais 5e siècle

Les anglo- saxons :

Après les romains ce sont les Angles qui vont s’installer, il vient de la péninsule du sud du Danemark. Les Saxons qui viennent des côtes de la mer du nord qui s’installent dans le sud de l’ile, il y a aussi les Jutes qui viennent du Danemark aussi et les Frisons qui viennent de Belgique et Hollande s’installent dans l’est.

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