Cours Droit des obligations

DROIT DES OBLIGATIONS

Cours de l'UNJF

francois.fenaux@univ-lille.fr

INTRODUCTION

Le droit est utiliser des mots dans la langue courante et aussi dans des disciplines.

L'obligation est au sens juridique, cette obligation c'est un lien de droit entre deux personnes et en vertu duquel le créancier peut exiger qqch de l'autre appeler le débiteur.

Parce que cette valeur né celui qui la donner doit et positive qui reçoit, cette prérogative peut-être sanctionner, de ce point de vue civil ce distingue par d'autre obl civile.

Il y 'a des liens entre l'obl juridique et l'obligation courante dite naturel, l'un pouvant se transformer en l'autre.

Cette obligation a une valeur, c'est un élément du patrimoine des personnes , elle appartient aux droits patrimoniaux. On a des droits réels qui se porte sur une chose, des doits intellectuelles, qui se porte sur qqch ce sont des droits assimilable à des propriétés, et les droit personnel, c'est à dire à l'égard d'une personne. Cette valeur est transmissible. Le créancier peut recouvrer des valeurs venant du créditeur.

CIRCULATION DES OBLIGATOIRE = comme moyen de paiement, comme garantie et comme moyen de crédit : il peut recouvrir sa créance, quand on effectuer le règlement avec une carte bancaire, vus donnez l'ordre a votre débiteur de payer à l'ordre de qlq.

Moyen de constituer une garantie : il obtient du crédit, il fait un prêt, ayant une garantie de 500e en mettant ma montre en gage, et si je ne rembourse pas vous vendre ma montre OU si je vous payes vous me redonner ma montre

Ceci est comme un moyen de paiement, moyen de garantie, il 'y a pas de frais de banque et comme moyen de crédit, le créancier est un fournisseur et le débiteur est le commerçant, il donne l'ordre payer a lui-même mais pas toute de suite, il y a un délais a respecter et le commerçant espère avoir vendu la marchandise avant de payer son fournisseur, c'est la circulation des obligations.

LA VARIETE DES OBLIGATOIRE : on les classes selon les sujets et on les classes selon leurs sources "d'où vienne-t-elle?".

Il existe d'autres obligations comme des Obligation de donner (somme d'argent) , faire (exécution de travail)  ou ne pas faire ( ne pas construire). Elle peuvent avoir leurs importances en terme d'exécution forcer. Autres distinction, obl de moyens et obl de résultat, important en terme de responsabilité "où est ce que je dois atteindre mon résultat". On parle aussi d'obl pécuniaire qui consiste dans une somme d'argent et l'obligation en nature ( exemple : dans 10 ans je me ferais livrer une bicyclette, dans 10 ans je pourrais rouler)

DISTINCTION SELON LES SUJET DE L'OBLIGATION : il y a un créancier e un débiteur et il y'en a d'autre obl qui sont pluriel, plusieurs créancier (actif), plusieurs débiteurs (passif)

OBL CONJOINTE

OBLIGATION SOLIDAIRE : la banque m'accorde du crédit 1000 par tête, mais on s'engage individuelle et la banque demandera l'un d'entre nous 100 000e, il faut mettre en cause la "confiance et crédit"

OBLIGATION INDIVISIBLE : renforcement de la solidarité

CLASSIFICATION SELON LES SOURCES : l'origine de l'obligation, il y 'a des obl qui ont une naissance intentionnel ou qui naisse involontairement, il y'a eu des modifications selon le code civil dans l'article 1100. Comme source d'obl, on va d'abord trouver le contrat, c'est un accord de volonté destiner à créer, ou à modifier des créations. La notion d'un quasi-contrat, on va faire comme si il y a avais un contrat.

LE DELIT : Au sens du droit civil, c'est un fait volontaire, intentionnel et illicite

QUASI-DELIT : illicite, volontaire mais pas intentionnelle

1er PARTIE : CONTRAT

Le contrat il appartenait à la famille des actes juridiques.

C'est un mécanisme universel.

C'est le contrat qui nous occupe.

C'est un accord qui fait naitre des obligations, ce sont des règles divers, variés.

QUELQUES CLASSIFICATIONS DE CONTRAT

- distinction du contrat unilatéral et synallagmatique : unilatéral  il s'agit d'un contrat, un accord entre deux personnes et synallagmatique c'est que la plupart des contrat qui font naitre des obligations réciproques

- contrat à titre gratuit ou onéreux : à titre gratuit c'est à dire sans intérêt, les obligations ne vont pas très loin et à titre onéreux c'est à chaque engagement à sa contrepartie, les obl sont plus développer.

- distinction tripartite : elle concerne le mode des conclusions des contrats consensuelle ( former par leur seule échange des consentements, elles sont de principe consensuelle) , réelle ou solennelle ( il y a une condition supplémentaire, dont un écris ou d'une formalité supplémentaire)

CONTRAT REELLE

C'est un contrat qui se forme par la remise d'une chose (exemple : contrat de prêt)

- contrat individuel et les convention collective( respect du code): c'est un mécanisme conventionnelle de négociation

- contrat de gré à gré, contrat d'adhésion et contrat type : contrat de gré à gré elle est élaborer en commun et représente des activités individuels et artisanal, adhésion c'est accepter en bloque par l'autre et contrat type, c'est un modèle de contrat élaborer par un tiers.

D’AUTRES TYPES DE CONTRAT 

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