Commentaire de l'article 1188 réforme du code civil.

Commentaire de l'article 1188 réforme du code civil.

Intro :

"Qui dit contractuel dit juste"

Alfred fouillé

Le domaine contractuel est donc par définition juste, c'est un accord d'intentions entre deux parties.

L'article 1188 en est l'une des représentation les plus explicites.

L'intention de contracter est définie comme l'idée pour laquelle une partie veut contracter.

L'article 1188 dispose sur la différenciation entre l'intetnion et les disposition littérales dans le contrat.

Situé dans le code civil dans le titre III nouveau, réformé récemment il présente donc un intérpet majeur c'est un texte nouveau le législateur auteur de la réforme a donc voulue mettre en lumière ce principe.

Il convient alors de se questionner sur,

Pb : A quel point l'intention d'une partie a contracter peut elle être corps d'un contrat ?

Plan :

I) La distinction entre l'intention et l'expression

A. L'autonomie de la volonté mise en avant

Le legislateur suite a la réforme veut donner une plus grande importance a la volonté réelle des contractants.

C'est la théorie de la bonne foi que le legislateur souhaite

B. La sécurité contractuelle mise en porte-à-faux

Cet disposition de l'article 1188 réduit la sécurité contractuelle dans le sens ou les engagement par écrit ne sont pas aussi sur que les volontés réelles qui peuvent être orales ce qui est une abération juridique.

Mais en cas de désaccord il y a le second alinéa qui permet de prendre en compte ce qu'aurait fait un homme raisonnable

II) La théorie du pater familias

A. L'appréciation du juge dans le domaine contractuel

Dans la théorie du bon père de famille, c'est le juge qui apprécie ce qu'une personne raisonnable aurait fait

C'est donc permettre au juge en cas de désaccord sur les intentions des parties de décider de la validité d'un contrat

B. L'article 1188 nouveau, une faille juridique.

Grâce a cet article les contestations d'un contrat sont plus facile car l'intention semble être supérieure aux disposition littérales, c'ets un ouvertures aux abus qui peut cependant être tranchée par le juge

Le juge par son appréciation peut désormais être maître du contrat.

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