Cas pratique sur les combats de coqs droit pénal

Après des vacances en Martinique où sont organisés depuis longtemps des combats de coqs, Danny décide de mettre sur pied des combats de coqs à Bergues, village très attaché aux traditions ch’tis. A sa demande, Yann et Martin, deux voisins, moyennant quelques bouteilles de genièvre et 200 €, vont « emprunter » quelques coqs bien dodus dans le poulailler de Madame Bizette. Le soir du forfait, lorsqu’il s’apprête à prendre la poudre d’escampette chargé de quatre coqs, le chien de la ferme, vient mordre Yann à la cheville. Sous le coup de la douleur, il pousse un cri et lâche les coqs qu’il tenait. Martin essaie

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de s’enfuir en portant quatre coqs, mais les occupants de la ferme allument les lumières et lâchent les deux autres chiens de garde. Martin se débarrasse de sa cargaison encombrante en remettant les coqs dans leur enclos et aide Yann à s’enfuir.

Malgré ce contretemps, Danny décide de maintenir la manifestation. Ils achètent quatre beaux coqs au marché aux animaux et commandent des stocks de bière pour animer la soirée. Le bouche-à-oreille permet de rassembler un public nombreux à la ferme de Danny, public venu assister au premier championnat de combats de coqs du Nord. Danny met les poulets dans l’arène. Les esprits s’échauffent. Le combat devient sanglant, les parieurs poussant leurs champions à un combat à mort. Plus spécialement, sept parieurs, dont Yann et Martin, soutiennent avec une ferveur sans limite leur poulet champion.

L’écho de la manifestation arrive jusqu’aux oreilles des forces de l’ordre qui surprennent les organisateurs et parieurs en pleine action.

Danny est poursuivi pour délit d’actes de cruauté envers les animaux domestiques (article 521-1 faisant encourir deux ans d’emprisonnement et 30 000 € d’amende). Les parieurs sont poursuivis pour complicité. Danny garde son calme, car il a légalement assisté à ces combats de coqs en Martinique. Il pense qu’il avait naturellement le droit de les organiser en métropole.

Lors de l’enquête, les policiers constatent la blessure par morsure de Yann et font le rapprochement avec les faits ayant eu lieu la semaine précédente à la ferme de Madame Bizette. Yann avoue les faits et raconte l’implication de Danny et de Martin (les modalités de procédure pénale sont indifférentes). Des poursuites sur la base de la qualification de vol aggravé (article 311-4) sont engagées à son encontre, ainsi qu’à l’encontre de Martin et de Danny. Pouvez- vous expliquer la situation juridique des différents protagonistes ?

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