Commentaire de l’article 89 de la Constitution

Commentaire de l’article 89 de la Constitution

« Une constitution, comme disait Solon, est bonne « pour un peuple et pour un temps il ne faut pas la momifier » » Charles de Gaulle.

  Par définition, en Occident la Constitution se présente comme une oeuvre durable destinée à braver le temps les constituants de 1791 avaient le sentiment de travailler pour l’éternité. À l’expérience pourtant on constate qu’elle ne résiste pas indéfiniment à l’évolution de la société, il n’est pas de constitution qui puisse être définitive. Il faut donc lui apporter des adaptations, des compléments. Les constituants eux-mêmes doivent insérer dans leur oeuvre les procédures qui permettront de réparer ses imperfections et l’usure du temps. Paradoxalement, c’est la possibilité de révision qui assure la longévité d’une Constitution.  Ainsi la révision de la Constitution sera entreprit en suivant les règles et les procédures prévu par elle même. Cela découlera sur la mise en oeuvre du pouvoir constituant dérivé. Étant donner que la constitution organise les pouvoirs publics et comprend des principes fondamentaux inhérents aux fonctionnement de la la société. La procédure de révision se doit d’être plus exigeante que les simples amendement modifiant les lois ordinaires. Faire des lois doit se distinguer du fait de révision la Loi. Les constituants de la Vème République, on donc prévu à l’article 89 tout ce qui relève des procédures et règles de la révision constitutionnelle. Dans son application on remarque une révision au moins une fois par année. De plus on remarque des failles à l’application de l’article 89, par d’autre article tel que l’article 11.

Quelles sont les différences entre de la théorie à la pratique de l’article 89?

Dans un premier temps nous verrons l’article 89 et ses éléments que constituent la théorie de la révision constitutionnelle. Puis dans une seconde partie nous verrons les enjeux politiques par la pratique révisionnelle.

1. la théorie de la théorie révision constitutionnelle

1. la procédure de révision

1- l’initiative

2- l’adoption

3- la ratification

B) une procédure limitée

1- les limites dans l’article en lui même

2- les limites explicites (3 limites)

1. Les enjeux politique de l’article 89: la pratique révisionnelle

1. une application complexe

1- une pratique révisionnelle soumis à l’exécutif

2- l’article 11 contournement de l’article 89 ( application gaulliste)

B) une volonté d’actualisation de l’article

1- bilan de l’utilisation de l’article

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