Common law

Common Law (fr)

Examen d’1h30 sur un peu tout le cours.

en Common Law on a juste des solutions prétorienne, il est rationnelle grâce aux raisonnements juridiques des juges.

Partie I. La construction du Common Law

Titre I. L’histoire du common law anglais

Séance 1. La construction d’un droit prétorien

On va remonter assez loin dans l’histoire, et commencer à Rome. On a dans les pays qui pratique le Common Law on a les pays du Common wealth.

Le common law signifie un droit commun, le droit n’est pas dérivé d’un texte de loi, mais ça repose sur des principes non écrits que le juge va découvrir au fur et à mesure des JP. Les juges l’appliquent tous de la même manière, c’est une manière d’appliquer le droit. Ca veut aussi designer l’ensemble des decisions de justices, c’est une source du droit dans les systèmes de common law et la totalité de la tradition juridique, le Common Law a 2 sens, mais on va les distinguer plus tard.

Section 1 la tradition historique du CL

Les traditions historiques de Common Law et de civil Law sont souvent distingués mais a la base étaient pareil, mais cela a changer a partir du XIème siècle, ici c’est Guillaume le conquérant qui va le mettre en place entre autre.

I/ La création du Common Law

Le droit romain d’origine était essentiellement prétorien, c’est pour cela qu’il n’y avait pas de différence avec le droit civil pendant un moment

Procédure formulaire :… on avait juste des formules qui servaient à exposer les faits, et en fonction des faits on tranchait de tels manière. Le droit romain était a la base juste judiciaire, il n’y avait pas de droit substantiel (ex : droit de créance).

La difficulté d’un droit prétorien c’est le rendement de decisions différentes pour un même fait, la solution trouver à Rome c’est qu’ils ont fait des compilations des decisions de manière a mieux conseillers les magistrats, le but était seulement documentaire, elle n’avaient pas force de loi. Et grâce a cela, dans toutes les decisions de justices prétoriens on a des compilations des grandes decisions, a but de documentation uniquement.

L’évolution c’est au VIème siècle à Byzance, avec justinien ou il a fait que ces compilations aient force de loi. La complication se fait avec la chute de l’Empire Romain.

La vrai scission entre le civil et le Common Law c’est au Xième siècle avec d’une part le développement du moyen Age et la redécouverte du code justinien qu’on croyait perdu, ce qui va développer le civil Law. Et d’autre part via la conquête de Guillaume le conquérant de l’Angleterre qui va développer le Common Law grâce au droit coutumier Normand.

II/ l’organisation du Common Law

Guillaume est le seigneur féodale de l’Angleterre, il concède des terres à ses vassaux en échange de services militaires ou administratifs = c’est le contrat féodale. Soit le contrat féodale à une fin de vie, soit il se rompt (avec notamment le crime de lèse-majesté), au bout, tous les vassaux doivent leurs terres au roi c’est la hiérarchie féodale. Guillaume va utiliser cette hiérarchie féodale, il va centraliser le pouvoir grâce à cela.

Dans un système féodale, chaque seigneur a un droit de justice sur tout ce qui rompt sa paix, ce sont les seigneurs qui vont juger sur leurs terres. Ex : un conflit entre 2 bergers c’est le seigneurs lige du territoire correspondant qui va le trancher. Si un seigneur est une des partie d’un litige c’est le seigneur « au-dessus » dans la hiérarchie féodale qui va trancher, le roi ne se détache pas du pouvoir de rendre justice, il ne fait que l’utiliser que dans des cas graves (quand par exemple 2 vassaux sont en litiges et que la sécurité même du territoire est en jeu).

Actions possessoires : les rois ont recentralisés la justice en cette matière pour éviter tout abus.

La cour du rois a été divisé en 2 sections : « l’exchequer » (=groupes d’expert comptables et financiers qui tranchaient dans ces domaines) et les cours itinérantes du roi (plus généralistes).

« Magnacarta » : contrat avec le roi qui…

« Common Pleases » : cour commune, tranches

« Queens (ou King) Bench » : tranche des litiges importants (criminelles ou administratives).

Ces cours fut crées en raisons d’abus des seigneurs, leurs pouvoirs de justice a donc été centralisé par le roi et accordés a des magistrats dans les différentes cours cités plutôt. Le roi a crée des juridictions avant de créer du droit.

Section II : les caractères distinctifs du Common Law

On va parler de « Rule of Law » et de sa comparaison avec l’Etat de droit et la règle de droit.

En France, la notion d’Etat de droit exclut toute forme de justice privé, interdit l’arbitraire du souverain, et donc qu’on est tous obligés de respecter les mêmes règles de droit.

Quand on parle de droit on veut juste dire « est-ce que l’Etat respecte les règles qu’elle s’est fixé ? » on s’en fout si les règles qu’elle

Les « r of Law » est l’idée que tout le monde doit respecter les mêmes droits, c’est en générale attribué à Henri VII, en Angleterre le roi tire son pouvoir de la loi et non à dieu. Les ministres en Common Law seront jugés comme n’importe quel citoyen.

Les r of Law désigne aussi l’ensemble de l’arbitraire de l’exécutif avec le « writ of habeas corpus » de 1215 : demander à voir un juge et le juge décide si la détention est arbitraire ou non, si elle est le juge peut ordonner de le libérer, le juge avait un vrai pouvoir sur l’administration (le seigneur, le roi, etc…), les juges avaient un vrai pouvoirs des 1215.

En Angleterre, il n’y a pas de constitution, puisqu’il y’a les Rules of Law et donc l’indépendance du pouvoir judiciaire, il n’y a alors plus besoin de constitution, il y’a quelques textes à valeurs constitutionnelle comme la magna carta, c’est un état de fait mais c’est aussi prétorien via quelques JP.

La distinction entre « Rule of Law » et la règle de droit

La r de droit est une norme générale qu’on doit respecter, elle est général personnelle été contraignante. Alors

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