CM: institution de l’UE.

CM: institution de l’UE.

Introduction  :

Il ya eu des aspiration émanant de philosophe, d’homme politique pour retrouver une forme d’unité, une force, une stabilité au sein du continent européen.

Il ya des tentatives, des ententes, entre les états pour l’économie et les échanges commerciaux.

A partir du 20e siècle, il ya une prise de conscience, ce de la part des états et des sociétés européenne, nécessite de donner corps a un projet ambitieux et de construire sous une forme fédéral ou confédéral un association entre les états européen qui permettrait entre les états des compétences

Il ya une divergence être les aspirations pro européen.

Confédération : décide d’exercer conjointement certaine de leur compétence, les états concerné ses titres de compétences.

La con fédération n’est pas un état, association d’état qui reste titulaire et conserve l’exercice des autres compétence.

Les entités perdent leur souveraineté et perdent leur statut et son englober dans un ensemble, état fédérale.

La fédération est un spectre continue.

Il ya des rapports étroit , des compétences entre les états et les institutions européenne.

Les confederaliste souhaite une   organisé des états européens.

Chaque état reste titulaire des compenteces vers » et au sein de l’orge,stion, cahute état a une possession égalitaire.

C un Rapport inter étatique.

Chaque état a un droit de veto, chaque état peut s’opposer aux décision qui sont prise au sein de cette organisé.

Schema d’integration = transfert des compétences du niveau étatique vers les institutions européenne.

Ces tensions entre ses deux modèles ont toujours existé, elle s’exprime encre aujourd’hui. Selon les époque et les rapports entre états, ce sont les federalostes et deux temps en temps ce sont les confederalistes.

Le conte fait tout dans une construction européenne

l’Europe ne souhaite ne plus voir un nouveau conflit du typante lui qui vient de a traumatisé.

La période de l’entre deux guerre va être une occasion manquer de construire des institutions européennes

Cela s’inspire d’un mouvement qui vise a aire naitre une Europe politique.

Briand : création de lien federale entre les peuples européens, il souhaite que cette solidarité s’organise sur une forme d’association entre les peuples et les états européen. Il ne prennent pas toucher a la souveraineté ds états européens. Ce discours équilibré qui respect l’identité. Memorendome qui est un projet confié au gouvernement français, et qui va reposer sur l’idée dun pacte générale entre les états européen mais une forme de contrat social aussi qui repose sur unprinicpe,de solidarité. Ce pacte devait liste un ensemble de valeur avec la coexistence des états européens, il propose également uns-e structure institutionnel sui se voulait équilibré sur tous organes: secrétariat, instance de délibération, assemblée composé de représentant d’état membre, une organe directeur.

Ces modèles sont jamais eu pour objectif

Partie I LES FONDEMENTS DE LA CONSTRUCTION EUROPEENNE

Chapitre 1er : Les Traités européens.

Section 1 : Les premiers temps de la construction européenne : du Traité de Paris aux Traités de Rome.

Pou bénéficier d’une aide américaine, ils était exiger que les états européens collabore = OCE crée en 1947

Embryon d’organisation économique, ce rapprochement ce double de la création du’n autre organisation = OTAN en 1949

Il ny a pas que des états europeens mais c’est un moyen de coopéré, dialogué.. ce sont deux organisations internationales qui respecte la souveraineté des états et qui ne peuvent agir selon la règle d’une antimi

Elles sont poussées de ce fédéralisme a faire des propositions plus concrète, réaliste et ambitieuse c ce ue l’observe avec Robert shuman = discours qui na pas de force juridique mais qui propose une vision de l’Europen, ce qui a donne a la journée européenne qui va être mis en oeuvre ace le traite de paris l’année suivante.

I. La création de la première Communauté, la Communauté du Charbon et de l’Acier par le Traité de Paris.

1. La Déclaration Schuman.

Des échecs de propositions on été formulé comme celle d’aristide briand.

Une cooperation dans des secteurs limité mais économiquement clé, écarte la question politique. Et de ciblé dans l’economie, fondamentale pour la construction et de partir de la pour construire des solidarités de fête, rapprochement être les peuple et les états. En mettant en commun un secteur, on va cerner ces liens de solidarité qui vont s’étendre a d’autres secteurs d’économie et aussi l’économie entière. Il ya une dynamique enclenchée, qui s’auto alimente a mesure du renforcement de la solidité, qui nait un mouvement qui s’étend également a toute l’économie.

Le 9 mai 1950 expose un plan français par jean Monet, qui choisit de se placer en dehors du schéma, qui choisi a la fois un modele intégratif. Mai dans le même temps il s’agit dans le même temps il ne faut pas mettre a mal la souveraineté de l’état. Mais le discours a une voie intermédiaire, il parle de la France, de l’Allemagne, des pays, contrairement au projet précédent il prend conscience que la construction européenne va être un processus de long terme. Selon lui l'Europe ne se fera pas d'un coup ni dans une construction d’ensemble mais par une religion concrète créant d’abord une solidarité de fête.

Des solidarités entre les peuples de ces états.

Sous le contrôle d’une institution commune d’une haute autorité dans le cadre d’une organisation qui serait ouverte a la participation des autre pays européen. Le noyau c’est la relation.

Cette mise en commun de la production va établir des bases communes entre les états concerné en matière de développement économique. On réalisera une première étape sur le chemin dune fédération européenne.

Un statut supranational, cette haute autorité devait orienté les investissent, contrôler et sanctionner les discriminations dans les échanges économique.

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