Cas pratique recherche de paternité

CAS n°1

Dans ce cas pratique, Ted demande à un avocat malgré le fait qu’il soit face à un couple marié, il peut établir sa paternité.

Tout d’abord, nous faisons face à un couple marié en 2015 et ont eu enfant pas longtemps après, soit en mars 2016. Après que le père n’est simplement fait une déclaration de naissance car il est marié, le couple élève comme il se doit l’enfant, et le père considère l’enfant comme son fils et inversement.

Cependant le 15 avril, un tiers vient voir un avocat car il souhaiterait établir sa filiation. Or comme il le dit, pour lui il sera le père car 9mois avant la naissance du petit Marvin, lui et la mère auraient couché ensemble, après une soirée arrosée.

Un tiers peut-il contesté la paternité d’un couple marié ?

De plus dans quel droit un tiers pourrait reconnaitre sa paternité à la place du mari ?

En fin Peut-on faire confiance, à ce tiers et engager teste pour la paternité, alors qu’il base ses paroles sur une soirée arrosée avec une femme marié depuis un an ?

Tout d’abord selon l’article 312 du code civil, le père est le mari de la mère, « l’enfant conçu ou né pendant le mariage à pour père le mari. Ici donc le père de l’enfant selon le code civil est bien Marshall soit le mari de Lili depuis plusieurs années. Cet article prévoit aussi que le mari, n’a pas besoin de reconnaitre l’enfant, juste à effectuer la déclaration de naissance : « une F qui accouche pdt mariage et une paternité juridique, mise en place par le dt qui dispense monsieur de la démarche spécifique reconnaissance de paternité ». Seulement il doit passer par la déclaration de naissance : la déclaration de naissance est faite à la mairie du lieu de naissance, à savoir fais surtout dans les hôpitaux publics, par un officier d’état civil qui se trouve dans le service de maternité.

        Ici il faudra parler de la paternité établie, même si l’enfant né le lendemain du mariage, le mari sera considéré comme le père comme le prévoie les règles du mariage. La question qu’on va se poser c’est que l’enfant a été conçu avant ou après et si la question doit se poser, avec qui ?

Ici le père est normalement et selon les règles du mariage le mari, car c’est le petit copain et le mari depuis plusieurs années avec Lili.

Donc selon le droit, le père est bien le mari, seulement si quelqu’un veut établir sa filiation, le droit le permet aussi, ici le tiers va devoir exercer une action en contestation de paternité car il s’agit en fasse d’un couple marié, et ne fait pas face à une possession d’état donc il ne pourra pas exercer les mêmes actions.

Le tiers va donc contester la filiation du marie et le droit dispose que l’enfant ne peut posséder plusieurs filiations, soit un enfant ne peut posséder une mère et deux pères et inversement, alors pour établir sa paternité par exemple il faudrait effacer, supprimer la filiation de l’ancien, si la preuve est trouvée.

Du fait que Marshall, est le père juridiquement car il est le mari de Lili, alors pour que le tiers acquière une filiation concernant l’enfant du couple, il ne peut passer par la possession d’état, la reconnaissance mais il va devoir exercer une action en contestation de paternité.

Seulement pour exercer action en contestation en paternité le droit préconise certaines règles, il faut passer devant un juge, seulement certaines personnes ayant un intérêt à le faire peuvent exercer cette action et un délai est à respecter, ce sont les articles 332 et suivants du code civil qui en prévoit les termes et l’application.

        En l’espèce, selon l’article 332 du code civil, qui prévoit que « La maternité peut être contesté en rapportant la preuve que la mère n’a pas accouché de l’enfant.

La paternité peut être contesté en rapportant la preuve que le mari ou l’auteur de la reconnaissance n’est pas le père ». La preuve pour apporter qu’une femme n’est pas la mère de l’enfant est plus compliquer à contester contrairement au père, mais pour contester la filiation du père c’est donc plus compliqué. Seulement le droit peut certaines conditions concernant l’action en contestation de paternité. Notamment le fait qu’il faut avoir un intérêt pour proposer cette demande, de plus cette action se déroule devant le tribunal avec l’assistance obligatoire d’un juge et dans un délai à respecter, l’action est ouverte pendant 10 ans à compter de l’établissement de la filiation, prévus par l’article 321 du code civil. La contestation en filiation va consister en une action en justice pour démontrer qu’il n’y a pas de lien en filiation entre l’enfant et ses parents, ici e l’occurrence la question à se poser est de savoir si le mari est bien le père de l’enfant. C’est une action qui permet à la justice de dire que l’enfant n’a jamais été en réalité l’enfants des parents officiels. Mais pour cela il faudra apporter une vraie preuve au juge qui démontra que le mari n’est pas le véritable père de l’enfant. Tous les moyens de preuve sont possibles, comme des messages, des mails mais une expertise biologique sera le plus souvent demander par le juge. Seulement se teste biologique nécessite, nécessairement l’enfant et dans certains cas cela peut poser problème car, cela rentre dans la vie privée des personnes, c’est pour ça que le droit prévoit que ce recoure ne puisse être donné que par des personnes avec un véritable intérêt, pour éviter les éventuels abus. Il faut aussi que la demande du tiers soit recevable au niveau de la temporalité aussi. C’est-à-dire qu’il faut que la personne est côtoyé la future mère au moment de la période légale de conception, ici encore s’il prouve qu’il était en contact avec cette personne cela pourra être reçu devant le juge. Cette période est censée se situé entre le 180è jour et le 300è jour avant la naissance.

        En fin on peut dire que le tiers peut, s’il rapporte certaines preuves concernant la temporalité et le fait qu’il se soit plus que côtoyer même, il peut devant le tribunal proposer son action en contestation de paternité. Seulement cela reste la souveraineté du juge de faire son choix, il peut décider de poursuivre cette action en contestation de paternité car il à été convaincus par les preuves de monsieur et donc entame une procédure de test biologique. Ou il peut aussi prendre en compte, que même si le tiers est le père de l’enfant, si le mari, anciennement père de l’enfant, a entretenus une réelle relation de parent à enfant, pendant plusieurs années, il peut décider de garder l’état civil comme il fut inscrit, tout dépend de la décision du juge.

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