Caractéristiques de la société internationale

Droit International

INTRODUCTION

CARACTERISTIQUES DE LA SOCIETE INTERNATIONALE

La société internationale s'est formée en 3 étapes :

• Ve - XVe siècle

Ve siècle : début du Moyen Age : la société est organisée sur d'anciens modèles, et qui va reconnaître la réalité des Etats qui vont représenter des entités ( = pers. morales) et vont entrer en relation les uns avec les autres.

XVe siècle : ouverture sur le monde (découverte des Amériques). Mondialisation, formation de la société internationale.

• XVe siècle - 1914

L'Europe est le centre des relations internationales. Le droit (dans sa forme moderne) va trouver son origine géographique en Europe.

• 1914 à aujourd'hui

Multiplication du nombre des états => enrichissement mais aussi relations plus difficiles. Cette multiplication est due entre autre à la décolonisation, mais pas seulement : réapparition de la notion de droit de la nationalité ; rôle et impact de la technologie ; impact des conflits mondiaux -------------.

Jusqu'à aujourd'hui, relation interne = entre les Etats ; au 20e siècle, apparition d'organes internationaux qui doublent l'action des Etats et aussi ---------- des individus en tant que tels => reconnaissance d'une juridiction pénale internationale qui dissocie les actions menées par un Etat de celles menées par un individu.

Le droit international présente des particularités très fortes par rapport au droit interne :

- dans son établissement : c'est un droit qui passe nécessairement par la volonté des Etats ;

- droit différemment sanctionnable

- principe de la non - ingérence : le droit international repose sur le principe qu'un Etat est maître chez lui.

Institutions Internationales

25/01/10.

Trois questions importantes à maitriser :

1-l’objet du cours ?

3 observations à faire :

a) le droit constitue le domaine privilégié des institutions. Pour le vérifier, il faut connaître le mot « institution », définit comme une chose créé par l’homme dans son activité sociale et se voit institué une fonction et est appelé à jouer un rôle dans la société de façon durable.

2explications :

la plupart des institutions, sont créé selon des procédures juridiques càd selon des procédures prévus par le droit. En ce sens on pt dire que le droit est une activité génératrice d’institutions. Ses inst peuvent être classé de diff façons.

Ex : classé d’1 point de vue politique.

L’euros est une institution, de mm que le mariage.

Elles ont vocation a créé ou a appliquer le droit,

b) dans cet univers juridique il convient de ranger les institutions internationales, dans la vie internationale il y a =lement des institutions. Dans le système juridique, les systèmes nationaux créé des institutions mais il en créé aussi dans leur rapp avec les autres Etats. (ex : ONU, OMS)

Prk ses institutions relèvent-elle du champ d’étude du juriste ?

Elles sont créé ell ossi kom ls institutions au plan interne, elle fonctionne également selon des règles juridiques. Il leur arrive en outre de créé ou d’appliquer des règles de droit. Néanmoins si elle sont créé selon ds procédures juridik ses procédures diffèrent de celle mise utilisé au plan international. L’Etat créé ses institutions de façon unilatéral. Et la création de ses institutions internationales requière le consentement d’un Etat. (Ex :déclaration universelle des droit de l’homme, 1948)

c) Parmi les institutions internationales, les organisations internationale (intergouvernementale) organisation créé par des Gouv. (OIG ; OII) contrairement aux ONG (créé par des individus) org non gouvernementale (ex : la croix rouge, médecin sans) frontière).

Institutions internationales : l’entendre au sens large, ce sont des associations d’état qui se mettent ensmble pr faire des choses dans le domaine économique, culturell.

Elles sont différentes sur la forme mais sur le fond on y retrouve les mm éléments

Définition de la convention des nations unis sur la représentations des Etats dans leurs relations avec les OIG/ 1975:

« Association d’état constitué par traité doté d’une constitution et d’organe commun et possédant une personnalité juridique distincte de celle des états membres »

Définition du Prof Michel VIRALLY spécialiste

« Une association d’état établit par accord entre ses membres et doté d’un appareil permanent d’organe chargé de poursuivre la réalisation d’objectif d’intérêt commun par une coopération entre eux ».

2- Intérêt du cours ?

Pourquoi faut-il l’étudier ? Intérêt pt être dégager de plusieurs fait en retenir 3 :

La multiplication du développement extraordinaire des organisations internationale gouvernementale depuis la fin de la 2eme GMondial.

Cause de cet accroissement, de la prolifération des Org en questions : 3faits

Accroissement du nombre d’état entrainé l’augmentation du nombre des org internationales.

(retenir les différentes vagues de décolonisations et la dislocation du bloc de l’EST)

Ce Mouv donne naissance à de nombrx état, commencer par les territoires sous mandat du proche orient (Liban, Syrie) le mouv va se fonder sur le princide du droit des peuples à disposer d’eux mm,proclamé par la chartes des nations unies. Ex de pays ayant accédé

...